13
BIBLIOGRAPHIE
Le caractère technique des fonctions des huissiers justifie depuis longtemps des publications consacrées à éclairer et à guider ces derniers dans l'exercice de leur profession :
Au XVIème siècle, il était traité des actes des huissiers en même temps que de ceux des autres praticiens (notaires et greffiers) :
- Le Prothocolle des notaires, tabellions, greffiers et sergens contenant la forme et manière de faire tous contractz, actes de justice, commissions et rapportz de sergens à cheval et à verge, Paris, du Pré, 1528.
- BERTHELEMY (Louis), Le Prothocolle des notaires, tabellions, greffiers, sergens et autres praticiens de court laye, Paris, Le Ber, (s. d.).
- Le Protocolle des notaires, tabellions, greffiers, sergens et autres practiciens de court laye, Lyon, Cuet, 1540.
- Le Prothocolle ou Formulaire, stille et art des notaires royaulx, tabellions, greffiers, sergens et autres personnes publicques et praticiens des cours layes, Paris, Langelier, 1541.
- Le Prothocolle, l'art et stille des tabellions, notaires, secretaires, greffiers, sergens, scelleurs et autres personnes publicques, pour apprendre à rédiger par escript tous contractz, instrumens, rapportz et autres exploictz de justice, Paris, du Pré, 1550.
Le début du XVIIème siècle a connu lui aussi des ouvrages traitant des huissiers en même temps que d'autres officiers ou praticiens :
- FILLEAU (Jean) et CHENU (Jean), Recueil général des édicts, arrests et règlemens notables, concernant les ecclésiastiques, universitez, baillifs, séneschaux, leurs lieutenans civils et criminels de longue et courte robbe, sièges présidiaux et royaux, chancelleries, prévosts chastelains, prévots des mareschaux, élections, greniers à sel, eaux et forests, juges consuls, maires, eschevins, advocats et procureurs, enquesteurs, commissaires examinateurs, adjoints, officiers du domaine, greffiers, notaires, huissiers, sergens et généralement tous les officiers de France, Paris, Alliot, 1630-1631.
- Taris des taxes des advocats, procureurs, et huissiers, Amiens, Hubault, 1680.
De tels ouvrages pluriprofessionnels étaient encore édités au XIXème siècle :
- MAZADE, Tarif des frais et honoraires dus aux avoués, notaires, huissiers, en matière civile, commerciale, criminelle, Paris, Librairie scientifique, 1854.
- MOURLON (Frédéric) et SAINT-HILAIRE (Jeannest), Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil, Paris, Marescq, 1882.
Toutefois, c'est au XVIIème siècle que parurent les premiers livres véritablement consacrés aux huissiers et aux sergents.
* Certains portaient sur leur statut :
- Recueil des arrests de la Cour de Parlement des 24 mars 1600, 22 août 1626, 1er février 1628, 11 juillet 1640, 4 août 1648, et 18 février 1651, portant règlement pour la communauté des huissiers, sergens à cheval du Chastelet de Paris, contre les huissiers de la Table de marbre, eaues et forests, connestablie, mareschaussée, bailliage du Palais, grenier à sel et tous autres, Paris, du Pont, 1651.
- CHOCQUART (N.), Recueil des statuts, chartes, édits, déclarations, arrêts, sentences et ordonnances concernant les charges et privilèges attribuez aux offices de chevaliers huissiers servans à cheval au Châtelet de Paris, Paris, Targa, 1648.
- NARDEAU DE LAGRANGE (Hiérôme), REGNAUD (Claude), BERTINET (Jean) et BECASSE (Thomas), Recueil des lettres patentes, édits, déclarations, arrests, sentences et réglemens concernant l'exercice et fonction des sergens à verge du Roy au Chastelet, Paris, Baudouin, 1669.
* D'autres traitaient de leurs actes dans la lignée des traités plus anciens et sont véritablement destinés à régulariser et à unifier la pratique :
- Nouveau stil des sergens royaux et autres, contenant l'instruction de dresser exploicts, inventaires, compulsoires, veu de lieu, procez verbaux et toutes autres choses concernans leur devoir, augmenté des saisies réelles et criées, Paris, Corrozet, 1633.
