ACQUISITION DES AIDES TECHNIQUES DE DÉPLACEMENTS

PARTIE 1

I- MODALITÉ POUR ACQUISITION DES AIDES TECHNIQUES DE DÉPLACEMENTS

Les besoins d'aide technique pour les déplacements selon une enquête 2 millions de Français ont recours soit à des aides à la mobilité, soit une personne handicapée sur cinq. Parmi eux, près de 9 sur 10 utilisent des cannes ou béquilles et près de 2 sur 10 un fauteuil roulant. Une personne peut avoir à recourir à plusieurs aides. (enquête handicaps, incapacités et dépendance (HID) menée par l'Insee entre 1998 et 2001 présentée en introduction).

ATTENTION AUCUN ACHAT NE DOIT SE FAIRE SANS ORDONNANCE OU SANS L'ACCEPTATION DE VOS DEVIS, IL NE SERA PROCÉDÉ AUCUN REMBOURSEMENT SI ACHAT.

➢ A. TROIS CATÉGORIES D'AIDES TECHNIQUES

1. Les aides techniques qui figurent sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) par la Sécurité sociale. C'est-à-dire qu'elles font l'objet d'une prise en charge partielle par la sécurité sociale et/ou par les mutuelles comme les fauteuils roulants, les appareils auditifs, etc. La PCH ne prendra en compte que la part non remboursée. Exemple : achat d'un fauteuil roulant.

2. Les aides techniques hors LPPR, mais listées dans l'annexe 2-5 du code de l'Action Sociale et des Familles (CASF). Exemple : un siège de bain, un clavier en braille…

3. Les aides techniques dont les dispositions concernent des équipements d'utilisation courante. Les surcoûts sont alors pris en compte dès lors qu'ils apportent une facilité d'usage pour la personne handicapée. Ce surcoût s'apprécie par rapport au coût d'un équipement de base. Exemple : un logiciel de reconnaissance vocale pourra être financé mais pas l'achat de l'ordinateur.

➢ B. MODALITÉ

Après avis favorable de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH), le niveau de remboursement diffère selon que l'aide figure ou non sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) par la Sécurité sociale.

➢ C. LES AIDES FINANCIÈRES QUE VOUS POUVEZ PRÉTENDRE SI VOUS ÊTES EN SITUATION DE HANDICAP

Une aide financière peut être sollicitée auprès de la MDPH pour l’achat d’un fauteuil roulant, de matériel avertisseur, etc... Cette aide concerne les personnes bénéficiaires de la PCH et celles qui en remplissent les conditions d’âge et de perte d’autonomie.

➢ D. QUI VERSE LE MONTANT ?

C’est le conseil départemental qui contrôle l’utilisation des aides. Le montant de l’aide technique est généralement versé en un seul versement.

➢ E. QUELQUES DÉMARCHES POUR OPTIMISER VOS CHANCES

1. Obtenir votre statut de personne en situation de handicap auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH).

2. Centraliser les dossiers de demandes auprès de l’assistante sociale du secteur.

3. Prendre rendez-vous avec l’assistante sociale de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie.

4. Mentionner dans tous les courriers l’ensemble des organismes sollicités.

5. Envoyer un document sur le bien–fondé de l’acquisition de l’aide technique souhaitée.

➢ F. LE DOSSIER DE DEMANDE

Il devra obligatoirement comprendre :

1. Un formulaire de demande MDPH, un certificat médical de moins de 6 mois, un justificatif de domicile et d'identité,

2. Les justificatifs de prise en charge de votre caisse d’assurance maladie et de mutuelle complémentaire,

3. Un devis établi conformément aux prescriptions du centre du médecin du centre de rééducation,

4. Une prescription médicale établie par un médecin de centre de rééducation fonctionnelle après réalisation d’essais,

5. Un argumentaire de l'ergothérapeute du centre de rééducation fonctionnelle si demandé

➢ G. CONDITIONS

Les aides attribuables doivent être inscrites dans le plan de compensation et répondre au moins à l'un des objectifs suivants :

• Maintenir ou améliorer l'autonomie de la personne handicapée pour une ou plusieurs activités ;

• Assurer sa sécurité ;

• Mettre en œuvre les moyens nécessaires pour faciliter l'intervention des aidants qui l'accompagnent.

