Directive D22-03 du 16 décembre an 22 sur les droits de la haute noblesse
Les titres de la haute noblesse étant ancrés dans l'histoire (RP) pour distinguer leurs propriétaires par leur fonction historique.
Par exemple : Le gouverneur apocrisiaire se réfère à Hauru Pandragon, sans avoir besoin de le citer et on sait qu'on parle d'un haut noble.
Or vu le poids dans l'histoire de ces titres, l'on peut s'attendre à certaines fonctions du détenteur de celui-ci.
Cette directive a pour but de les clarifier
Le conseil des Nations a adopté le 16 Décembre 22 la directive suivante :
Chapitre I : Généralités
Article I:
Les pouvoirs énumérés ci dessous sont à utiliser avec parcimonie et les décisions peuvent être modifiées par le conseil des nations ou le conseil des sages
lorsque celui-ci est compétent ou lorsqu'aucun organe de contrôle n'est prévu.
Tous les titres de haute noblesse confèrent l'éligibilité au Conseil des Sages.
En application de l'article 6 al. 1 du Jus Gentium selon lequel
"les membres de la haute noblesse font de plein droit partie de l’équipe des régisseurs des lois naturelles du monde",
chacun des hauts noble peut prendre des mesures d'ordre technique ou régissant les lois naturelles du monde.
Il doit en avertir les sages en exercice et est conscient que le conseil des sages ou des nations peut décider de revenir à la situation ex ante.
Chapitre II : L'amiral de la Flotte, S.A.I. Charybde
Article II:
§ Le titre d'Amiral de la Flotte avec prédicat d'Altesse Impériale est détenu par Charybde.
§ Ce titre est principalement honorifique, il permet néanmoins a son porteur de siéger à l'État major des armées d'Euthéria en application de la constitution.
Le principal pouvoir RP de cette fonction est la création d'histoires et d'évènement maritimes, de plus la signature de l'Amiral se retrouve
sur les documents internationaux faisant référence à la guerre.
§ Le titre de gouverneur de la BCC est un titre distinct d'Amiral de la flotte et fait l'objet d'un autre directive, ces prérogatives sont inscrites dans le jus gentium
Chapitre III : Le gouverneur Apocrisiaire de Zelaia, S.A.M. Hauru Pandagron
Article III:
§ Le titre de Gouverneur Apocrisiaire avec prédicat d'Altesse Makarial est détenu par Hauru Pandragon.
§ En tant que monarque de Zelaia le détenteur du titre peut décider des honneurs (titres, grades, récompenses, ...) sur le territoire Zelaien,
ces décisions doivent se faire par écrit selon des décrets public de Zelaia
Il peut également prendre des lois dans les domaines suivants :
- Ordre public a Zelaia
- Modification des symboles de Zelaia
- En ce compris la modification de son titre
- Politique intérieure
- Organisation Institutionnelle
§ Il peut également organiser des évènements à Zelaia, compétence partagée avec le conseil des sages, de même que des lois pénales à condition que le jugement se fasse par un juge international désigné par le conseil des nations..
Article IV
Le conseil des nations est compétent pour les domaines économiques et de politique extérieure de Zelaia,
Néanmoins les directives prises par le conseil des nations sont marquées d’une signature de courtoisie du gouverneur.
Ces directives peuvent être transformées en lois si besoin.
Chapitre IV : L'Archiviste Impérial, Mes. Oursdenuit
Article V :
§ Le titre d'Archiviste impérial avec prédicat de Messire est détenu par Oursdenuit.
§ Ce titre est principalement honorifique, il permet néanmoins à son détenteur de superviser l'écriture de l'histoire de notre univers. Il est responsable des archives impériales, c'est-à- dire des vieux documents et preuves de notre histoire.
Le détenteur du titre peut organiser des évènements impactant n'importe quelle période de notre histoire.
Chapitre V : L'Empereur d'Euthéria, S.A.I. Manndermacht
Article VI :
§ Le titre d'Empereur d'Euthéria avec prédicat d'Altesse Impériale est détenu par Manndermacht
§ Ce titre, honorifique dans la haute noblesse, représente le chef d'État légal d'Euthéria.
Article VII:
§ Les prérogatives civiles de l'Empereur sont définies par la constitution d'Euthéria