3. Les édyts dogéaux et les ordonnances

La salle Caryatys de la Bibliothèque du Saunatorium Impérial

ou sont archivés les actes du gouvernement

Les actes du gouvernement yssois sont de deux natures :

On trouve en premier lieu les édyts, ou édyts dogéaux, ils sont équivalent dans les autres pays du Micromonde aux décrets. Les édyts dogéaux, comme leur nom l'indique, sont prys par le Doge. Il est toutefois arrivé dans l'hystoire yssoise que l'Empereur ou plus rarement un vice-doge, prennent des édyts en lieu et place du Doge.

La Constitutyon yssoise actuelle établyssant deux formes pour le gouvernement yssois, le Conseyl des Portes en période constitutyonnelle ordinaire ou le Conseyl des Sages en période constitutyonnelle extraordinaire (période d'exception), les édyts pris par le Prince-Protecteur dirigeant le Conseyl des Sages portent simplement le nom d'Edyt.

En second lieu viennent les ordonnances. Ils sont équivalents aux arrêtés ministériels. Dans certaines circonstances il peut toutefois arriver que le chef du gouvernement puysse prendre des ordonnances, elles portent alors le nom d'ordonnances dogéales ou princyère.

Regystre des édyts

Nota Bene :

Lors de la reconstitutyon des archyves juridiques, seuls les édyts créant du droit ont été valorysés et sont affichés icy. Les édyts de nominations et les édyts de mise en application des loys antérieurs à la Grande Glacyatyon et à l'Anarchye ont été compilés mais n'ont pas été intégrés au présent regystre. Ils peuvent toutefois être consultés sur le forum yssois.

Edyt dogéal du 14 octobre an VII relatif à la monnaie yssoise

Edyt dogéal du 18 octobre an VII relatif à l'organisatyon de l'administratyon

Edyt dogéal du 25 septembre an V relatif à la restauration de l'Empire

Edyt dogéal du 22 juillet an V portant rappel de leurs devoirs aux membres de l'Ordre de Saint Bezoar

Edyt dogéal du 26 juin an V relatif au respect dû aux institutions impériales

Edyt dogéal du 22 mai an V portant transfert de compétence de gestion du Ligorat de Ligne et de Supplys

Edyt dogéal du 7 mai an V portant réforme de l'Académie Yssoise

Edyt dogéal du 28 novembre an IV portant rattachement d'un territoire impérial au ligorat d'Ophiccius

Edyt dogéal du 27 octobre an IV portant rattachement d'un territoire impérial au ligorat d'Oppiccius

Edyt dogéal du 13 avril an IV portant création d'un système de santé

Edyt dogéal du 24 février an IV relatif à la gestion des domaynes arystocratiques

Edyt Dogéal du 8 janvier an II instaurant les Ordonnances Dogéales

Edyt dogéal du 26 septembre an I relatif au tri sélectif des déchets

Edyt dogéal du 12 décembre an I relatif à l'éducation primaire

Edyt dogéal du 8 décembre de l'an I relatif à la titulature des anciens doges

Edyt dogéal du 20 juin an I portant créatyon de l'Ordre de Saynt Bézoar

Regystre des ordonnances

Afin, afin de facyliter le classement et d'identifier la provenance des différentes ordonnances, elles ont chacune reçu dans leur titre l'acronyme du conseyller les ayant émyses.

CDD : Conseyller du Dedans (Affaires intérieures)

CDE : Conseyller du Dehors ou Conseyller du Dehors Extérieur (Affaires étrangères et barbares)

SI : Sénéchalité Impéryale (Défense)

CMO : Conseyller à la Mer Océane (Affaires maritimes, transports et pêche)

CMO-CTY : Conseyller à la Mer Océane / Conseyller aux Territoires et à l'Ynfrastructures (ynfrastuctures et aménagement)

CER : Conseyller à l'éducatyon et à la recherche

CSP : Conseyller à la Santé des Pauvres (Santé publique, salubrité)

Nota Bene :

Comme pour les édyts, certaines ordonnances de nomination antérieures à la Grande Glacyatyon et à l'Anarchye ont été compilées à part et ne sont pas publiées icy. Elles demeurent consultables sur le forum yssois.

Ordonnance CSP du 27 avril an IV relative à l'organisation de l'ordre des médecins

Ordonnance CSP du 15 avril an IV relative aux savonnettes de Remedius

Ordonnance CER du 8 aout an IV relatif à l'étude des oeuvres de Saynt-Renatus dans l'enseignement secondayre yssois

Ordonnance CER du 29 juin an IV portant sur la créatyon du Département des Affayres Atlantes et la nomynation de son Dyrecteur

Ordonnance CER du 28 juin an IV portant réglementation de l'instruction de la langue yssoise dans les écoles

Ordonnance CMO du 6 octobre an IV relative aux déplacements maritimes après la catastrophe micromondiale - dernière mise à jour

Ordonnance CMO du 2 octobre an IV sur les déplacements maritimes suite à la crise micromondiale - mise à jour

Ordonnance CMO du 1er octobre an IV relatif aux déplacements maritimes - mise à jour

Ordonnance CMO du 30 septembre an IV portant mise à jour des déplacements maritimes après la crise micromondiale

Ordonnance CMO du 29 septembre an IV relative au déplacements maritimes et à la crise micromondiale

Ordonnance CMO du 25 aout an IV portant établissement des prix des nefs à poyscailles et établissant le salayre des poyscailleurs

Ordonnance CMO-CTY du 5 juillet an IV portant création d'une ligne maritime