Société Kuntz Frères - 23 février 1873

Etude de Me Charles JEANDIDIER, notaire à Epinal, rue de la Préfecture, no 1.SOCIÉTÉAux termes d’un acte reçu par M. Jeandidier, notaire à Epinal, le 10 février 1873, enregistré. Entre :M. Charles-Louis-Guillaume Kuntz, négociant, demeurant autrefois à Strasbourg, aujourd'hui à Aydoilles. D'une part. Et M. Oscar-Théodore-Alfred Kuntz, négociant, demeurant aussi autrefois à Strasbourg, aujourd'hui à Aydoilles. D'autre part. Il appert:1. Qu'il a été formé entr'eux une société en nom collectif, ayant pour objet l'exploitation d'une tuilerie mécanique, sise à Aydoilles;2. Que le siège de la Société est fixé à Aydoilles (Vosges);3. Que la raison sociale est KUNTZ Frères: 4. Que la durée de la Société est de dix ans, qui commenceront le 1er mars 1873, pour finir à pareil jour de l'année 1883 : toutefois, elle continuera de plein droit à l'expiration de ce délai pour une nouvelle période de dix ans, si une dénonciation antérieure à l'échéance n'a fait connaître une volonté contraire;5. Que chacun des Associés a la signature sociale, qui engage la Société ; néanmoins le concours des deux Associés est nécessaire pour vendre des immeubles pour le compte social, ou pour les hypothèques;6. Que la mise de fonds, de chacun des Associés, sera selon les besoins de la Société, chacun pour moitié;7. Et qu'en cas de dissolution, de quelque manière qu’elle se produira, la Société sera liquidée, par les deux Associés ou l’Associé survivant. C. JEANDIDIER.Une expédition dudit acte de Société a été déposée à chacun des greffes du tribunal et de la justice de paix d'Epinal, les 13 et 17 février 1873, conformément à la loi.
Article publié dans le Journal Le Journal des Vosges