11 - 24/03/2012 - Prochain conseil municipal

Date de publication : 22 déc. 2012 15:44:10

Prochain conseil municipal envoyé par cos le 24/03/2012 @ 18:50

La prochaine séance du conseil municipal d'Aydoilles aura lieu le

Jeudi 29 Mars 2012 à 20h30 salle de la Mairie.

A l'ordre du jour :

- Approbation du compte administratif 2011 de la commune.

- Affectation du résultat 2011 de la commune.

- Approbation du compte de gestion 2011 de la commune.

- Approbation du compte administratif 2011 de l’assainissement.

- Affectation du résultat 2011 de l’assainissement.

- Approbation du compte de gestion 2011 de l’assainissement.

- Approbation du compte administratif 2011 de la forêt.

- Affectation du résultat 2011 de la forêt.

- Approbation du compte de gestion 2011 de la forêt.

- Approbation du compte administratif 2011 du lotissement.

- Approbation du compte de gestion 2011 du lotissement.

- Demande de subvention pour la construction de la mairie – cantine – garderie – bibliothèque auprès du Conseil Général des Vosges.

- Demande de subvention pour la construction de la mairie – cantine – garderie – bibliothèque auprès du Conseil Régional de Lorraine.

- Demande de subvention pour la construction de la mairie – cantine – garderie – bibliothèque auprès de l’Etat.

- Participation financière au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges.

- Allocation de subventions 2012.

- Subvention pour un voyage scolaire pour les CM1 – CM2.

- Étude de sol préalable à la construction de la mairie – cantine – garderie – bibliothèque.

- Indemnités de conseil allouées au receveur municipal de Bruyères pour l’année 2012 et suivantes.

- Vote des taux d’imposition pour 2012.

- Renouvellement du placement en bons du trésor.

- Tarifs des affouages 2012.

- Destination des produits des coupes des parcelles 14 – 17 – 35 et 41_A.

- Contrat de prestation de services pour la gestion de la station d’épuration.

- Vote du budget primitif 2012 de la forêt.

- Vote du budget primitif 2012 de la commune.

- Équilibre du budget de l’assainissement : subvention du budget de la commune au budget annexe de l’assainissement.

- Vote du budget primitif 2012 de l’assainissement.

- Suppression du budget lotissement.

- Avis sur la demande d’adhésion concernant le Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges.

- Tours de garde : élections présidentielles du 22 avril et du 06 mai 2012.