O23-05 élections
SON ALTESSE IMPERIALE L'EMPEREUR MANNDERMACHT;
Vu les articles 2 et 3 de la constitution;
Vu la motion de censure adoptée le 4 mars de l'an 23;
Considérant que le gouvernement a été renversé et qu'il convient de provoquer de nouvelles élections afin de soumettre le détenteur du pouvoir exécutif au jugement des urnes ;
Considérant que la constitution dispose que les élections doivent être organisées "le plus rapidement possible" ;
Considérant que le peuple d'Euthéria a sollicité, par plusieurs interpellations aux différentes institutions, l'organisation de ces élections ;
ORDONNE :
Article 1 : L'élection du Conseil Impérial est organisée et ses modalités sont fixées par la présente ordonnance.
Article 2 : Le dépôt des candidatures est ouverte du 02 et 05 avril de l'an 23.
Article 3 : La campagne officielle se déroule du 3 au 9 avril. Les parties sont invitées à proposer un programme permettant d'identifier leurs intentions et de les distinguer de leurs adversaires.
Article 4 : Le vote commence le lundi 10 juillet et se termine le dimanche 16 avril à 20h.
Dans l'éventualité d'un second tour, celui-ci sera organisé du lundi 17 au dimanche 23 avril de l'an 23.
Article 5 : L'empereur prend en charge la responsabilité de la présente élection.
Il peut transmettre les éventuels contestation des évènements de campagne au président du tribunal administratif.
La haute noblesse est invitée à présenter son soutien a la mise en place des aspects techniques du vote.
Si la sincérité du scrutin est contestée, il pourra être demandé par un des candidats, a S.A.I le gardien Kherdual ou toute personne à qui celui-ci donnerait mandat de procéder au dépouillement du vote et au contrôle "co-inspect" de l'urne. Les demandes contres les élections doivent être formulées au moins 2 jours avant le dépouillement.