1. Organysatyon de l'Universyté Sérényssime
L'universyté Sérényssime est régi autour de la Charte ci-dessous qui lui a été octroyé par la loi du 9 septembre de l'an I PSD.
Charte de l'Unyversyté Sérényssime
1. L'Université Sérényssime est en charge du savoir yssois.
Elle centralyse la recherche yssoise en tous domaines, et la diffuse pour qu'elle soit accessible à tous.
Titre premier. Organysatyon de l'unyversyté
Chapitre premier. Rapports avec le pouvoir politique
2. L'Universyté Sérényssime est indépendante du pouvoir politique.
3. Le Doge a pour myssion de veiller au bon fonctionnement des instances adminystratives des facultés et de l'Université Sérényssime.
Il peut, pour ce faire, organyser les scrutins tendant à l'électyon à la révocatyon d'un doyen ou à la pryse d'une décysion quelconque prévue par la présente loy.
Il ne peut s'ingérer d'aucune autre manière dans le fonctyonnement de l'Université.
Le Conseyller à l'éducatyon exerce pour le compte du Doge et dans le respect de la Constitutyon les prérogatives que celuy-cy tient de la présente Charte.
Chapitre deux. Organysatyon des facultés
4. L'Université est divysée en facultés.
Chaque faculté doit avoir un domaine d'étude qui lui est propre.
5. Chaque faculté est créée par délibératyon de la Doyenneté et s'organyse librement et démocratiquement.
Les facultés peuvent se doter d'un statut écrit.
6. Chaque faculté est adminystrée par un doyen, élu pour six moys par les universitaires de la faculté qui ont, dans cette faculté, au moins le rang d'hypokongre.
A défaut, le Doge nomme, sur proposytion du Doyen Sérényssime, un doyen provysoire. Lorsque cela est possible, ce doyen est choysi parmi les universitaires de la faculté.
7. Le Doyen d'une faculté a pour myssion :
- d'organiser les jurys de notatyon ;
- de gérer les comptes et ressources de leur faculté ;
- d'organiser les électyons internes à la faculté ;
- de gérer le site internet de leur faculté ;
Il dyspose du pouvoir de polyce sur le territoire de sa faculté, pour les personnes sous statut universytaire.
Il dyspose du pouvoir de faire toute proposytion à la Doyenneté.
Chapitre troys. De la doyenneté
8. L'ensemble des doyens des différentes facultés composent la Doyenneté.
9. La Doyenneté prend ses décysions sur proposition de l'un de ses membres, du Doyen Sérényssime ou du Doge à la majorité des 2/3 des votants, après en avoir débattu. Les proposytions initiales peuvent être amendées.
Elle adopte notamment :
- le règlement intérieur qui précyse les condityons dans lesquelles ses décysions sont débattues et adoptées ;
- les règles communes sur la notatyon ;
- les décysions de créatyon, de fusyon ou de suppressyon d'une faculté ;
- les décysions de révocatyon des doyens qui n'exercent pas leurs fonctyons ;
- les règles applicables à toutes les facultés dans le domaine de compétence des Doyens de faculté ;
- les règles générales nécessaires à l'applicatyon de la conventyon internationale CMAE ainsy que les décysions rendues nécessaires par la coopératyon internatyonale entre unyversytés et facultés, dans le respect de la présente loy.
10. La Doyenneté contrôle l'actyon du Doyen Sérényssime, qui répond devant elle de sa gestyon et de ses erreurs. Elle peut le révoquer à la majorité simple.
11. Les personnes qui sont doyens de plusieurs facultés dysposent d'autant de voix que de facultés dont ils sont les doyens.
Chapitre quatre. Du Doyen Sérényssime
12. Le Doyen Sérényssime est élu pour six moys par la Doyenneté, au suffrage majoritaire à deux tours.
13. Le Doyen Sérényssime n'a d'autre fonctyon que d'adminystrer l'Université.
Il représente l'Université lors de la signature des contrats et des actyons en justyce.
Il dyspose de la gestyon effectives des comptes et des ressources.
Il est responsable du site internet de l'université.
Il dyspose du pouvoir de faire toute proposytion à la Doyenneté.
Il dyspose du pouvoir de polyce sur le territoire de l'universyté et peut organyser une polyce universytaire pour assurer le respect de ces règles. Il définyt seul les règles applicables aux personnes non-universitaires quand elles se trouvent sur le territoire universitaire.
