Régime pédagogique

Le nombre d’heures prévues au régime pédagogique n'est pas modifié pour le nouveau programme CCQ. Selon le MEQ, le nombre d’heures indicatif actuel est approprié pour enseigner les contenus obligatoires et atteindre le développement des compétences du nouveau cours. 

Primaire

• 7h (1er cycle)

• 11h (2e et 3e cycle)

Ces heures non réparties sont partagées avec les matières suivantes : langue seconde, arts, univers social, sciences.

Secondaire

Le programme Culture et citoyenneté québécoise au secondaire, qui inclut maintenant l'éducation à la sexualité, a été conçu pour être enseigné selon le nombre d'heures (à titre indicatif) suivant : 

• 1re et 2e sec: 50 heures/année

• 4e sec. : 100 heures/année

• 5e sec. : 50 heures/année

Concernant l'aménagement de la grille-matières, la Loi sur l'instruction publique précise que:

Le conseil d’établissement approuve le temps alloué à chaque matière obligatoire ou à option proposé par le directeur de l’école en s’assurant:

1°  de l’atteinte des objectifs obligatoires et de l’acquisition des contenus obligatoires prévus dans les programmes d’études établis par le ministre. (article 86 de la Loi sur l’instruction publique)

Aménagement de la grille-matières au 2e cycle du secondaire (en lien avec les programmes particuliers)

Conformément à l’article 23.1 du Régime pédagogique, le temps indicatif et les unités de chaque matière sont répartis par année et non par cycle.  Ainsi, il n’est pas possible de transférer du temps d’enseignement et des unités de la 4e année du secondaire vers la 5e année du secondaire. Par ailleurs, les éléments de contenu sont annualisés (ne sont plus organisés par cycle), notamment pour éviter des complications lorsqu’un élève change d’école entre deux années d’un cycle. C’est une nouveauté du programme CCQ censée assurer une meilleure organisation des éléments de contenu.

Selon le même article du Régime pédagogique, il est permis d’enseigner tout le contenu prévu lors de la 4e secondaire à la 3e secondaire et ainsi, y conférer les 4 unités. Donc, CCQ pourrait se donner en 3e sedondaire à 4 périodes, mais il n'est pas possible de scinder le contenu de 4e secondaire en deux pour déplacer seulement 2 périodes en 3e secondaire.  Par ailleurs, il n’est également pas possible de morceler le programme ministériel de CCQ du 1er cycle du secondaire en ajoutant des périodes en 3e secondaire pour voir l’entièreté du programme.

Réduction du temps d’enseignement

Selon l’article 26 du Régime pédagogique, « L’école dispense 25 heures de services d’enseignement pour chacune des unités attribuées à un programme d’études, à moins que les objectifs et le contenu obligatoires de ce programme puissent être atteints dans un temps moindre. ». Donc, si une proposition implique que le temps d’enseignement soit réduit (exemple au 1er cycle du secondaire à 1 période/cycle), les élèves doivent non seulement être en mesure de recevoir le contenu en accéléré (selon différentes modalités à prévoir), mais il faut se questionner à savoir si le temps alloué permet que les objectifs du programme soient atteints tant par rapport au contenu de formation que par rapport aux compétences.

Spécifications concernant l'éducation à la sexualité

À noter qu’en 3e secondaire il n’y a pas de cours de CCQ. Donc, certains contenus en éducation à la sexualité doivent continuer d’être enseignés selon la formule actuelle de prise en charge collective (voir la planification des canevas du MEQ). 

En éducation à la sexualité, la responsabilité de l’équipe-école demeure, tout n'est pas enseigné en CCQ. Notamment, les contenus en prévention des agressions sexuelles au primaire ou en prévention des violences sexuelles au secondaire. De plus, il faut aussi l'éducation à la sexualité pour les EHDAA.