En outre, l'aide technique doit être suffisante et appropriée aux besoins de la personne, compte tenu de ses habitudes et de son environnement. Son usage doit être régulier ou fréquent.

➢ H. LES AUTRES AIDES

• Si il reste une somme importante à votre charge, la MDPH sollicite le FDC (fonds départementaux de compensation du handicap) sont gérés par des comités de gestion au sein des MDPH et doivent permettre de mobiliser différents financeurs (État, départements…).

• Mutuelle

• Voir avec les comités d'entreprises

• Des associations

➢ I. POUR QUI ?

1. Pour les enfants, adultes et personnes en invalidité voir avec la MDPH

2. Aux travailleurs en situation de handicap

• L’AGEFIPH* si elles sont employées dans le secteur privé ;

• Le FIPHFP* si elles sont employées dans le secteur public.

3. Pour les personnes à partir de 60 ans.

➢ J. LE MODE DE CALCUL

• Pour les bénéficiaires de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH), le montant des aides est calculé afin que les frais restant à charge ne puissent, dans la limite des tarifs et montants de cette prestation, excéder 10% de leurs ressources nettes d'impôts.

• Pour les autres personnes concernées, les situations sont examinées en fonction des ressources du demandeur, de l'importance des frais, du caractère spécifique et particulièrement coûteux de certaines équipements.

➢ K. PRODUITS PRIS EN CHARGE

Pour être prise en charge au titre de la prestation de compensation, l'aide technique doit figurer :

• Dans la liste portée en annexe I-2 de l'arrêté du 28 décembre 200 : https://www.legifrance.gouv.pdf

• Dans la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) de la sécurité sociale : https://ameli;pdf

• Pour toute demande d’Aide Technique, il est nécessaire de fournir 2 devis comparatifs.

PARTIE II

LES DIVERS APPAREILLAGES POUR AIDER LES DÉPLACEMENTS

LE FAUTEUIL ROULANT

1- LE FAUTEUIL ROULANT EN PROPULSION PODALE

Il existe plusieurs modèle de fauteuils roulants :

• Fauteuil roulant manuel standard : pliant.

• Fauteuil roulant manuel à pousser : moins encombrant et plus maniable. Uniquement propulsable par l'accompagnant.

• Fauteuil roulant pour personne forte : moins maniable.

• Fauteuil roulant pour enfant.

• Fauteuil de confort : dossier réglable, inclinable, bascule d'assise avec coussin, appui-tête et repose-jambes inclinable.

Il existe des modèles spécifiques aux besoins du malade avec des types propulsions particulières double main courante, levier pendulaire, traction podale (surbaissé) .

2- FAUTEUIL ROULANT ÉLECTRIQUE

• Avec motorisation pour accompagnant : il s'agit d'un système démontable et adaptable sur de nombreux modèles. Cette assistance électrique pour tierce personne permet de motoriser un fauteuil roulant manuel pour permettre à l'accompagnant de pousser le fauteuil sans effort. Idéal pour les déplacements du quotidien, il vous apportera plus de facilité pour gravir les pentes ou franchir les trottoirs.

• Le fauteuil roulant électrique à propulsion.

• Le fauteuil roulant à traction.

• Le fauteuil roulant à 6 roues avec roues motrices centrales.

• Le fauteuil roulant électrique 4 roues motrices.

• Le fauteuil roulant électrique particulier.

Le fauteuil roulant électrique est considéré comme un "véhicule terrestre à moteur". Il est donc nécessaire d’être assuré en responsabilité civile automobile. Ils doivent être couverts par une assurance de responsabilité civile.

