Ordonnance Impériale n°O21-01

Son Altesse Impérial l'Empereur Manndermacht;

Vu l'article 2 de la Constitution;

Vu l'article 17 et 18 de la Constitution;

Considérant les compétences et le caractère de Monsieur l'archiviste Oursdenuit qui, par son écoute, sa patience et son discernement, semble être en mesure d'assurer la haute et honorable mission de juge;

Considérant le caractère et l'implication de Monsieur Madtre, qui par sa droiture, son implication et son opiniâtreté est sans nul doute apte a représenter les intérêts de l'Empire Fédéral devant les juridictions;

Considérant l'urgence de nommer les membres de nos institutions judiciaire suite à la naissance de plusieurs contentieux potentiels;

Considérant l'obligation de garantir une certaine impartialité dans les débats des procédures initiées;

ORDONNE :

Article 1 : Monsieur l'archiviste Oursdenuit est nommé juge de l'Empire Fédéral d'Euthéria.

Article 2: Monsieur Madtre est nommé à titre provisoire Procureur de l'Empereur.