Edit Impérial E21-01 sur les droits titres et dignités des euthériens

Édit impérial E21-01

Les droits, titres et dignités des euthériens

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Son Altesse Impériale Manndermacht;

Vu le traité instituant la Société Des Nations ;

Vu l’article 3 de la Constitution impériale ;

Préambule :

Concidérant qu’il est nécéssaire de s’assurer peuple de ne pas s’égarer dans un brouillard coutumier changeant et malléable, d’encadrer l’influence de la couronne sur les titres et dignités, et de s’assurer du respect des principes d’égalité et de démocratie;

ORDONNE :

Partie 1 : Principes généraux

Article 1 : Tous les citoyens naissent égaux en dignité et en droit. Les distinctions sociales ne peuvent être qu’acquises, par l’effort, l’implication et l’utilité commune.

Article 2 : Les conditions d’acquisition de tous les rangs, titres et dignités doivent être identiques pour tous.

Les modalités d’accès doivent également être publiques.

Article 3 : Les distinctions sociales fondées sur des titres acquis ne peuvent justifier une différence de traitement à l’exception de celles que la présente charte énumère.

La loi doit garantir l’interdiction des discriminations fondées sur les titres.

Article 4 : À chaque titre est associé un privilège visant la colonisation du territoire de l’Empire par des entitées fédérées, l’obtention d’un titre supérieur dans un ordre ajoute des privilèges nouveaux aux privilèges antérieurement obtenus.

Les titres se divisent en deux catégories :

Les dignités civiles, et les titres religieux et de noblesse.

À l’exception des prédicats qui relèvent de cette charte, les dignités civiles sont régies par la loi et la constitution.

Le prédicat d’Altesse Impériale ou de Sainteté Impériale ne peut être attribué qu’à un fondateur originel.

Partie 2 : L’usage des dignités civiles

Article 5 : L’accès à certain poste civil ou résultant d’une mission impériale octroie à celui qui l’exerce la jouissance d’une dignité.

Cette dignité ne confère à son porteur aucune autre prérogative que celles déterminées par la loi et qui sont nécessaires à l’exercice de leurs missions.

Article 6 : À l’occasion de toute situation formelle, telle que les assemblées, audiences, commissions législatives, contrôles, mais également lors des conversations sur discord incluant une requête ou demande, il est d’usage de respecter les prédicats des porteurs desdites dignités.

Partie 3 : Les pouvoirs nobiliaires

Article 7 : La noblesse est un ordre qui permet à leurs membres de coloniser des territoires au bénéfice d’un État fédéré. Le noble intègre de plein droit la milice locale et l’armée d’Euthéria, la marine lorsque la seigneurie relève du domaine maritime tel qu’une île.

Ses membres portent le prédicat de Messire.

Article 8 : Les titres de noblesse sont accordés à ceux qui remplissent des missions spécifiques au service de l’État. Les membres du clergé ne peuvent intégrer ces ordres.

Il s’agit notamment de missions d’intérêt général ou de collecte de ressources qui, en raison de leur absence de rentabilité, ne peuvent être mises sur le marché que par des entreprises publiques. La remise de ces ressources donne lieu à la remise d’une preuve de prise de rang.

Le conseil des sages et le gouvernement s’accordent sur les ressources à apporter.

Article 9 : Pour contrôler une seigneurie, le noble doit obtenir le mandat du prince de son État fédéré, puis modifier la carte des seigneuries avant de la re-poster sur le discord. L’Empire organise les modalités de validation des seigneuries.

Article 10 : Les titres de noblesse, classés dans l’ordre de valeur décroissante sont :

• Archiduc

• Duc

• Comte

• Vicomte

• Vidame

• Baron

• Banneret

• Baronnet

Le premier palier, le baronnet peut contrôler une seigneurie. L’accession à un palier supérieur octroie le contrôle d’une seigneurie supplémentaire. A partir du titre de comte, les seigneuries frontalières détenues par un noble acquières la dénomination de marquisat. La possession d’un marquisat donne au noble qui possède la seigneurie la jouissance du titre de Marquis.

