Règlement de co-propriété
Le règlement de co-propriété de l'immeuble
Le règlement de co-propriété de l'immeuble
C'est un document historique, certes, un pavé parfois indigeste à lire, on en convient ; mais sur les points principaux, il reste la seule et unique pièce authentique à laquelle nous devons nous référer pour toute décision concernant l'immeuble.
On ne remerciera jamais assez la personne qui a tout re-dactylographié dans un traitement de texte, et qui, dans son attachement à l'esprit communautaire des origines, ne souhaite pas que son nom soit mis en avant. Elle a volontairement omis le détail des lots ainsi que les parts de charges qui s'y rattachent, dans un souci de discretion.
Le voici en format PDF, infalsifiable, authentique, et garanti sans OGM ! ;-)
Il est aussi parmi les documents joints que vous trouvez en bas de cette page