Edits Impériaux
Présentation :
Les Edits Impériaux sont des actes juridiques résultant de l'exercice du pouvoir de l'Empereur. Celui-ci propose à l'Assemblée citoyenne l'adoption de règles régissants la Constitution d’États fédérés, des curies et leurs relations.
En l’état de la jurisprudence et de la doctrine, ils sont considérés comme ayant une valeur Constitutionnelle et leur application est de nature à faire annuler une loi contraire.
Résumé : Cet édit traite du fonctionnement du deuxième ordre impérial : Les druides. Pour rappel, les citoyens choisissent soit d’être druide, soit d'être nobles.
Résumé : Cet édit défini les conditions de création des seigneuries et états fédérés, ainsi que le règlement des conflits entre eux.
Résumé : Cet édit défini les titres civils, ceux des nobles et des ecclésiastiques. Ces titres confèrent parfois à leurs porteurs des droits et des obligations supplémentaires.