Constitution de Mikazuki

Préambule :

Reconnaissant la cruauté du monde qui nous entoure, nous Zuki, nous unissons afin de garantir la survie à tous ceux qui souhaitent nous rejoindre.

Partie I : Citoyenneté

Article 1 : 

Tout citoyen Euthérien possédant au moins une action dans l’entreprise mère peut se revendiquer comme citoyen de Mikazuki. Ils sont appelés Zuki.

Article 2 : 

Mikazuki reconnaît comme droit fondamental aux Zuki : l’accès au logement et à la nourriture ainsi que la sécurité.

Article 3 :

 Les Zuki participant activement à la construction de l’État peuvent être gratifiés de titres honorifiques. Ces titres prouvent l’investissement du Zuki.

Partie II : L’entreprise mère

L'entreprise mère est une personne morale chargée de diriger Mikazuki et d’en servir les intérêts tout en garantissant l’accès des Zuki à leurs droits.

Article 4 : 

Les actionnaires sont des citoyens Zuki qui possèdent au moins une action de l’entreprise mère. L’obtention d’actions se fait par achat ou par demande au Kotaishi.

Article 5 : 

Le conseil Geki est le regroupement des actionnaires de l’entreprise mère. Le vote est proportionnel au pourcentage de parts que possède le Zuki.

Article 6 : 

En cas de conflit, le conseil Geki doit élire un responsable en son sein pour rendre un jugement.

Article 7 : 

Le conseil Geki élit le Kotaishi. Il peut également commander sa révocation par un autre vote.

Article 7.1 : 

Le Kotaishi est seul représentant de l'Etat de Mikazuki dans ses politiques extérieures, autant sur les domaines diplomatiques qu'économiques. La seule exception est spécifié à l'article 7.2.

Article 7.2 : 

Le Kotaishi est au sens fédéral prince de Mikazuki et doit donc suivre les pré-requis nécessaire pour être élu, Il représente également avec une personne de son choix Mikazuki au Sénat.

Article 8 : 

Le Kotashi est la personne qui dirige l’Etat. Il a le pouvoir de créer et détruire les actions de l’entreprise mère non attribuées. Mais aussi vendre et acheter des actions au nom de l’État. Il détient le pouvoir exécutif.

Article 8.1 : 

Si la souveraineté de Mikazuki venait à être menacé, le Kotaishi est en droit d'interdire tous les échanges d'actions de l'entreprise-mère. Dans un tel cas, tout échange sera considéré comme nul, et s'il y a eu transaction, l'argent de celle-ci sera saisi par Mikazuki.

Partie III : Économie

Article 9 : 

Mikazuki reconnaît comme monnaies : le Thaleur (Tr) et le Yugen (Yu).

Article 10 : 

Le Kotaishi est responsable de la création monétaire de Mikazuki.

Article 11 : 

Seul l'État de Mikazuki peut faire le change entre le Tr et Yu.

Article 12 : 

Pour la création d’un commerce, un Zuki doit effectuer une demande auprès du Kotaishi.

Article 13 : 

Un État fédéré de l’empire peut faire une demande de commerce auprès du Kotaishi.

Partie IV : Révision

Article 14 :

La révision de la constitution est votée au ⅔ par le conseil Geki sur une période d’une semaine.