Licence de logiciel

La licence d'un logiciel est un contrat par lequel le titulaire des droits d'auteur sur le logiciel définit avec son cocontractant (exploitant ou utilisateur) les conditions dans lesquelles ce logiciel peut être utilisé, diffusé ou modifié.

Lorsque l'on parle d'acheter un logiciel, on parle en fait généralement d'acheter un droit d'utilisation du logiciel et non pas le logiciel lui-même ni les droits d'auteur. De même, lorsque l'on parle de logiciel gratuit, on parle en général du droit d'utilisation. Un logiciel gratuit n'est pas nécessairement un logiciel libre.