Crim - Elysium 18/08/21 Etat contre Salvator

Au nom de son Altesse Impériale l'Empereur Manndermacht;

Vu l'article 15 de la Constitution ;

Vu l’article L 21-3 du code Pénal ;

Vu l'article L 23-3 du code Pénal ;

Vu l’article L 33-3 du code Pénal ;

Considérant qu’un Wither à bel et bien attaqué la ville, que l’attaque n’a provoqué aucun dégât matériel ;

Considérant que Mr Salvator renie toute responsabilité quant à l’apparition de ce monstre ;

Considérant que sur le coup de la colère Mr Salvator à bel et bien eu recourt à certains thermes vulgaires ;

Considérant l’accusation de Mr le Procureur de l'Empereur vis-à-vis de la responsabilité de Mr Salvator quant à l’apparition du monstre ;

Sur la diffamation :

Considérant que la diffamation se traduit par le fait de porter atteinte à une personne en répandant des faits mensongers ;

Considérant qu’il y a bien eu violence verbale mais qui n’a eu en aucun l’objectif de diffamer ;

Sur le grief :

Considérant que le grief repose sur le fait de porter atteinte volontairement aux constructions d’autrui ;

Considérant que le terme « porter atteinte » se définie par le fait de causer des dommages ;

Considérant donc la non validité de cet argument vue qu’il n’y a eu aucun dommage matériel ;

Sur l'atteinte au serveur :

Considérant qu’il n’y a pas ni eu de grief ni eu de diffamations répétitives et pu massive, l’accusation de dénigrement est nul ;

Considérant le manque conséquent de preuve ;

Sur les autres moyens :

Considérant le peu de preuve démontrant la responsabilité de Mr Salvator quant à l’apparition du monstre ;

Considérant la réaction direct et brutale en réaction a des accusations diffamante du point de vue de Mr Salvator expliquant les termes employé ;

Considérant que Mr Salvator était la seule personne présente pouvant invoquer le monstre au moment des faits ;

Considérant la mise en danger d’autrui par ce Wither mais que cela n’est aucunement répréhensible ;

Qu’ainsi Mr Salvator est responsable de l’apparition du Wither, mais les évènements qui suivent son apparition n’ont aucunement été voulus par l’accusé et que cela n’est absolument pas condamnable ;

PAR CES MOTIFS :

Déclare Mr Salvator innocent des accusations reproché par Mr le Procureur.

Malgré tout, Mr Salvator devra présenter ses excuses pour les propos tenus lors de la séance du 17/10/21.

Son Excellence, le Juge Victor Denuits.