- Stile des sergens royaux à cheval et à verge, contenant un recueil des articles principaux des édicts, ordonnances et règlemens de nos roys, concernant leurs charges, Paris, Besongne, 1657.
- Style des huissiers de Paris, de Sercy, 1694.
- Suite du nouveau protocole ou stile universel des huissiers et sergens, où après une instruction facile pour les commis qui veulent entrer dans les aides... on enseigne la manière de dresser les procez verbaux, les exploits et assignations et autres formalitez sur le fait des aides, Paris, de Sercy, 1694.
- DUVAL DE LA LISSANDRIERE (Pierre-Néel), La Nouvelle pratique ou protocole des huissiers et sergens, Paris, Michallet, 1695.
L'huissier va faire l'objet de publications spécialisées tout au long du XVIIIème siècle :
- Nouveau protocole ou Stile universel des huissiers et sergens, qui leur enseigne la manière de bien faire tous exploits et procédures... avec l'histoire chronologique de la création de leurs offices et les règlemens faits sur leurs pouvoirs et fonctions, Paris, Prudhomme, 1706 (2ème éd.) ; Paris, Prudhomme, 1713 (3ème éd.) ; Paris, Prudhomme, 1716 ; Paris, Prudhomme, 1728 (4ème éd.).
- DUVAL DE LA LISSANDRIERE (Pierre-Néel), La Nouvelle instruction, ou le Stile général des huissiers et sergens... Paris, Michallet, 1699 ; Paris, Delespine, 1713 ; Paris, libraires associés, 1776.
- La nouvelle instruction ou le Stile général des huissiers et sergens... Paris, Théodore Le Gras, 1741.
- Nouvelle instruction ou style général des huissiers et sergens, pour dresser tous exploits, procès-verbaux et autres actes concernant leurs fonctions, tant en matière civile que criminelle et bénéficiale, Paris, libraires associés, 1752 ; 1763 ; 1767 ; 1776.
- OUIN, Manuel des huissiers, ou Nouvelles instructions, Paris, Boudet, 1775.
- OUIN par BRAYER, Manuel des huissiers, ou Nouvelles instructions, Paris, Sorin, 1786.
- Nouveau style-pratique des huissiers, ou recueil complet de tous les exploits, procès-verbaux et actes du ministère des huissiers, dans les justices de paix, instances d'arbitrage et conseils de famille ; dans les tribunaux civils et criminels de départemens, police simple et police correctionnelle ; ensemble des actes relatifs aux expropriations volontaires et forcées et à la contrainte par corps, Paris, Lequatre et alii, an VII (1798-1799).
Les manuels et les formulaires destinés aux huissiers se sont multipliés au XIXème siècle et au XXème :
- DAUBANTON (Antoine-Grégoire), Manuel et nouveau style des huissiers, contenant dans l'ordre alphabétique l'analyse des lois relatives à leurs fonctions, Paris, Garnery, an IX.
- DUMONT DE SAINTE CROIX (Charles-Henri-Frédéric), Manuel et nouveau style des huissiers, Paris, Garnery, an IX, an XIII, 1807.
- LEPAGE (P.), Manuel pratique et nouveau style des huissiers, Paris, Hacquart, 1806, 1807 et 1808.
- Nouveau style ou manuel des huissiers, contenant des instructions et des formules pour les divers actes de leur ministère, tant au civil qu'au criminel, Paris, Garnery, 1807.
- Guide des huissiers, Paris, 1807.
- DAUBANTON (Antoine-Grégoire), Nouveau manuel ou style des huissiers exactement conforme aux textes du Code civil et à celui de la procédure pour tous les actes de leur ministère, Paris, Buisson 1807 ; 3ème éd., Paris, Buisson, 1808.
- DELAPORTE (Jean-Baptiste), Le parfait huissier, ou Formulaire général et raisonné des quatre codes, Paris, Clament, 1811.
- RONDONNEAU (Louis), Manuel légal des huissiers, Paris, Garnery, 1813.