La garantie peut être souscrite :

• Dans le cadre d’un contrat d’assurance automobile propre au fauteuil roulant électrique.

• Dans le cadre d’un contrat d’assurance multirisques habitation (MRH).

• Contrats responsabilité civile

➢ A. Pour qui ?

Personnes handicapées ayant une incapacité de marche partielle ou totale, provisoire ou déficit de flexion d'une ou des deux hanches inférieurs en raison d’une maladie, d’un traumatisme, d’une malformation congénitale ou du vieillissement. La prise en charge des fauteuils roulants à propulsion manuelle est assurée pour les patients pour lesquels la propulsion manuelle (par un ou deux membres supérieurs) est possible de manière active.

➢ B. LES MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE

La prise en charge de votre fauteuil roulant est assurée en partie lors de son achat, de sa location, de son renouvellement ou pour assurer l’entretien du matériel. Pour que les dépenses soient couvertes, le fauteuil doit faire l’objet d’une prescription médicale, soit par un médecin généraliste, soit par un spécialiste.

Elle peut prendre en charge un fauteuil roulant pour activités sportives pour même personne en raison d'utilisations différentes.

La prise en charge d'un fauteuil à propulsion électrique est assurée uniquement pour les personnes qui sont dans l'impossibilité d'utiliser elles-mêmes un fauteuil roulant manuel. Dans ce cas, cette prise en charge est soumise à une demande d'entente préalable établie par un praticien

La prescription doit mentionner plusieurs informations essentielles :

• l’achat ou la location du fauteuil,

• le modèle du fauteuil (à propulsion manuelle ou électrique), la nécessité ou non d’un verticalisateur et d’une option monte-marches,

• les éventuelles adjonctions nécessaires, comme un repose-jambes, un appuie-tête...,

• la durée de mise à disposition, en semaines.

Dispositif non soumis à la procédure d’accord préalable sauf pour les fauteuils roulants à propulsion manuelle évolutifs pour jeunes enfants à partir de 18 mois

Si le fauteuil roulant d’un patient montre des signes d’usure significatifs, s’il atteint la fin de sa période de garantie ou si l’état de santé du patient évolue, un nouveau fauteuil peut être demandé, toujours sur prescription du médecin. En cas de renouvellement, l’étape de l’entente préalable n’est pas requise, sauf s’il s’agit d’un fauteuil de type différent.

2. LE MONTANT DE LA PRISE EN CHARGE ?

• Fauteuil roulant à propulsion manuelle : 395 à 960 €

• Fauteuil roulant à propulsion électrique : 2700 à 3900 €

• Fauteuil roulant verticalisateur (utilisateur en position assise ou verticale) : 1500 à 5200 €

Le détail de la prise en charge par l’Assurance maladie peut être consulté dans la Liste des Produits et des Prestations de l’Assurance maladie*, au chapitre “Véhicules pour Handicapés Physiques”.

Pour obtenir la prise en charge d’un fauteuil roulant par la Sécurité sociale, le véhicule doit être reconnu par l’État. À titre indicatif, tous les fauteuils roulants éligibles à une prise en charge sont disponibles sur ce document officiel du ministère des Solidarités et de la Santé* .

NB : une demande de remboursement est aussi possible pour les pièces et interventions de réparations non couvertes par la garantie produit, elle ne nécessite pas de prescription médicale mais dans certains cas une demande d’entente préalable.

➢ C. LA PART DE REMBOURSEMENT PAR LA MUTUELLE

La part du prix du fauteuil non remboursés par l’Assurance maladie, qui représente un reste à la charge du patient (aussi appelé “ticket modérateur”), il peut facilement prendre des proportions conséquentes pour ce type d’équipement -plusieurs centaines voire milliers d’euros. L’intervention des complémentaires santé s'avère bienvenue, à condition de bien choisir son niveau de garantie car les montants remboursés varient fortement d’une mutuelle à l’autre et d’un forfait à l’autre. Pour la plupart des mutuelles ce poste apparaît sur le poste appareillage mais il y a aussi souvent un renfort dit handicap qui peut être utilisé dans ce cas-là.

