Autrefois les notaires …

Date de publication : Jun 07, 2012 6:40:15 PM

Si les archives notariales conservées sont rarement antérieures au XVIème siècle, la présence du notaire est attestée, dans certaines régions, dès le XIème siècle, et le plus ancien acte notarial parisien date de 1471.

Le notaire avait été longtemps distinct du tabellion (ce dernier inconnu dans le Midi) qui gardait «les minutes » des notaires et en délivraient des expéditions ou «grosses ». Les deux professions furent réunies par un édit de mai 1597 sous le nom de NOTAIRES GARDE-NOTES et TABELLIONS HEREDITAIRES (auquel s’ajoutait parfois la fonction de  GARDE-SCEL, autrement dit GARDE-SCEAU), fusion confirmée et complétée par un édit de 1761. Mais l’histoire du notariat est très complexe. 

Si l’ordonnance de Villers-Cotterêts d’août 1539 avait ainsi rendu obligatoire la tenue des registres d’actes, encore ces actes devaient-ils être signés par deux notaires, ce que d’autres ordonnances supprimèrent en introduisant les personnages des deux témoins instrumentaires.

Il existait donc plusieurs sortes de notaires :

Les  NOTAIRES ROYAUX, les plus nombreux, institués près des justices royales dans le ressort desquelles ils étaient seuls compétents (sauf exception notamment pour les notaires parisiens du Châtelet compétents quant à eux dans l’ensemble du Royaume).

Les NOTAIRES APOSTOLIQUES, à la solde des évêques et dont la vocation était limitée à la possession des actes concernant les bénéfices et les biens de l’Eglise, qui disparurent presque tous à partir de 1693 au profit des notaires royaux classiques.

Dans beaucoup de lieux, on pouvait aussi trouver des  NOTAIRES SEIGNEURIAUX, ne pouvant instrumenter en dehors du cadre de la seigneurie. Ils restaient des tabellions «privéss » quitte à se trouver fréquemment en concurrence avec les notaires royaux. Enfin, pour de simples raisons budgétaires, on assista, sous les deux derniers siècles de l’Ancien régime, non seulement à une multitude de créations de charges, ce qui forçait parfois certains d’entre eux à exercer d’autres activités parallèles, mais encore à la création de charges secondaires, empiétant souvent l’une sur l’autre, telles celles de NOTAIRES-SYNDICS, de NOTAIRES DE GRENIERS A SEL, de NOTAIRES ARPENTEURS DE TERRE …

LA VIE DU NOTAIRE….

Le notaire était autrefois un travailleur itinérant. Chez lui, dans sa pièce de travail, on ne voyait qu’un bureau ou un pupitre, une règle, un encrier et de gros  cahiers de papier, un fauteuil et deux chaises paillées … En fait, il allait le plus souvent officier de maison en maison et de ferme en ferme, tantôt pour rédiger un testament sous la dictée d’un homme «gisant dans son lict, en sa demeure », dresser un inventaire après décès au domicile d’un défunt ou rédiger un contrat de mariage chez les parents de la future épousée.

Beaucoup circulaient ainsi sur une mule, un bidet ou un cheval, emportant avec eux un écritoire de campagne, plumes, encre, poudre à sécher, papier. Il en rapportait souvent poulets, lapins, jambons… Dans cette société de troc et d’autarcie, ils étaient, en effet, le plus souvent rémunérés en nature.

Merci à Jean-Claude