Le noble peut nommer les seigneuries qu’il contrôle et lever un impôt mensuel ne pouvant excéder 200 Tr par citoyen installé sur son territoire. Les lois locales peuvent interdire l’exercice de ce droit.

Partie 4 : Les pouvoirs ecclésiastiques

Article 11 : L’ordre druidique L’ordre druidique dispense la connaissance de la magie et des sciences occultes, il en régule l’utilisation et en condamne les abus.

L’adhésion à cet ordre donne un accès privilégié aux activités druidiques. Les nobles ne peuvent intégrer cet ordre, ils peuvent cependant adhérer à une curie en tant que simple disciple.

Article 12 : L’octroie de titres druidiques Les titres druidiques sont accordés soit par la construction de lieux sacrés, soit par l’accomplissement de quêtes initiatiques. Tout druide doit posséder et entretenir le matériel nécessaire à l’exercice du druidisme : un chaudron et une baguette magique.

Les titres respectent cet ordre et cette hiérarchie : disciple, druide, sorcier, mestre, mage, archimage.

Article 13 : Les privilèges associés aux titres Les privilèges des différents titres druidiques se cumulent. Le disciple est une personne physique, quelle qu’elle soit, ayant choisie de suivre d’entrer dans une curie. Il se soumet à la loi et aux préceptes druidiques de sa curia et bénéficie des privilèges qu’elle lui octroie.

Le druide est une personne ayant choisi de renoncer à la noblesse pour entrer dans l’ordre druidique. Le druide peut constituer sa propre curia ou participer au fonctionnement de sa curia. Tout druide a le droit de créer un temple dans toute agglomération officielle au nom de sa curia. Le sorcier s’affranchit de toutes restrictions relatives à la possession d’entreprise de production de biens ou services druidiques.

Le mestre s’affranchit de toutes restrictions relatives au type de magie. Seul le mestre peut fonder un monastère au nom de sa curie.

Le mage s’affranchit de toutes les restrictions relatives au niveau de magie. Seul le mage peut octroyer au nom de sa curie le statut de citadelle à une agglomération.

L’Archimage Belenor est le guide spirituel de l’ordre druidique, il mène les curies, leurs druides et disciples, dans le combat contre les forces du mal. Il institue les mages ayant accomplis de hauts faits.

Partie 5 : L’attribution des titres

Article 14 : Tout citoyen ayant réalisé un haut fait peut demander auprès du Conseil impérial l’intégration à la noblesse ou au druidisme, l’élévation au sein de l’un des ordres requiert un niveau d’exigence progressif. Le haut fait distingue son auteur significativement.

Sont notamment qualifiables de hauts faits lorsqu’ils sont significatifs :

• le don d’une grande quantité de ressources au service public lorsque celles-ci sont indisponibles sur le marché ;

• la nomination à un poste politique -maire élu, sénateur, prince d’un État- ;

• la fondation d’une curie réunissant au oins quatre adeptes ; la nomination à une fonction impériale -procureur, juge, conseiller impérial- ;

• la construction d’un château pour la défense d’une seigneurie ou aux frontière d’Euthéria pour la défense du territoire impérial ;

• la constructions d’un palais d’un hôtel particulier, d’une hacienda, le bâtiment doit pouvoir servir cette finalité et se démarquer par ses qualités architecturales et esthétiques ;

• la fondation d’une ville comportant plus de cinq bâtiments significatifs ;

• des faits d’armes tel que la mise à mort d’un wither ou une participation décisive à un conflit, la victoire à un tournois ;

• la création d’une entreprise embauchant servant tout particulièrement l’intérêt public, notamment en employant deux personnes qui ne disposeraient d’aucune part dans l’entreprise.

Une loi sénatoriale, pour l’ordre de noblesse, ou du conclave, pour l’ordre druidique peut allonger la liste des hauts faits sous réserve que les exigences soient au moins équivalentes à celle du présent édit, à défaut le juge constitutionnel serait compétent pour annuler le texte et par voie de conséquence faire tomber tout titre qui aurait été attribué sur le fondement de la loi litigieuse. Toute attribution de titre peut être contestée devant le juge impérial.