Charte canadienne des droits et libertés, droits individuels
Explorer d’un œil critique les répercussions de la Charte canadienne des droits et libertés sur le processus législatif au Canada, en étudiant les questions d’enquête suivantes et en y réfléchissant :
- De quelles manières la Charte canadienne des droits et libertés a-t-elle favorisé la reconnaissance des droits individuels au Canada ?
- Comment la Charte canadienne des droits et libertés permet-elle aux individus d’exercer leurs droits ?
- Comment la Charte canadienne des droits et libertés influe-t-elle sur les conditions de travail (c.-à-d. par rapport au sexe, à l’âge, à la race et à la religion des personnes) ?
- Quelle est la relation entre les droits garantis dans la Charte canadienne des droits et libertés et les responsabilités des citoyens canadiens ?
Charte canadienne des droits et libertés, droits collectifs
Explorer d’un œil critique comment la demande croissante pour la reconnaissance des droits collectifs a eu des répercussions sur le processus législatif au Canada, en étudiant les questions d’enquête suivantes et en y réfléchissant :
- Comment la Charte canadienne des droits et libertés a-t-elle favorisé la reconnaissance des droits collectifs au Canada ?
- Comment la Charte canadienne des droits et libertés répond-elle aux besoins des minorités francophones au Canada ?
- Dans quelle mesure la Charte canadienne des droits et libertés répond-elle aux besoins des francophones au Québec ?
- Dans quelle mesure les gouvernements fédéral et provinciaux devraient-ils soutenir et encourager les minorités de langues officielles ?
Explorer d’un œil critique comment le processus législatif traite des questions d’actualité relatives à l’immigration, en étudiant la question d’enquête suivante et en y réfléchissant :
- Comment la politique du Québec en matière d’immigration cherche-t-elle à renforcer le statut de la langue française en Amérique du Nord ?
Droits des Autochtones, droits issus des traités
Explorer d’un œil critique comment la demande croissante pour la reconnaissance des droits collectifs a eu des répercussions sur le processus législatif au Canada, en étudiant les questions d’enquête suivantes et en y réfléchissant :
- Comment la Loi sur les Indiens reconnaît-elle le statut et l’identité des peuples autochtones ?
- Comment les Traités nos 6, 7 et 8 reconnaissent-ils le statut et l’identité des peuples autochtones ?
- Comment les gouvernements reconnaissent-ils la culture et les droits des Métis dans leurs législations (c.-à-d. dans les traités, la gouvernance, les revendications territoriales et les établissements métis en Alberta) ?