Quelques conseils en cas de pertes de points sur son permis de conduire (PC), voire annulation.
rem: ces conseils sont donnés à titre purement personnel, résultant notamment d'une expérience fâcheuse d'annulation de mon PC en 2012. Voir ici ce qui m'est arrivé, et penser que certains conseils pourraient différents mais aussi être utiles dans d'autres situations ou conditions (suspension, perte de point brutale,...).
Quand on a encore son PC et voit son nombre de points diminuer dangereusement...
Editer un relevé de ses points de permis de suite (et régulièrement). Pourquoi? voir [B3]
Faire une copie du PC (papier, et électronique) -si ce n'est déjà fait!-*
S'informer/prendre un RDV de rattrapage de point -quitte à le reporter/annuler-
[A] avant d'atteindre les 4 ou 6 points ...
=> Attention à l'érosion de son capital points et la dérive de sa conduite, la négligence:
On peut perdre brutalement des points (c'est vite fait avec une infraction sévère (-6 ou -8 points), ou moins sévèrement mais 2 ou 3 fois -3 ou -4 points), ou bien, ce qui fu mon cas, de pertes d'un seul point répétés à l'occasion de déplacements imprévus parfois longs ou parcours inhabituels. On peut aussi etre sujet à des infractions à tel(s) endroits pourtant empruntés régulièrement, qui justement nous énervent puis se font occulter -ou d'autres- dans notre attention par lassitude.
Dans tous les cas, il faut travailler sa conduite, attention (voire son code*) pour stopper l'hémorragie ou érosion avant d'atteindre 6 ou 2 points selon votre tempérament (risqué ou non, fiable ou non, fatigué ou non...) car 1 seule infraction mène à 0 point et irrémédiablement perdre son permis, sans qu'on ait trop réalisé ce que cela peut couter (attendre 6mois pour le repasser, cout de 1200€ à 3000€ en accéléré; échec possible que ce soit pour un 1r permis ou un ancien conducteur qui a ses (mauvais) reflexes et à priori plus ou moins tenaces).
*:Il est tout à fait possible et efficace de retravailler son code de la route (voire la conduite) AVANT , l'occasion de réaliser ce que c'est de "réetudier".
Voici ma petite histoire personnelle pour un éclairage comment la négligence (et la naïveté) peut dégénérer:
J'ai perdu quasiment 1 point par 1 point en 2-3ans, près 15ans de conduite quasi sans perte de points. Le coup de grâce est venu de longs voyages "improvisés" sur 2 semaines (1200km, x 4, un PV a chaque trajet).
J'ai toujours eu la quasi totalité de mes points, avec 30ans de conduite, mais j'ai quelque peu dérivé les 2 dernières années (entre 8 et 10 points), avec la généralisation des radars. Je n'avais pas daigné m'équiper (même avec un "coyotte" qu'on m'a offert, je l'oubliais ou oubliais de le recharger...). Je roulais plutôt 20km au dessus ce qu'il faut et mème+30km quand la route était "vide, droite, vue dégagée" ce qui j'osais en privilégiant la conduite de nuit, voies express ou autoroutes. J'avais conscience de rouler aussi "trop vite" dans les virages et en agglomération. Je pensais néanmoins ne pas être un chauffard, étant très vigilant et respectueux dès qu'il y a d'autres véhicules, piétons,... Même rétrospectivement, je considère être plutôt sûr et fiable et raisonné en conduite, du moins plus que les 3/4 des conducteurs, n'ayant eu que peu d'accidents en 30 ans: 3 accrochages sur parking, 1 tamponnage à un feu après 15ans, 1 vra accident seul après 30ans de conduite (perte de controle et choc de la barrière latérale dans un virage de décélération sur autoroute après 600km lors d'un déplacement professionnel, seul de nuit - la voiture alla certes à la casse), et 6ans plus tard un autre accident, seul, dans le fossé dans un virage sur route départementale, en ramassant un papier par-terre (quel con!). Les 6 dernières années, j'ai collectionne des pertes de point en camping car dont je suspecte que la capucine biaise les mesure, étant flashé plusieurs fois -parfois sans recevoir de contravention) alors qu'une voiture qui me double ou m'a doublé ou va me doubler n'est pas flashée. Bref, tout cela ne sont ni une excuse ni une justification, je roulais assurément trop vite, et j'ai perdu des points par excès de vitesse +0-10km/h (1point à chaque fois (ou rarement de +10à20km/h en excès (2points), aucune infraction ou délit.
