Crim - Elysium 18/08/21 Etat contre Billy-Tout

Au nom de Son Altesse Impériale Manndermacht

Le Président du Tribunal d’Elysium rend l’ordonnance0 suivante :

Vu les articles, 14, 15 et 16 de la constitution

Vu l'article 31-1 du code pénal.

Considérant que, monsieur le procureur impérial a le pouvoir demander au juge un référé afin de connaitre le temps de jeu de Monsieur Twendo.

Considérant, que monsieur le procureur impérial, a fait un référé afin d’obtenir une preuve temps de jeux.

Considérant, que le juge a pour rôle de trancher des litiges dans l’impartialité la plus absolue ; qu’ainsi il est nécessaire d’un juge d’obtenir l’ensemble des éléments des preuves qui vont amener à la manifestation de la vérité, et ainsi de trancher le litige. Que la preuve diminue dans le temps et qu’ainsi une peine d’astreinte pourrait être justifié.

Mais considérant, que la demande de monsieur le procureur impérial est justifié mais représente une atteinte grave à la sécurité des données personnelles.

PAR CES MOTIFS

Ordonne, le rejet de la remise de la preuve au procureur.

Les parties peuvent se pourvoir en cassation si elles estiment que le jugement est entaché d'un vice.

Son Excellence le juge Victor Denuits,

président du tribunal.