Constitution de la République des Îles Occidentales

Première maxime :

L’Etat reconnaît être fédéré à l’empire d’Euthéria.

Il se revendique comme une République oligarchique ; sa capitale est Khazad-Gondolir.

La religion de la Lumière est reconnue comme religion d'État.

Il se nomme République des îles Occidentales et est l’entité politique affiliée au Consistorium Universalis en Euthéria.

Seconde maxime :

Le pouvoir judiciaire est à la charge du Conseil à la justice du Consistorium Universalis présidé par son Haut Recteur.

Le Conseil est nommé parmi des résidents volontaires. Ils sont 3 à présider et leur mandat ne prend fin que sur décision du Conseil des Doyens.

Le Conseil pour la justice nomme et révoque seul les juges.

Troisième maxime : 

Le pouvoir exécutif est exercé par le Président de la République. Celui-ci est élu par et parmi le Conseil des doyens à l’unanimité.

Il précise la loi par le billet des décrets. Il ne peut contredire une loi ou une jurisprudence

Quatrième maxime : 

La République des îles Occidentales, en tant qu'Etat de droit reconnaît et applique la hiérarchie des normes dans l’ordre habituel qu’est en premier lieu et le plus haut le bloc constitutionnel, puis le bloc conventionnel, le bloc législatif, les principes généraux du droit et enfin le bloc réglementaire.

Cinquième maxime : 

Le pouvoir législatif est détenu par les autres membres du Conseil des Doyens. Les doyens réunis au nom du pouvoir législatif sont considérés comme Légats de la République. Ils doivent se retrouver au moins 1 fois par mois. Les lois sont votées à l'unanimité.

Tout citoyen de la République est libre d’amener au vote une proposition de loi à la table des Légats.

Sixième maxime : 

Toute personne qui fait de sa résidence en territoire républicain une résidence principale, obtient de facto la citoyenneté.

Les professeurs et les doyens doivent avoir leur résidence principale en République. Les règles d'obtention d’un poste de professeur ou de doyen sont internes au Consistorium Universalis. Avoir sa résidence principale en République est une condition sine qua non à l'exercice des prérogatives politiques de professeur.

Septième maxime : 

Toutes les lois sont codifiées dans son Codex Bâltalfin. Il ne peut être changé que sur initiative du Président de la République et approuvé par les Légats.

Huitième maxime : 

Par principe, les Doyens ont le statut de professeur du Consistorium Universalis, cela dans le respect de l'ensemble des autres règles d'obtention. 

Neuvième maxime : 

La révision de la constitution demande l’aval d’aux moins ⅔ des membre du conseil des Doyens et que la proposition soit voté par ⅔ des professeurs.

Vade luminis ad regnebit tenebris