Arrivant à 8 points 2 ans avant perte totale, je faisais plus attention et ai quand mème appris à rouler (un peu) moins vite. Hélas, des voyages longs plutôt improvisés m'ont couté 3 points (900km sans autoroute puis 750km le surlendemain en avril, plus le WE suivant 800km aller et 800km retour pour remplacer une conductrice qui annule; 600km aller et 600km retour en juillet aussi pour remplacer quelqu'un). Je lisais la première phrase de l'avis de retrait, pensais "et zut (ou mdr selon), encore un point" puis rangeais l'avis dans les papiers d'archive pour calmer (ou occulter la frustration - ou la colère...). Je savais bien qu'on pouvait récupérer des points, mais croyais que c'était proposé quand on n'en avait plus (quel naîf!): non, il faut lire notamment le 2eme paragraphe qui rappelle que les stage de récupération sont à faireAVANT de ne plus avoir de point !
[B] <4-6 points ...
[B1]=> il faut récupérer des points de suite bien sur... sauf à jouer avec le risque: ignorer, oublier, ne pas avoir le temps, tarder,...
il faut aussi se remettre en question: sur sa conduite, éviter des déplacements inutiles, "se protéger" avec des assistants (gps/alertes/detecteurs plus ou mois légaux,... couteux,... utile ou au contraire n'aidant pas à se corriger son comportement de fond...)
[B2]=>Bien lire les avis de retraits de points (vacances; bien lire, s'informer)
Bien lire, pour réaliser plus la chose. Pas comme moi croire que le stage de récupération de points serait proposé en arrivant à 0 points (quelle naïveté).
Suite de ma petite histoire.... En recevant l'avis qu'il me restait 4 points... j'ai redoublé d'attention et suis parti en vacances d'été: 2500km, sans flash j'étais content! Mais n'ai pas réalisé que 2 autres avis arriveraient, l'un retrouvé dans ma boite aux lettres à mon retour de vacances (oups), et l'autre jamais reçu : ce "dernier", envoyé en recommandé, est reparti après15 jours pendant mes 4 semaines de vacances... Si j'avais lu le fameux 2eme paragraphe, si je m'étais informé, si...(les poules auraient des dents - : )
Nous finirons donc l'anecdote quand "il est trop tard", car avec 0 points me voilà contacté par la gendarmerie pour remettre mon PC... Mais avant, un conseil-pansement:
[B3]=>Editer un relevé de ses points de permis (sur le site gouv...; et l'actualiser! : le rééditer de temps en temps)
Faire cette édition pourra éventuellement vous "sauver" / ne pas perdre l'opportunité d'un stage de récuperation de dernière minute. Or elle ne coute rien, et est facile à faire (quoique... pour un relevé intégral, il faut un numéro... raison de plus pour s'y prendre d'avance).
Un tel relevé, sans score à zéro et (normalement) récent, sera en effet nécessaire pour une demande de stage de recup de points dans l'urgence. Il peut vous sauver la mise en cas de perte de point car une demande de stage de récup "de dernière minute"* pourra être acceptée par l'organisme (qui compte plus gagner de l'argent que vérifier un nombre de points le jour de l'inscription). Voilà de quoi regagner assez de points "en dernière minute" avant que l'état ne défalque la pénalité suivante et annule vraiment le permis. Si l'avis d'annulation de permis vous arrive néanmoins, tardez à aller remettre votre permis à la gendarmerie qui vous appele ou écrit (attention, après c'est passage du gendarme à la maison: personne ne sait!). Un peu d'espoir peut subsister avec une lettre de motivation expliquant que la date de stage a du être décalée pour contrainte professionnelle ou autre... avec un zeste de mea culpa sur sa négligence...
