7 - 11/10/2013

Le conseil municipal d'Aydoilles s'est réuni le 11 octobre 2013

Absents :

M. Daniel Virion.

M. Jean-Pierre Dricot.

Mme Dominique Jacquemin qui a donné pouvoir à M. Pascal Daussy.

M. Daniel Henry qui a donné pouvoir à M. Pascal Mourey.

M. Rémy Benoît qui a donné pouvoir à M. Jean-Louis Orban.

Mme Bernadette Perrin qui a donné pouvoir à M. Luc Stéquaire.

Il y avait sept personnes dans le public et sept élus autour de la table du conseil.

Le taux d'absentéisme de cette équipe au cours de ce mandat est sans précédent. Rappelons que deux élus avaient démissionné en 2009. L'équipe n'est donc plus au complet. Parmi les absents récurrents, M. Virion n'assiste plus au conseil depuis le 30 septembre 2009, M. Dricot a assisté à 2 conseils sur 6 en 2011, 3 sur 7 en 2012 et à aucun conseil en 2013. C'est bien peu respecter les électeurs que d'agir de cette manière !

En préambule, M. le Maire indique que c'est l'entreprise Eiffage qui a été désignée pour effectuer les travaux de voirie de la rue de la Grand'Cour. Le début des travaux n'a pas été précisé.

Monsieur le Maire demande de rajouter un point à l'ordre du jour à savoir, la constitution d'un groupement de commande pour l'achat de sel de déneigement. Il dit que cette délibération « leur est tombée dessus à la dernière minute ». C'est curieux car plusieurs communes faisant partie du futur groupement comme Chantraine, Chaumousey, Jeuxey et Girancourt ont délibéré au tout début du mois d'octobre. Cela n'a pas l'air si précipité que ça !

Participation financière au Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire d’Épinal

Elle est de 4 901 € pour cette année 2013.

Indemnités de fonctions des élus du conseil municipal.

La délibération telle qu'elle était rédigée jusqu'alors n'est pas libellée correctement. « Un excès de zèle de la part du percepteur » (dixit M. le Maire) oblige donc la commune a délibéré à nouveau.

Destination des produits des coupes de la parcelle 30,37R et 41 R

Ces parcelles composées essentiellement de hêtres seront vendues en régie à la société Docelloise.

Destination des produits des coupes de la parcelle 15

Cette parcelle sera vendue sur pied en cession amiable aux habitants au prix de 9 € le stère.

État d’assiette des coupes de l’exercice 2014

Il est demandé au conseil de marteler les parcelles 1, 18, 7, 33, 36 15 et 26A pour l'exercice 2014.

Modifications des statuts de la communauté d’agglomération d’Épinal : modification de l’adresse du siège et constitution d’une centrale d’achat

Le nouveau siège de la Communauté d'Agglomération se situe 2 rue Louis Meyer à Golbey.

Grâce à la constitution d'une centrale d'achat par la communauté d'agglomération, les communes pourront bénéficier de tarifs attractifs lorsqu'elles devront passer des commandes de matériel ou passer des contrats tels que les assurances par exemple.

Communauté d’agglomération : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges et de ressources

Monsieur le Maire lit la délibération associée à ce rapport mais nous ne saurons pas quels sont les équipements que les communes ont transférés à la communauté d'agglomération. Ce que l'on sait en revanche c'est que la commune d'Aydoilles n'a rien transféré. Ce que l'on a entendu à plusieurs reprises, c'est que tout est « très compliqué ». C'est pour ça que les explications sont vagues et très succinctes....

Demande de versement d’un fonds de concours communauté d’agglomération d’Épinal.

Les petites communes faisant partie de la communauté d'agglomération peuvent bénéficier de subventions pour des travaux d'investissement. L'aide accordée pour une année à Aydoilles peut aller jusqu'à 8 211 € et pourra être cumulée sur trois ans. C'est pourquoi, la commune d'Aydoilles sollicite cette aide financière pour les travaux de voirie de la rue de la Grand'Cour.

Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

Les élus acceptent l'adhésion à cette convention « Prévoyance » qui permet à la commune de participer au maintien du salaire en cas d'arrêt de travail prolongé ou d'invalidité . La commune d'Aydoilles participera à hauteur de 1 € par agent, c'est-à-dire le minimum. J'espère que les élus ont reçu des explications plus précises en amont car celles qui ont été données lors de cette séance publique étaient très floues, je ne peux donc pas en dire davantage.

Groupement de commande concernant le sel de déneigement

Toujours avec la communauté d'agglomération qui en est le coordinateur, un groupement de commande permettant d'obtenir des meilleurs tarifs pour la fourniture de sel de déneigement est donc créé. Une commission d'appel d'offres est également constituée et M. Pascal Mourey est désigné comme représentant de la commune d'Aydoilles ainsi que Mme Jacquemin comme suppléante au sein de cette commission.

La séance levée, une personne du public demande si les élus ont des choses à cacher car à chaque fin de conseil les portes sont très vite refermées lorsque le public quitte la salle de conseil, comme si un autre conseil municipal démarrait. Monsieur le Maire répond que personne n'a rien à cacher car les élus ont toute l'année pour se parler, faisant probablement semblant de ne pas comprendre la question. C'est alors que sans raison, un élu qui n'avait pas ouvert la bouche durant la séance publique, interpelle vivement l'interlocuteur du maire et lui lance sur un ton déplacé : « Et alors ! Vous ne savez pas qu'il y a des cambriolages à Aydoilles ! Des gens se font cambrioler dans leur chambre ! » Comprenne qui pourra le rapport avec la question posée !

Il faut noter que la porte reste ouverte durant la séance publique. Personne n'a peur des voleurs à ce moment là ! Toujours est-il que l'élu suit les personnes venues assistées au conseil, dans l'escalier menant à la sortie de la mairie et ferme vertement la porte à clé une fois tout le monde dehors, pressé sur le perron. Visiblement, nous ne sommes pas les bienvenus dans la maison communale !

Nous sommes donc repartis dans nos foyers, laissant en « très petit comité » nos élus qui avaient plein de choses certainement très importantes pour la commune à se dire mais qui n'intéressent pas les électeurs contribuables d'Aydoilles et qui ne doivent surtout pas sortir des murs de la salle du conseil municipal.

Pour conclure, si cet élu n'ouvre pas la bouche en conseil municipal, il sait en revanche parfaitement fermer les portes.