Exposé des motifs : 

La xénophilie Zelaienne ayant ses propres limites, ce texte vient limiter les libertés des euthériens sur le territoire afin d'éviter toute dérive.

Article I :

Les euthériens sans passeport ou titre de séjour sont interdits sur le territoire, sous peine de 500Tr d'amende et 2 jours de prison Zelaienne. 

Article II : 

Seule l'administration de Levally et en particulier sa mairie est compétente pour remettre des passeports qui doivent obligatoirement être nominatifs.

Article III :

Conformément à la directive D21-02 du conseil des nations, les pratiques inscrits sur liste rouge, grise, et noire sont strictement interdites aux euthériens, sous peine de confiscation immédiate du passeport.

Vous pouvez consulter la directive D21-02 ici.