4. Jurysprudences

Le regystre de la jurysprudence yssoise est sans doute le plus riche que l'on puysse trouver au Micromonde au vu de la grande tradityon judicyaire. L'essentiel des jugements rendus et composant le corpus de la jurysprudence yssoise ont été rendu par le Juge Anaclet de Paxatagore, grand juryste yssois, ce qui nous permet d'avoir aujourd'huy des textes d'une grande clarté mais surtout d'une régularité doctrinaire intéressante.

Chacun des jugements sont suivis de leur date de publication, permettant aux jurystes yssois en herbe de pouvoir comparer l'évolutyon de la jurysprudence sur des affaires proches ou similaires.

Les liens ci-dessous mènent sur le forum yssois ou sont consignés les textes concernés. La lyste sera toutefois mise régulièrement à jour.

verdict dans l'affaire du messye de Minos

Jugement rendu le 9 avril de l'an IV

Jugement sur l'affaire des édyts

Jugement rendu le 19 mars de l'an IV

Ordonnance du tribunal

Ordonnance rendue le 29 février de l'an IV

Ordonnance du tribunal

Ordonnance rendue le 29 février de l'an IV

Jugement dans l'affaire opposant le Sérényssime Empire de Venys à M. Benjamin de Polynyce

Jugement rendu le 24 décembre de l'an III

Ordonnance du tribunal dans l'affaire emphetuocle c/ ophiccius

Jugement rendu le 4 décembre de l'an III

Jugement sur la tutelle de M. de Legys

Ordonnance de l'Inquisityon

Ordonnance rendue le 19 aout de l'an III

Verdict dans l'affaire de l'ordonnance de perquysityon

Jugement rendu le 24 juin de l'an III

Verdict dans l'affaire des loys d'Athys (2)

Jugement rendu le 30 juin an III

Jugement dans l'affaire Bryaxys c/ le Doge

Jugement rendu le 28 mai an III

Affaire Catonys

Jugement rendu le 27 mars de l'an III

Jugement dans l'affaire n° 11 : E.Raveline contre l'Eglyse

Jugement rendu le 28 janvier de l'an III

Affaire Lool de Virion contre le Sérényssime Empire d'Ys

Jugement rendu le 18 décembre de l'an II

Affaire n° 8 - Jugement du Tribunal

Jugement rendu le 11 décembre de l'an II

Jugement du Tribunal d'Ys (Cour des Comptes) quitus aux comptes

Jugement rendu le 18 novembre an II

Affaire n°8 - Jugement avant-dire droit

Jugement rendu le 30 aout an II

Affaire IV - Cyté c/ Sicerrone

Jugement rendu le 25 juin an II

Affaire Emmanuel Raveline contre le Peuple de Venys

Jugement rendu le 12 juin an II

Jugement du Tribunal : affaire des Edyts

Jugement rendu le 30 mai an II

Jugement du Tribunal : de Virion c/ Forzalcanut

Jugement rendu le 24 mai an II

Affaire I - Mytilène c/ Raveline - Ordonnance du Tribunal

Jugement rendu le 8 mai an II

Jugement de l'affaire Gleb contre le Peuple de Venys

Jugement rendu le 19 février an II

Jugement criminel : Le peuple de Venys contre Emmanuel Raveline

Jugement rendu le 15 février an II

Ordonnance en référé du Tribunal de Venys : Tinuviel / L'Etat

Jugement rendu le 15 janvier de l'an II

Affayre Mythilène c/ ou c/o Von Khérys, décysyon.

Jugement rendu le 15 juillet de l'an I

Affaire Puffon contre Etat Pseudopolytain et Raveline contre Etat Pseudopolytain et Puffon

Jugement rendu le 28 juin an I

Arrêt Chatelys et Capitalys c/ Etat Pseudofédéral

Jugement rendu en 2000, avant la Seconde Dévastatyon.