Il est garant des tradytions et libertés de l'Université.
Il exerce ses myssions sous le contrôle de la doyenneté.
14. Il est responsable devant la Doyenneté comme il est dit à l'article 10.
Chapitre cinq. Du respect de la loy
15. Le Doge et le Doyen Sérényssime sont responsables du respect de la loy sur le territoire de l'Universyté.
16. Le Doyen Sérényssime est Inquysiteur sur le territoire de l'Unyversyté. Il exerce cette fonctyons sous les ordres du Doge, Grand Inquysiteur, qui peut se substituer à luy en cas de carence.
17. Le Doge et le Doyen Sérényssime veillent au respect, par les différents organes de l'Universyté, des compétences et prérogatives qui leurs sont reconnues par la loy. Au besoin, ils sayssisent le Tribunal d'Ys pour voir annuler les actes qu'ils estiment illégaux.
18. Toute personne qui y a intérêt peut saysir le Tribunal d'Ys aux mêmes fins.
Titre deux. Droits et libertés universytaires
Chapitre premier. L'île Unyversitaire
19. L'Université siège sur l'île Universitaire, dont elle est propriétaire et suzerain.
Elle peut y bâtir bibliothèques, salles d'enseignement et de recherches, logements pour étudiants et enseignants, parcs et autres accessoires.
20. La Doyenneté décide de l'aménagement du territoire de l'île Universytaire.
Chapitre deux. Règles et tradytions universitaires
21. Les tradytions universitaires sont protégées et reconnues.
Elles sont décrites sur le site de l'Université.
22. Chaque faculté adopte librement les règles et tradytions qui sont les siennes, dans le respect des règles générales fixées par la doyenneté. Ces règles et tradytions doivent figurer sur le site internet de la faculté.
Chapitre troys. Notatyon des études universitaires
23. L'Unyversté dystingue troys catégories d'études universitaires :
- les articles courts, rédigé par un universitaire seul ;
- les thèses, article long éventuellement rédigé sous la conduite d'un universitaire plus diplômé de la même faculté.
- Les simples documents.
24. La Doyenneté adopte les règles qui présydent à la notatyon des différents types d'études universitaires.
Ces règles ne sont peuvent être rétroactives.
Ces règles sont publiées sur le site de l'Université et rendue publique sur la lyste de diffusyon.
Les notes sont habituellement attribuées par un jury universitaire, composé par le doyen de la faculté compétente.
Les études sont notées sur une échelle allant de 0 à 20, 20 étant la meilleure note.
Les simples documents ne sont pas notés.
25. En aucun cas une personne ne peut partyciper au jury délibérant sur la notatyon d'une étude dont il est l'auteur.
26. Les facultés octroient les grades suivants :
- hypokongre : pour les universitaires qui ont rédigé des études et obtiennent, ainsy, dans cette faculté, plus de 20 points et une moyenne de 11 points ;
- kongre : pour les universitaires qui obtiennent plus de 35 points et une moyenne de 13 points ;
- métakongre : pour les universitaires qui obtiennent plus de 60 points et une moyenne de 14 points ;
- Precepteur Ympérial : pour les universitaires qui obtiennent plus de 100 points et une moyenne de 16 points.
Chapitre quatre. Fynances de l'universyté
27. A chaque tour, le Doge fixe en son Conseyl des Portes, la somme allouée à l'Université pour son fonctyonnement.
Cette somme est répartie entre les facultés à due proportyon du nombre d'études de moins de six mois publiée dans cette faculté ayant reçu une note au moins égale à 8/20.
28. Le Doge peut fynancer, en outre, sur les deniers de l'Etat, les projets universitaires qui le méritent.
29. Toute faculté peut accepter tous les dons venant de personnes privées.
La lyste des donataires est dressée par ordre de dons cumulés et accrochée dans le Hall de l'entrée de chaque faculté.
30. Les sommes déposées sur le compte d'une Faculté en applicatyon des articles 27 à 29 ne peuvent servir que dans l'intérêt de cette faculté.
Le fait, pour le doyen d'une faculté, d'utilyser dans un autre but ces sommes est puny de 3 ans de galères, outre la restitutyon sur ses deniers personnels des sommes détournées et l'interdictyon de sollyciter tout mandat universitaire ou électif.
Titre troys - Coopératyon internatyonale & Dysposityons d'applicatyons
31. Le Doge, après avys de la Doyenneté, adopte les règles générales rendues nécessaires par la présente loy.