➢ D. AUTRES MONTANTS PRIS EN CHARGE

Il est également possible de demander un remboursement pour les frais de réparation non pris en charge par la garantie du fabricant. Ici, le renouvellement de la prescription n’est pas nécessaire, la demande d'entente préalable est obligatoire si la réparation concerne tous les composants électriques.Le montant de prise en charge dans le cadre de réparations est défini de la sorte :

• Pour les roues : 74,82 €

• Autre que les roues (dont sellerie) : 102,39 €

• Composants électriques : 333,65 €

En revanche, les accessoires tels que les sacoches ou ceintures de maintien ne sont pas remboursés.

➢ E. RENOUVELLEMENT

Si le fauteuil roulant d’un patient montre des signes d’usure significatifs, s’il atteint la fin de sa période de garantie ou si l’état de santé du patient évolue, un nouveau fauteuil peut être demandé, toujours sur prescription du médecin. En cas de renouvellement, l’étape de l’entente préalable n’est pas requise, sauf s’il s’agit d’un fauteuil de type différent.

LES PERSONNES UTILISATRICES DE CANNES

➢ B. REMBOURSEMENT

Pour bénéficier du remboursement de la Sécurité sociale, il est nécessaire de disposer des éléments suivants :

1. Le produit doit être inscrit à la LPP (Liste des Produits et des Prestations) ;

2. Présentation d’une prescription médicale délivrée par un professionnel de santé (votre médecin traitant ; kinésithérapeute..) datée avant la date d'achat du dispositif ;

3. Le feuillet/feuille de soins Cerfa que seuls les fournisseurs agréés peuvent délivrer complété et signé, il s’agit de bien vérifier ce point avant de prendre la décision d’achat.

➢ C. QUAND UNE CANNE EST PRISE CHARGE ?

Pour pouvoir assurer un remboursement de cette aide technique, la Sécurité Sociale doit valider le produit auprès du constructeur/fabricant, qui doit lui-même en émettre la demande. Un des principaux critères observés est le degré de participation à l’autonomie et au maintien à domicile de la personne ce n’est pas nécessairement une évaluation de qualité ou d’innovation, ainsi de très bonnes cannes ne seront pas remboursées.

Les grandes catégories de cannes de marche bénéficiant d'un remboursement forfaitaire à l’achat par la Sécurité sociale sont :

• Les cannes de marche en bois verni (Code LPP 1270463), à hauteur de 6,10 € ;

• Les cannes blanches pour personnes malvoyantes (Code LPP 1206880) à hauteur de 6,86 € ;

• Les béquilles ou “cannes anglaises” métalliques et réglables avec appui de l‘avant-bras (Code LPP 1296787), à hauteur de 12,20€ ;

• Les cannes de marche réglables en hauteur (type tripode ou quadripode ; Code LPP 1200764), à hauteur de 12,65 € ;

• Les béquilles d’aisselles réglables en hauteur (tout type ; Code LPP 1261872), à hauteur de 18,29€.

NB: un remboursement intégral peut-être possible pour certaines cannes en cas d’Affection Longue Durée (ALD)

AIDES TECHNIQUES VISUELLES

Afin de compenser son handicap visuel, la personne malvoyante doit s’orienter vers un choix de matériel optique adapté (loupes, machines à lire, télé-agrandisseur…). Cela peut entraîner un certain coût qui peut "freiner" l’acquisition de ce matériel. Différents dispositifs techniques et matériels sont aujourd’hui disponibles sur le marché. S’ils contribuent grandement à l'amélioration du confort quotidien des personnes atteintes d’une déficience visuelle.

