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Extrait du site Eduscol Parents d'élèves
Parents et École ont pour mission commune de réussir l'éducation des jeunes. Les parents d'élèves sont ainsi membres à part entière de la communauté éducative. Le dialogue avec les enseignants et l'ensemble des personnels permet d'assurer l'effectivité de leurs droits : droit d'information et d'expression, droit de participation.
Extrait du site Eduscol Parents d'élèves - textes de référence :
Textes de référence
Textes de référence
Code de l'éducation
Parents d'élèves
Associations de parents d'élèves
Représentants des parents d'élèves
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Écoles régionales du premier degré
Conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement
Composition
Articles R421-14 à R421-19 du Code de l'éducation
Compétences
Articles R421-20 à R421-24 du Code de l'éducation
Fonctionnement
Article R421-25 du Code de l'éducation
Élection et désignation
Articles R421-26 à R421-36 du Code de l'éducation
Autres textes
Mallette des parents
Circulaire n° 2010-106 du 15 juillet 2010
Rôle et place des parents à l'École
Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006
Modalités d'élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école
Circulaire n° 2000-082 du 9 juin 2000 modifiée
Transmission des résultats scolaires aux familles
Contrôle de la scolarité des enfants naturels ou légitimes par leurs parents
Circulaire n° 94-149 du 13 avril 1994
Utilisation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation
Circulaire n° 93-149 du 15 octobre 1993
Mise en place des conseils d'administration dans les établissements publics locaux d'enseignement
Circulaire du 30 août 1985 modifiée
Conseil d'école
Utilisation des locaux scolaires par le maire
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