- SOMBRET (Octave) et alii, Le guide des huissiers, Paris, Dondey-Dupré, 1813.
- DUMONT DE SAINTE-CROIX (Charles), Nouveau style des huissiers, 7ème éd., 1820.
- DAUBANTON (Antoine-Grégoire), Formulaire ou Manuel pratique des huissiers, Paris, Bertrand, 1824.
- DAUBANTON (Antoine-Grégoire), Nouveau Manuel ou Style des huissiers, relatif au code commerce intérieur et maritime, Paris, Bossange, 1824.
- LEGLIZE (P.), Répertoire de législation, jurisprudence et style des huissiers, Paris, 1825 ; 1832 ; 1837.
- FOULAN (Julhe de), Le code des huissiers, Paris, Charles-Béchet, 1829.
- LAVENAS et MARIE, Nouveau Code et Manuel pratique des huissiers, 1833 ; 1835.
- MARC-DEFFAUX, Encyclopédie des huissiers, ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile etc., 1838.
- VILLEMOT (Louis), Le nouvel huissier des justices de paix, Dijon, Douillier, 1838.
- LONGCHAMPT (E.), Formulaire d'actes à l'usage des huissiers, Paris, Videcoq, 1843.
- JAUMARD (J.), Vade-Mecum des huissiers, Bordeaux, Lazard-Lévy et Mervy, 1846.
- JAY (Joseph-Laurent), Guide des huissiers en matière civile, commerciale et criminelle, contenant un formulaire complet des actes relatifs aux fonctions des huissiers, Paris, Delhomme, 1847 ; 1849.
- LAVENAS, par PAPILLON, Nouveau code et manuel pratique des huissiers, Paris, Le Boucher, 1867 (2ème éd.).
- LONGCHAMPT (E.), Formulaire d'actes à l'usage des huissiers précédé d'un cours de procédure, Paris, Le Boucher, 1872 (4ème éd.).
- DUTRUC (Gustave), Formulaire annoté à l'usage des huissiers, 2ème éd., Paris, Marchal et Billard, 1885.
- BIMONT (Eugène), Manuel-Formulaire des actes d'huissiers, Paris, Marchal et Billard 1895 ; 2ème éd., Paris, Marchal et Billard, 1904.
- DUTRUC (Gustave) par COLIN (Paul), Formulaire annoté à l'usage des huissiers, Paris, Librairie des Juris-Classeurs, Godde, 1931.
- RAUZIERES (Géraud-Amédée), Manuel formulaire à l'usage des huissiers, des clercs et aspirants aux fonctions d'huissier, Paris, Marchal et Billard, 1906 ; Marchal et Godde, 1912 ; Paris, Librairie des Juris-Classeurs, Godde, 1932.
- RAUZIERES (Géraud-Amédée), Supplément au Manuel formulaire à l'usage des huissiers et des clercs, Paris, Marchal et Billard, 1908.
- ARGENSON (J.) et CHODKIEWIEZ (P.), Guide des huissiers, manuel de l'examen professionnel, Paris, Librairies techniques (Bordeaux, Delmas), 1954.
- ARGENSON (J.), Guide des huissiers de justice, manuel de l'examen professionnel, 2ème éd., Paris, Librairies techniques (Bordeaux, Delmas), 1963.
- PECASTAING (Pierre) et SOULARD (Roland), Manuel pratique des huissiers de justice, Créteil, Éd. nationales administratives et techniques, Semur-en-Auxois, Bordot, 1977.
- CHOURAQUI (Gérard), Formulaire des actes usuels des huissiers de justice, Paris, LITEC, 1983.
- CHOURAQUI (Gérard), Nouveau formulaire des actes usuels des huissiers de justice, Paris, LITEC, 1988.
A côté de ces ouvrages de pratique, plusieurs aspects spécifiques de la profession ont fait l'objet de monographies :
* Les frais de justice et la fiscalité des actes :
- CHAMBRE DES HUISSIERS DE L'ARRONDISSEMENT DE REIMS, Tarif fixant l'uniformité de certains émoluments et honoraires. Délibérations des 2 mars 1871, 30 janvier 1882, 14 juin 1886 et 14 octobre 1889, Reims, Imprimerie Nouvelle, 1889.
