Ordonnance Impériale n°O21-04

Son Altesse Impériale Manndermacht;

Vu l’article 2.3 de la Constitution;

Vu l'ordonnance impériale n°21-02;

Considérant l’absence de l’Empereur jusqu’au 20 septembre ;

Considérant l'absence d'opposition aux élections vis a vis des candidats inscrits ;

ORDONNE :

Article 1: Les fonctions de Régisseur sont séparés en fonction de leur objet. L'exercice des prérogatives personnelles de l'Empereur sont laissé entre les uniques mains du régisseur Impérial Oursdenuit. L'exercice des pouvoirs de régence du gouvernement sont confiés à d'autres membres.

Article 2: Monsieur le Gouverneur Apocrisiaire HauruPandragon, Monseigneur le Vicomte Ardhakian et Monsieur Nilaut sont nommé co-régisseurs de l'Empereur et exercent solidairement les fonctions régence du gouvernement.

Article 3: Les conditions d'exercice de la régence prévu par l'Ordonnance n°21-03 son maintenus.