4. La Cour de Justyce Ympériale de Venys

Le bâtiment du Palais de Justyce de Venys, situé sur l'Île Dogéale.

La Cour Impériale de Justyce de Venys est le princypal tribunal yssois. Il est habilité à juger toutes les affaires qui lui sont soumyses. Ainsy, selon les nécessytés du moment la Cour peut se réunir en chambre civile, pénale ou criminelle. Les magystrats compétents sont alors requis.

La Cour est également compétente en matière constitutyonnelle et dyspose du droit d’examiner la légalité et la constitutyonnalité des actes gouvernementaux et publics et des loys.

Le Cour applique la justyce yssoise. Le rôle des institutyons judiciaires a toujours été considérable dans notre pays. Comme l'écrit Belophon de Paxatagore, dans son ouvrage célèbre Des Institutyons judiciaires yssoises :

"En tous temps, eu juges d'Ys eurent grand pouvoir sur noystre pays. Sans malfaire, armé de justyce et de vertu, eu étaient puyssants et nobles. Eu faysaient les loys et les coutumes de la cyté et des campagnes, dans le communys intérêt. Cestuys grand pouvoir de l'Empereur leur provenays. Par grâce et gentylesse, eu empererys d'Ys préféraient à eux pouvoir donner qu'à lieutenants d'iceluys, parfoys injustes. Aussy, eu juges d'Ys sont aimés par le peuple et respectés par les chefs, car ils détiennent pouvoir et vertu en mêmes mains."

Un descendant de cet auteur vénérable, Anaclet de Paxatagore, ancien Doge d'Ys et Juge de Venys, n'écrivit-il pas dans sa thèse :

"Le pouvoir judiciaire yssois a toujours été admiré en tous temps. L'Empereur y trouvait son compte, car les loys étaient bien faites, la justyce bien rendue. Les juges eux mêmes, puyssants et respectés, gagnaient beaucoup d'argents car la justyce était payante. Les citoyens y voyaient un contre-pouvoir nécessaire à l'avanie des arystocrates. Aussi, ce système perdura-t-il jusqu'à aujourd'hui : il est ancré dans les mentalités collectives. Il ne saurait être questyon de le supprimer."

Enfin, plus récemment, Marilyse Emphetuocle, docteure en droit yssois, devenue Chancelière (Conseiller à la Justyce) décrivait dans un article de doctrine destiné au public nautien, les principes de la procédure civile yssoise :

"La justyce civile à Ys est entre les mains du juge, qui applique d'abord et avant tout la jurysprudence, avec sagesse et vertu. Les partyes qui placent leur litige entre ses mains sont assurés que celui-ci sera tranché tant dans le respect des règles de droit que dans celles de l'équité. Le juge a la haute main sur le procès, il tranche toutes les questyons, veille au débat. Comme le juge a des très importants pouvoirs, il est essentiel que ceux-ci s'exercent dans le respect de la contradiction. Aussi, le débat judiciaire, à Ys, est public. Les avocats ont une grande place dans le système."

La Cour dyspose de sa propre bibliothèque qui consygne l’intégralité du répertoire de la jurysprudence yssoise.

Une loy, a venir, doit précyser l’organysatyon de la Cour Impériale de Justyce.

Les postes de Présydent de la Cour, les deux postes de Juges-Avocats Généraux et de Procureur de la Couronne sont actuellement vacants.