- RAVIART (Octave), Le Tarif des actes d'huissiers, Paris, Larchat et Billard, 1890.
- Les Huissiers et les frais de justice, Paris, Moniteur des huissiers, 1904.
- COLIN (Paul), Nouveaux Tarifs des huissiers et recouvrement de leurs frais et honoraires, 2ème éd., Paris, Godde, 1920.
- CHAMBRE DES HUISSIERS DE L'ARRONDISSEMENT DE SOISSONS, Tarif fixant l'uniformité de certains émoluments et honoraires dus aux huissiers agissent en qualité de mandataires des parties. Délibération du 26 novembre 1922, Soissons, Imprimerie de l'Argus Soissonnais, 1923.
- SOULARD (Jean), Tarif des huissiers de justice et régime fiscal des actes, Elbeuf, Allain, 1959.
- REVUE DES HUISSIERS DE JUSTICE, L'Huissier de justice et la fiscalité (séminaire des 17, 18 et 19 mars 1977), Créteil, Éd. nationales, administratives et juridiques, 1977.
- BORNECQUE-WINANDY (Edouard), Manuel pratique de fiscalité de l'huissier de justice, Ed. nationales administratives et juridiques, 1982.
- LAUBA (René) et RUELLAN (François), Le nouveau tarif des huissiers de justice en matière civile et commerciale, Gaz. Pal. 23-24 avr. 1997.
- MENUT (Bernard), Tarif des huissiers de justice, Paris, EJT, 2001 ; Paris, EJT, 2002 (2ème éd.) ; Paris, EJT, 2004 (2ème éd.) ; Paris, EJT, collection Passerelle, 2007 ; Paris, EJT, collection Passerelle, 2009.
- LECHENE (Pierre), Tarif des huissiers de justice, 2ème éd., Angers, Lechêne, 2002.
- Collectif, Tarif des huissiers de justice et barème des droits proportionnels, Ormesson-sur-Marne, ENAJ, 2002.
- Collectif, Tarif des huissiers de justice, Paris, Sofiac, 2001 ; 3ème éd., Paris, Sofiac, 2007.
- Collectif, Barème des droits et émoluments des huissiers de justice, à jour du décret 2007-774, Paris, EJT, 2007.
* La formation professionnelle :
- COMBES, Nouveau manuel des aspirants aux fonctions de notaires, greffiers, avocats... avoués, huissiers, Paris, Roret, 1856.
- DEMONCHY (J.), Guide pratique pour les examens de capacité aux fonctions d'huissier, Paris, Marchal et Bilard, 1892 ; 1899 ; 1907.
- DEMONCHY (J.) par COLIN (Paul), Guide pratique pour les examens de capacité aux fonctions d'huissier, Le Mans, Monnoyer et Paris, impr. et libr. générale de jurisprudence G. Godde, 1924 (4ème éd.) ; Paris, Marchal et Billard, 1938 (5ème éd.)
* La déontologie et la responsabilité professionnelle :
- LORTI (Georges), Les abus des huissiers, Paris, Libr. du service central de la Presse, 1895.
- MASSONIE (Gilbert), Le secret des actes d'huissier : loi du 15 février 1899, historique, commentaire et application, Alger, Gojosso, 1907.
- BRUNEL (P.), La juridiction de l'exécution et la responsabilité de l'huissier, D 1997. 370.
- LOCHOUARN (Denis), La responsabilité professionnelle des huissiers de justice, Rev. huissiers 1997. 745.
* La gestion des études
- PERRY (Jacques-Jean), La gestion informatique dans une étude d'huissier de justice, Ed. nationales administratives et juridiques 1980.
