Traité d'annexion de la Caldiusie Occidentale
Traité de cession de la Caldiusie Orientale
à l’Empire d’Euthéria
POUR ZELAIA :
Son Altesse Makarial Gouverneur Apocrisiaire Hauru Pandragon Jenkins, chef du gouvernement,
Domicilié au , Levally ;
POUR EUTHERIA :
Son Altesse Impériale l’Empreur Manndermacht, Empereur d’Euthéria,
Domicilié au 1 Palais Impérial, Elysium ;
Son Altesse Impériale l’Amiral CharybdeBE,
Domicilié au premier étage du bâtiment de la BCC ;
Monsieur le premier ministre Mijeonasteroid, Premier ministre d’Euthéria,
Domicilié à l’impérium, 1 rue décumanum, Elysium ;
Préambule:
CONSCIENT de l'apaisement des relations bilatérales entre nos deux nations ;
SOUCIEUX s’assurer que la guerre ne soit plus la continuation de la politique par d’autres moyens et reste à jamais le droit souverain de défendre sa nation ;
SOUCIEUX de permettre à nos deux pays de trouver des accords permettant le développement économique et de conduire nos peuples à la prospérité ;
CONSCIENT des aspiration territoriales en mer Caldius de l’Etat de ZELAIA à des fins de circulation maritime et de politique carcérale ;
CONSCIENT du développement de la demande des populations de l’Empire d’EUTHERIA en métaux rares, minéraux et végétaux endémiques ;
CONSCIENT des aspirations nouvelles des peuples occupant le territoire de Caldiusie orientale;
RÉSOLU à répondre à ces besoins par la coopération et les actions mutuelles ;
On décidé de s’accorder sur les dispositions suivantes :
Article 1 : La colonie d’EUTHERIA basée sur l'île d’Opulentia en mer Caldius est cédé à l’Etat de ZELAIA.
Article 2 : La région de Caldiusie Orientale telle qui délimité par l’ANNEXE 1, contrôlée depuis la guerre des souverains par l’Etat de ZELAIA est rétrocédée à l’Empire d’EUTHERIA.
Article 3 : L’Empire d’Euthéria reverse en complément 128 kg d’or.
Article 4 : Le territoire et les populations concernées par ce traité changent de souveraineté et de nationalité en application du présent traité. Ces dernières disposent de 7 jours pour quitter les territoires s’ils souhaitent s’opposer à ce que cette naturalisation s'applique à leur égard.
Les parties partagent les frais d’une telle démarche dans la limite de 1500 Thaleurs.
Article 5 : Les parties s’engagent à garantir aux populations concernées leur liberté de contracter ou non, leur liberté d’aller et venir et s’engagent à prendre toute mesure pour réparer les préjudices subis par lesdites populations à l’égard de leurs biens de propriété lors de leurs intéractions avec leurs nouveaux compatriotes.
A ce titre, les natifs en Euthéria bénéficient d’une attention toute particulière dans l’application du présent traité.
Article 6 : Le traité entre en vigueur dès la ratification par le parlement d’une partie. Cependant, les territoires d’Opulentia et de Caldiusie orientale prennent le statut de condominium pendant 3 semaines.
Ainsi, le droit de Zelaia s’applique en Opulentia et celui d’Euthéria s’applique en Caldiusie, mais les Etats cessionnaires peuvent encore prendre des normes s’appliquant exclusivement sur leurs populations. Les deux territoires restent accessibles aux deux peuples pendant cette période.
Article 7 : Au-delà de ces trois semaines, l’Empire d’Euthéria peut à tout moment décider de mettre fin aux dispositions transitoires. Une cérémonie de transfert officiel de territoire est alors organisée par les parties.
Article 8 : Les contentieux encadrant l’application du présent traité doivent donner lieu à une préalable conciliation des Etats parties. En cas d’échec, une partie peut attraire l’autre devant le tribunal arbitral de la société des nations, composée des membres du Conseil des Sages réuni en formation de jugement. Ils jugent en équité.
Nous, plénipotentiaires agissant au nom de l’Emire d’Euthéria, affirmons avoir lu et accepté les termes du contrat ce
30 novembre de l’an 22
Nous, plénipotentiaires agissant au nom de l’Etat de Zelaia, affirmons avoir lu et accepté les termes du contrat ce
30 novembre de l’an 22
ANNEXE 1 :
