Ordonnances Impériales
Présentation :
Bien que l'Empereur ne dispose pas de réels pouvoirs susceptibles de modifier le quotidien des euthériens, il peut être amené à produire des ordonnances dans l'accomplissement de son devoir en application de la Constitution.
À ce titre, elles peuvent porter sur l'investiture du premier ministre après son élection, sur la désignation d'un "régisseur" chargé d'assurer la continuité de l’État si le Premier ministre et l'Empereur devaient tout les deux être indisponibles*, organiser les élections si le gouvernement a omis de le faire avant l'expiration de son mandat, désigner les magistrats dans certaines conditions ou décerner des décorations.
Ordonnance Impériale n°O24-01 du 24 avril an 24 sur sur la désignation d'un régisseur impérial
Résumé : En raison de la baisse de disponibilité de l'empereur, et face à l'absence d'organisation des élections par le gouvernement, les fonctions de régence sont confiés à Mes. Victor Denuits. Il exerce la mission d'intérim jusqu'aux élections.
Ordonnance Impériale n°O23-06 sur l'investiture du Premier ministre.
Résumé : Monsieur Mysterelol357 ayant gagné les élections, l'Empereur doit donc l'investir.
Ordonnance Impériale n°O23-05 sur les élections du premier ministre
Résumé : Suite à plusieurs demande, l'Empereur organise les élections.
Ordonnance Impériale n°O23-04 sur la proclamation d'Elpida
Résumé : Le gouvernement a accepté la création de l’État fédéré d'Elpida. L'Empereur proclame donc sa création.
Ordonnance Impériale n°O23-03 sur le renversement du gouvernement
Résumé : Après l'adoption de deux motions de censures consécutives, le gouvernement Mijeonasteroid 2 est renversé.
Ordonnance Impériale n°O23-02 sur les nominations aux fonctions judiciaires
Résumé : Monsieur l'intendant Madtre est démis de sa fonction de Procureur de l'Empereur. Monsieur Gautier22100 est nommé à ce poste.
Ordonnance Impériale n°O23-01 sur les intentions de candidature.
Résumé : L'Empereur consulte les intentions de candidature et envisage d'organiser des élections.
Ordonnance Impériale n°O22-08 sur l'investiture du Premier ministre.
Résumé : M. Mijeonasteroid ayant gagné les élections, l'Empereur doit donc l'investir.
Ordonnance Impériale n°O22-07 sur la médaille des opérations O22-07 extérieures
Résumé : Elle récompense des faits héroïques ou des succès critiques, conduisant à la diffusion et la défense de notre image, de notre art de vivre et de nos valeurs hors de nos frontières, mais aussi des actions d’intelligence entrainant une déstabilisation de l'économie, de l'armée ou des institutions d'un État ennemi.
Ordonnance Impériale n°O22-06 sur le renversement du gouvernement.
Résumé : Suite à l'adoption de 2 motions de censures consécutives à la majorité qualifiée de 60% le 28 Août de l'an 22, en application de l'article 11 de la Constitution, l'Empereur renverse le gouvernement Mijeonasteroid 1.
Ordonnance Impériale n°O22-05 sur l'investiture du gouvernement
Résumé : L'honorable gouverneur apocrisiaire Hauru Pandragon ayant gagné les élections, l'Empereur doit l'investir.
Ordonnance Impériale n°O22-04 07 Aout an 22 sur l'élection du Premier ministre
Résumé : Après proclamation du résultat de l'élection, et après constat de la disparition du Premier ministre élu M. Mijeonasteroid, lequel ne s'est pas présenté à son investiture, l'Empereur organise de nouvelles élections.
Ordonnance Impériale n°O22-03 du 25 juillet an 22 sur l'ouverture du vote
Résumé : En application de l'Ordonnance Impériale n°O22-02, l'Empereur déclare les élections ouvertes.
Ordonnance Impériale n°O22-02 du 15 juillet an 22 sur l'élection du Premier ministre
Résumé : Suite au renversement du gouvernement HauruPandragon 1 et à la reprise de l'activité , l'Empereur organise les élections.
Ordonnance Impériale n°O22-01 du 15 juillet an 22 sur la désignation du Régisseur impérial
Résumé : En raison du défaut d'organisation des élections par le régisseur Impérial et le retour de l'Empereur, L'honorable gouverneur apocrisiaire HauruPandragon est démis de sa fonction.
Ordonnance Impériale n°O21-05 du 23 octobre an 21 sur le renversement du gouvernement
Résumé : Suite à l'adoption de 2 motions de censures consécutives adoptées à la majorité qualifiée de 60% le 23 Octobre de l'an 21, en application de l'article 11 de la Constitution, l'Empereur renverse le gouvernement HauruPandragon 1. Il le nomme à titre de régisseur le temps d'organiser les élections.
Résumé : En raison de l'absence de l'Empereur, et face au constat de l'impossibilité d'organiser les élections, les fonctions de régence gouvernementale sont confiés à trois citoyens volontaires. Ils exercent les fonctions de premier ministre au nom de l'Empereur.
Ordonnance Impériale n°O21-03 du 28 Aout an 21 sur la désignation d'un régisseur de l'Empereur
Résumé : En raison de l'absence de l'Empereur du 28 Aout au 28 septembre de l'an 21, l'Empereur désigne Messire Victor Denuits en tant que régisseur de l'Empereur afin de le remplacer.
Résumé : Après la validation du gouvernement, en application de l'Édit Impérial E21-02, l'Empereur proclame la création de l'Etat.
Ordonnance Impériale n°O21-01 du 15 Aout de l'an 21 sur la désignation du personnel judiciaire
Résumé : En application des articles 2, 17 et 18 de la Constitution, l'Empereur désigne M. Madtre et Messire Victor Denuits respectivement aux fonction de Procureur de l'Empereur et de Président du tribunal d'Euthéria.