* Les différentes fonctions et actes
- MERTZ (E.), Du recouvrement des effets de commerce par les huissiers : à propos de la circulaire de M. le garde des sceaux en date du 23 janvier 1902, La Rochelle, Texier, 1902 ; Note complémentaire à la brochure du 17 avril 1902 sur le recouvrement des effets de commerce par les huissiers, à propos de la circulaire de M. le garde des sceaux en date du 23 janvier 1902, La Rochelle, Texier, 1902.
- FOUCART (Marcel), Des procès-verbaux de constat par huissier, thèse Lille 1911, Lille, Dufrénoy, 1911 .
- GATINAIS (André), L'huissier, auxiliaire de justice, thèse droit, Paris 1937, Evreux, Hérissey et Paris, Loviton, 1937.
- PERROT (R.), Le constat d'huissier de justice, CNHJ, 1985.
- LE FUR (Patrick), L'huissier de justice et les problèmes locatifs, Paris, EJT, 1993.
- MAROT (Hélène), BEAUJEAN (Olivier) et alii, L'huissier de justice et vos dettes, Bruxelles, De Boeck et Larcier, 2011.
- LACHKAR (Jean-Daniel), L'huissier de justice, auxiliaire de justice, Droit et procédures 2013, 238.
- MOURE-SCHREIBER (Marie-Pierre), La preuve par le constat d'huissier de justice, thèse pour le doctorat en droit, 4 décembre 2013, coll. Droit et Procédures.
- DOROL (Sylvain), Droit et pratique du constat d'huissier, coll. Droit & professionnels, LexisNexis, 2016.
* La compétence territoriale
- LATOUR (G.), Territoire et compétence de l'huissier ou de la confusion à la nullité, Gaz. Pal. 1996. Doctr. 305.
* La cession des offices
- RICHAUD (G.), Des cessions d'office d'huissier, Paris, Marchal et Billard, 1911.
* L'organisation professionnelle
- FAVARD DE LANGLADE (Guillaume-Jean), Instruction sur l'organisation des huissiers, Paris, 1813.
- (un magistrat), Instruction sur l'organisation des huissiers, Paris, Nève (impr. Migneret), 1813.
* Sans oublier les annuaires périodiques, locaux ou nationaux, spécifiques à la profession :
- CROS (J.), Agenda des Huissiers du Département de la Seine, Paris, Renou et Maulde, 1866 à 1920.
- Annuaire des huissiers de France, 1927...
- Agenda-annuaire, aide-mémoire et formulaire à l'usage des huissiers [puis des huissiers et des clercs], 1932...
- Annuaire des huissiers de justice. France métropolitaine. Algérie. Départements et territoires d'Outre-mer. Tunisie [puis France métropolitaine. Départements d'Outre-mer. Territoires d'Outre-mer], 1956...
- Agenda de la Chambre interdépartementale des huissiers de justice de Paris, 1972-1978.
- Agenda de la Chambre départementale des huissiers de justice de Paris, 1979.
- Les Huissiers de justice, Sofiac, 1988...
- Annuaire des huissiers de justice de France et d'outre-mer, Paris, EJT, 1993...
Les deux derniers siècles sont également caractérisés par la parution d'études d'ensemble destinées à mettre en évidence l'actualité et l'évolution de la profession à la fois au plan juridique et sous un angle sociologique :
- Jurisprudence générale Dalloz, v° Huissier (différentes éditions).
- VERGE (Charles-Henri), Dictionnaire des Huissiers, ouvrage également utile aux commissaires priseurs et aux greffiers des justices de Paix, avec un formulaire par Urbain Loiseau, Paris, Joubert et Thorel, 1844 ; De Cosse et Delamotte, Imprimerie et librairie générale de Jurisprudence, 1845.
- LOISEAU (Urbain), Dictionnaire des huissiers, ou Répertoire général des décisions judiciaires et de doctrine, en matière civile, commerciale, criminelle et administrative sur la profession d'huissier, Paris, 1855.
- DEFFAUX (Marc), HAREL (Adrien) et BONNESOEUR, Encyclopédie des huissiers, 3ème éd., Paris, Cosse (Marchal et Billard), 1873.
- DELAFAYE (B.) et FAGET (J.-P.), Aperçu rapide de la nouvelle profession d'huissier de justice, JCP 1994. Actualité. 20.
