Statuts
Statuts du chœur Arpège (26 juin 2018)
PRÉAMBULE
Les statuts datant du 6 avril 1988 et modifiés le 12 septembre 1996 ont été modifiés et adoptés à l’unanimité des présents à l’assemblée générale extraordinaire le 26 juin 2018.
Un amendement de l’article 4 a fait l’objet d’une proposition présentée et adoptée à l’unanimité en assemblée générale extraordinaire le16 octobre 2018.
ARTICLE 1 : appellation
La chorale Arpège du Pays de Guingamp change d’appellation et se nomme dorénavant « Choeur Arpège ».
ARTICLE 2 : composition du chœur
Le Choeur Arpège est ouvert aux personnes désirant pratiquer le chant choral.
ARTICLE 3 : siège social
Le siège social de l’association est fixé au domicile du Président en exercice (ou à la mairie de Guingamp).
ARTICLE 4 modifié : admission, cotisations et rémunérations
Pour faire partie de l’association, il faut s’engager à verser la cotisation fixée annuellement par le conseil d’administration.
Sont dispensés du versement d’une cotisation les membres de droit de l’association à savoir :
- Le chef de chœur ;
- La pianiste ;
- Le ou les metteurs en scène des spectacles.
Les étudiants, lycéens ou collégiens bénéficient du demi-tarif.
Par ailleurs sont également dispensés de cotisation :
- Les musiciens ;
- Les divers intervenants extérieurs accordant une aide bénévole épisodique au choeur.
Le chef de chœur perçoit une rémunération dont le montant est fixé chaque année par le conseil d’administration. Les charges sociales y afférent sont réglées à l’URSSAF ou à l’organisme en charge.
Les frais de déplacement du chef de chœur sont prévus suivant la distance séparant son domicile du lieu des répétitions ou des concerts.
ARTICLE 5 : radiation
La qualité de membre de l’association se perd par :
- La démission ;
- Le non-respect des statuts.
ARTICLE 6 : conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration composé de neuf membres au minimum, douze au maximum, dont trois sont membres de droit et les autres élus pour trois ans par l’assemblée générale.
Pour entrer au conseil d’administration, il faut être membre de l’association depuis un an au moins.
Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
- Un président ;
- Un vice-président ;
- Un secrétaire et un secrétaire adjoint ;
- Un trésorier et un trésorier adjoint.
Le conseil d’administration est renouvelé tous les ans, par tiers.
ARTICLE 7 : réunions du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois tous les six mois, sur convocation du président.
Un représentant de chaque pupitre ou un membre du chœur pourra participer, sur invitation, à cette réunion.
ARTICLE 8 : assemblée générale
L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association. Elle se réunit chaque année au mois de juin.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Celle-ci fait l’objet d’un vote d’approbation.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée (quitus).
Il est procédé tous les ans, au remplacement, des membres du conseil sortants.
ARTICLE 9 : assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président convoque une assemblée générale extraordinaire.
ARTICLE 10 : dissolution
En cas de dissolution prononcée par la moitié plus un de ses membres, l’association s’engage à attribuer les fonds restants à une association culturelle.
Les nouveaux statuts amendés ont été adoptés à l’unanimité le 16 octobre 2018 lors de l’assemblée générale extraordinaire.