Appel d'offres MOE

Cahier des Clauses Techniques de maîtrise d’œuvre

CCTP MG-AU.pdf

Attention

Certaines pièces de l'appel d'offres de maitrise d'œuvre sont des études et d'autres des projets en cours de réalisation. L'objectif des documents de l'appel d'offre est de donner une bonne idée des études/projets passés, annulés et futurs concernant la zone de concession du projet "Paleficat - Rives de l'Hers".

01 Périmètres

02 Urbanisme

03 Stratégiques Urbaines

04 Projet Urbain

4.1 Definition du parti d amenagement secteur Paleficat-Dortis-Violette sud - 2011.pdf

4.2 Etude de faisabilité urbaine et technique du projet d amenagement Paleficat Rives de l Hers - 2013.pdf

4.3 Mise à jour PUR du BUN dans le cadre de la consultation amenageur - juillet 2018.pdf

05 BUN

06 Energie

07 Concertation

08 Pollution

8.1 Etude historique et documentaire visite de site - mars 2019.pdf

09 Environnement

9.7 Expertise ecologique Egis - decembre 2014.pdf

9.6 Etude impact - etat initial environnemental - mars 2013.pdf

9.9 Etude prospective ERC - janvier 2018.pdf

9.11 Carte enjeux agricoles-2016.pdf

9.5 Cartographie remontée de nappes - donnees BRGM.pdf

9.8 Etude hydraulique - mai 2015.pdf

10 Eléments Bâtis Protégés (EBP)

10.1 PLUIH annexes au doc graphiques-EBP- Chateau de Paleficat.pdf

11 Développement Economique

12 Equipements

12.1 Collège - Notice paysagere et environnementale.pdf

12.2.2 Convention SDIS-TM.pdf

12.2.1 Plan de situation SDIS.pdf

12.4.2 Accessibilité jardins familiaux.pdf

12.4.1 PC jardins familiaux.pdf

12.3 Presentation du projet d extension souhaité par la Societe SCLE SFE-juin 2020.pdf