- UNION INTERNATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE ET OFFICIERS JUDICIAIRES (SPINELLI J.-P.), Huissier de justice : un métier, un droit, un espace (16è Congrès de l'Union internationale des huissiers de justice et officiers judiciaires, Stockholm, 10-13 juin 1997), Paris, EJT, 1997.
- NICOD (B.), L'huissier de justice, quel partenaire ?, Gaz. Pal. 7 mars 1998, p. 2.
- NICOD (B.), Huissier de Justice, Rép. pr. civ. Dalloz, 1999.
- LOCHOUARN (Denis), Profession : Huissier de Justice, Paris, EJT, 1999.
- GUINOT (Thierry), L'huissier de justice : normes et valeurs, Paris, EJT, 2004.
- GUINOT (Thierry), L'huissier de justice : normes et valeurs. Ethique, déontologie, discipline et normes professionnelles, Paris, EJT, collection Passerelle, 2004.
- FRAENKEL (Beatrice), PONTILLE (David), COLLARD (Damien), DEHARO (Gaëlle), Le travail des huissiers : transformations d'un métier de l'écrit, Octares Editions, coll. Travail et activité humaine, 2010.
Cependant, l'intérêt pour l'histoire a conduit en même temps à publier des travaux orientés vers le passé :
- Notice sur messieurs les huissiers. Ce qu'ils étaient avant la Révolution. Ce qu'ils peuvent devenir par la suite, Journal des huissiers 1833. 21.
- BERRIAT SAINT PRIX (Jacques), Coup d'oeil sur les violences exercées jadis contre les huissiers ou sergents, in Journal des huissiers 1835. 193 et dans ses Mémoires, tome XI, Paris, Duverger, 1835.
- CHEVE (A.), La verge des huissiers, in Intermédiaire des chercheurs et curieux, 25 juin 1891, XXIV. 293.
- SETA (Paul), Les huissiers et sergents sous l'Ancien Régime, thèse Paris 1913, Paris, Giard et Brière, 1913.
- CROUILLEBOIS (A.), Les huissiers de justice depuis la fin de l'Ancien Régime jusqu'à la Restauration, thèse Paris 1959.
- FEDOU (R.), Les sergents à Lyon aux XIVème et XVème siècles, in Bull. philos. et hist. 1964. 283.
- GAËL (J.-P.), Huissiers et sergents de Provence sous l'Ancien Régime, Nice, Chambre départementale des huissiers de justice (s. d.).
- DYMANT (Marcel) et MATHIEU (André), Les huissiers de justice, leurs origines européennes, leurs racines québécoises, Laval, Imprimerie Amex, 1984.
- LOCHOUARN (Denis), Rétrospective sur la condition des sergents, Rev. huis. 1996. 1193-1198.
- LOCHOUARN (Denis), Origines et particularismes des Audienciers : une fonction in gremio curiae, Rev. huis. 1997. 295-296.
- LOCHOUARN (Denis), Considérations sur les origines et l'évolution de la tarification des actes d'huissier, Rev. huis. 1997. 1088-1091.
- LOCHOUARN (Denis), Le rôle des anciens sergents en matière de vente publique de meubles, Rev. huis. 1999. 72-73.
- CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE (ISNARD J., SPINELLI J.-P., HECTOR D., CLAVEL P., BOREL J.-Y., MARTIN B. et SOULARD R.), Hostarii, Paris, EJT, 1995 ; 2ème éd. révisée et augmentée sous le titre Hostiarii, Paris, EJT, 2002.
DOLAN (Claire) et alii, Entre justice et justiciables: Les auxiliaires de la justice du Moyen Age au XXème siècle, Les Presses de l'Université de Laval, 2005.
Dans une perspective historique, on consultera aussi avec profit les publications périodiques spécialisées :
- Recueil de jurisprudence annuelle et spéciale concernant les huissiers, Paris, 1820-1829.
- Journal des Huissiers, Paris, 1820...
_________
Dernière mise à jour le 15 décembre 2016
© Reproduction interdite sans autorisation