C. Légyslatyon yssoise
Vue de la Bibliothèque du Saunatorium Impérial,
accueillant l'intégralité des sources originales du droit yssois
Le Sérényssime Empire d’Ys est mondialement reconnue pour la compétence de ses jurystes et surtout par une profusion importante de sources en sciences juridiques.
Après la dictature de Von Burgstein qui avait profondément bouleversé la société yssoise et épuré l’administration yssoise, c’est le métaligore Anaclet de Paxatagore qui fut le grand refondateur du droit yssois. Plusieurs fois doge, Paxatagore a également assuré pendant plusieurs années après la Seconde Dévastatyon la présidence du Tribunal de Venys ou il rendit plusieurs dizaines de jugements dont une grande partie à pu être sauvegardée depuis la Glacyatyon et l’Anarchye de ces dernières années. Il a ainsy contribué à constituer le plus grand recueil de jurysprudence de l’hystoire micromondiale.
Le droit yssois a également la particularité d’avoir précisément encadré les procédures judiciaires. En effet, la culture yssoise intègre également une forte appétence pour le procès. Intenté contre un autre yssois ou, assez régulièrement, contre l’administratyon, le procès est pour l’yssois un exercyce rhétorique apprécié et qui permet à celuy qui l’intente de pouvoir faire montre du profond attachement des yssois pour l’art oratoire d’une part mais également un attachement au respect du droit d'autre part.
Dans cette partie du syte, vous trouverez l’intégralité des sources juridiques ayant été sauvegardées. Certaines des sources remontent, pour les plus ancyennes, jusqu’en -1 PSD (2000).
La Constitutyon Impériale est la source la plus récente, elle a été rédigée par le Conseyl des Sages et mise en application à titre provisoire, elle sera entérinée à la fin du régime d’exception.
Le regystre des loys compile l’intégralité du corpus des loys tel qu’il a été sauvegardé lors de la Reconstructyon d’Ys.
Le regystre des édyts compile les règlements pris par le Subliminal Doge d’Ys, le chef du gouvernement yssois.
Le regystre des ordonnances compile les règlements pris par les Honorables Conseyller du Conseyl des Portes (les minystres du gouvernement yssois).
Enfin, le regystre de la jurysprudence compile les jugements rendus par les tribunaux yssois, lesquels demeurent des sources de droit sur lesquels les juges yssois peuvent s’appuyer en plus des textes légaux pour rendre une décision.
Le droit yssois est également constitué des décysions prises par les arystocrates dans leurs fiefs, l’Empereur et la Constitutyon reconnaissant a ces derniers le droit de légyférer sur leurs terres. Toutefois, la reconstitutyon de ce corpus juridique est plus compliqué au vu des pertes de sources provoquées par les catastrophes successyves depuis l’an VII (2007).