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Cela peut être la fête des voisins en permanence !
En copropriété, le bruit peut être un source de conflit entre voisins. Et dans une résidence comme la nôtre, particulièrement mal insonorisée, cela peut entraîner une gêne importante... surtout si le voisin du dessus ne prend guère de précautions...
Un site fait le tour de la question : le site du CIDB (Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit). Allez donc voir ce site à l'adresse suivante : http://www.bruit.fr, c'est très intéressant !
Vous pouvez notamment y consulter des fiches pratiques à la rubrique "Ressources pour le citoyen", ou directement en cliquant sur les "Télécharger la fiche" suivantes.
Réunissant sous une forme simple et concise l'essentiel des informations proposées dans la section TOUT SUR LES BRUITS, DROITS ET DEMARCHES, ces fiches pratiques reprennent principalement les démarches permettant de faire valoir ses droits en cas de conflit lié aux bruits de voisinage, ainsi que des solutions de bon sens. Cette collection de fiches couvre les cas de figure les plus couramment rencontrés :
Bruits de comportement
Les enfants du voisin du dessus adorent les lancers de billes sur le carrelage, votre voisin de palier est un peu dur d'oreille mais il est néanmoins grand amateur de télévision ? Retrouvez dans cette fiche les démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits dépassant les inconvénients normaux de voisinage.
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Bruit des animaux
Animaux de compagnie et de basse-cour sont à l'origine d'un grand nombre de plaintes. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits d'animaux représentant une gêne pour le voisinage.
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Instruments de musique
La pratique excessive d'instruments de musique, dès lors qu'elle constitue un trouble anormal de voisinage, est répressible au titre des articles du code de la santé publique relatifs aux bruits de voisinage. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés au cas des bruits liés à la pratique des d'instruments de musique.
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Pas, chocs, changement de revêtement de sol
La famille du dessus a tout du troupeau d'éléphants ? Vos voisins ont changé de revêtement de sol et l'atténuation aux bruits de pas de leur plancher s'en trouve réduite à sa plus simple expression ? Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés à ce type de situation.
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Bricolage et jardinage
Si le son des tondeuses le soir au fond des jardins a fini par vous lasser, si vous préférez être réveillé par le chant des oiseaux plutôt que par la perceuse du premier étage, retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à résoudre ce type de situation.
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Electroménager
Certains appareils ménagers sont relativement bruyants et leur utilisation dans certaines conditions devient pénible pour le voisinage et même parfois pour l'utilisateur. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à trouver une solution adaptée à ce type de situation.
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Procédures
Comment porter plainte devant le tribunal pénal, comment agir devant le tribunal civil, les tribunaux d'instance, le tribunal administratif, le recours en réparation, etc.
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