➢ B. LES APPAREILS QUI FACILITENT LE DÉPLACEMENT

Le déplacement constitue une situation de handicap majeure pour les personnes qui ont perdu leur acuité visuelle.

Les lunettes intelligentes peuvent les guider et les orienter à arpenter les rues. En effet, certains de ces appareils sont munis d'une caméra qui permet à un assistant en ligne de les diriger efficacement. D'autres modèles sont dotés d'un capteur et sont reliés à une carte virtuelle pour situer l'individu. Le version "lecture" seule est au prix de 2 990 euros (3 990 pour le modèle reconnaissances des visages et des produits) et peut éventuellement être prise en charge dans le cadre de la PCH (prestation de compensation du handicap).

Il existe deux modèles pour les déficients visuels et aveugles :

1. La canne blanche pour les aveugles constitue également le meilleur allié pour les déplacements qui existe en version électronique son prix 1 000 euros environ.

2. Enfin, des systèmes GPS de guidages vocaux permettent de les diriger. Disponibles sur les smartphones (Android et IOs), ils donnent des détails sur l'emplacement de l'individu.

➢ C. QUELQUES APPLICATIONS UTILES

Les applications GPS gratuites :

• Google Maps* et Plans* : Ce sont 2 applications GPS grand public. Elles permettent de localiser et de calculer un itinéraire vers un point précis.

• ViaOpta Nav* : Cette application spécialement conçue pour les personnes déficientes visuelles donne des informations sur son environnement : adresse, carrefour à proximité, etc. Pour un calcul d’itinéraire, elle est incontournable pour tous les trajets en transports en commun en permettant de consulter le parcours étape par étape.

Celles qui sont payantes quelques exemple :

• BlindSquare* : GPS indépendant ou le braceley N-vibe* et un gps qui se fixe directement sur la canne blanche sont aussi bien pratique et évite ainsi l'utilisation de son téléphone.

• Le chien guide d’aveugle ou le chien d’assistance le compagnon du quotidien : la formation que le chien guide d’aveugle reçoit est couteuse, car cela inclut l’éducation et les frais d’entretien de l’animal jusqu’à ce qu’il atteigne ses 18 mois (âge moyen de la remise à son maître). Toutes ces dépenses peuvent parfois atteindre 19000 €. Ces chiens sont remis gratuitement aux aveugles ou malvoyants qui doivent au préalable faire une demande en déposant un dossier auprès d’une association locale. L’analyse du dossier est faite en déterminant les besoins et le profil du demandeur. Une fois que le dossier est accepté.

AIDES TECHNIQUES POUR LES SOURDS ET MUETS

Pour en bénéficier La Loi ne donne pas de seuil minimum de surdité. Tout instrument, équipement ou système technique adapté ou spécialement conçu pour compenser une limitation d’activité rencontrée par une personne du fait de son handicap".

Pour les prothèses auditives : le remboursement remboursement total, sans reste à charge est prévu à l’horizon 2021. Pour en savoir plus : https://www.ameli.fr/val-d-oise/assure/remboursements/rembourse/optique-audition/protheses-auditives

A. ACQUISITION DE MATÉRIEL AVERTISSEUR

Le bracelet alarme est un dispositif relié à un boîtier équipé d’un haut-parleur. Ce dernier est branché soit sur une ligne téléphonique fixe, soit connecté au réseau d'un opérateur téléphonique. Ce dispositif permet de déclencher un appel vers le centre de téléassistance. Il présente généralement une autonomie de batterie entre 2 et 3 ans selon la marque. Idéal pour les personnes âgées et en perte d'autonomie ou atteinte de troubles comme par exemple la maladie Alzheimer. En cas de malaise, de chute ou d’autre incident inquiétant, le porteur du bracelet appuie sur le bouton SOS pour être mis directement en relation avec un opérateur d’écoute qualifié qui prendra en charge par un appel aux pompiers , voisins, proches...