Ordonnance Impériale n°O22-05

SON ALTESSE IMPERIALE L'EMPEREUR MANNDERMACHT;

Vu l'article 4 de la Constitution;

Vu l'ordonnance n° O22-04 sur les élections du conseil impérial;

Vu la motion de censure partielle du gouvernement "Mijeonasteroid";

Considérant l'inactivité du premier ministre l'empêchant d'exercer ses fonction mais n'ayant pas conduit à sa destitution ;

Considérant que des élections organisée en dépit de ces circonstances en application stricte de la constitution a conduit a l'ouverture des candidatures jusqu'au dimanche 14 Aout. Qu'a cette occasion un seul candidat a réalisé a temps son dépôt de candidature.

Considérant qu'il n'y a pas lieu d'organiser de vote dont l’issue est a ce jour certain.

ORDONNE :

Article 1 : L'honorable sage Hauru Pandragon est par la présente invseti au poste de premier ministre au nom du peuple d'Euthéria.

Article 2 La mandat du candidat élu est réputé commencer a compter de la destitution effective du premier ministre en fonction et pour une durée de deux mois.

Article 3 Demande a Son Exellence Oursdenuit de bien vouloir, s'il lui plait, s'assurer de la convocation de l'assemblée afin de procéder rapidement a cette formalité, dans le respect stricte de la constitution.