CCAG MOE 2021 - Nouveau
Cahier des clauses administratives générales Maîtrise d'Oeuvre
Cahier des clauses administratives générales Maîtrise d'Oeuvre
le CCAG MOE créé en 2021 et s’applique aux marchés de maîtrise d’œuvre apportant une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par un maître d'ouvrage dans le cadre d’une opération de construction neuve ou de réhabilitation pour la réalisation d'un ouvrage de bâtiment ou d’infrastructure.
Accédez au CCAG MOE 2021 commenté
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