Quand on a plus de points sur son permis de conduire / recu le courrier pour remettre son permis
- ?0 points ... Avis de retrait final de point (et PC) non reçu. Du moins en bonne foi:
Suite de ma petite histoire.... Me voilà donc contacté par téléphone par la gendarmerie qui me demande de remettre mon PC, m'informant "officieusement" que je n'ai plus de points sur mon PC.
Bien que me sachant sur le fil du rasoir, j'ai cru 2minutes durant à un canular: par téléphone un dimanche fin d’après midi, une voix de jeune, peu assurée et pas très clair sur ce qui m'arrivait. Demandant à porter mon PC dans la ville voisine (12km; comment je reviens?). J'ai demandé a recevoir ce fameux avis de "0 points"/retrait que je n'ai pas reçu (et l'avis de passage du facteur aura été oublié ou qu'on aura égaré avec les publicité?)... il ne l’envoi pas! Il me proposera de le remettre chez moi. 2
2 semaines plus tard, téléphone le samedi d'un gendarme plus expérimenté et clair, puis visite le dimanche après midi.
Ironisons qu'il faille 2 gendarmes pour cette démarche... Ils furent disons le charmants. Je leur donna mon PC, ils me donnèrent un petit papillon/reçu, mais ne voulurent pas prendre mon PermisConduire ! il fallait faire un PV déclaratif ! au bureau ! Je me suis soumis pour ne pas frustrer ma femme qui se prête au jeu de bien vouloir me conduire... Se déplacer en gendarmerie a pris 2x20min de déplacement, 1h sur place alors que je proposais ma déclaration sur une lettre. Le gendarme, certes toujours charmant, a tenu à faire "son PV" alors que je lui ai proposé une lettre comme déclaration (circonstanciée, demandant aussi un aménagement de ma sanction). Je conçois qu'il fut contraint à faire une déclaration sur son ordinateur, que sa formulation fut honorable, puisse être destinée à présenter mon dossier plus favorablement et pour servir ma demande,... mais il était évident que l'état ne s'encombre pas de répondre favorablement à ces petits dossiers (et il s'est avéré rétrospectivement évident: voir mon courrier dec2012, réponse fev2012). Je regrette donc 1)d'avoir perdu 1 h à le regarder rédiger, 2)de l'avoir signé (une formule notamment était limite en véracité). Il n'a pas voulu joindre mon courrier à "son" PV", et sans doute s'y serait refusé si j'avais insisté. Il ne pouvait pas me laisser une copie de cette déclaration, ou après mon insistance, a du passer 5min à extraire juste le texte pour me laisser une photocopie, sans date, lieu, signature ou matricule, n° dossier,...
Ainsi donc, rétrospectivement, donnerai je ce conseil, à partir du moment ou on sait (ou devine) qu'on n'a plus de points (ou même plus qu'un seul point ou meme 4!), et qu'on réalise enfin qu'on n'a pas fait de stage de récup de points, fut-ce d'être démarché par la police/gendarmerie:
- 0 points ... Avis de retrait de PC par invalidité de points (0 points) reçu - ou information similaire , dont demande de remise du PC par la police/gendarmerie:
[C1]=> attendre que l'état reclame le permis... manu militari...
[C2]=> Editer un relevé de ses points de permis (sur le site gouv...) + prendre un RDV d'urgence pour un stage de récup de points.
S'il y a(vait) encore 1 point ou plus, prendre un RDV d'urgence pour un stage de récup de points et inchalla...
S'il y a en effet 0 point, utiliser un relevé antérieur (cf ci dessus) et croiser les doigts... pour essayer d'obtenir le stage, le crédit de points, motivant au besoin votre retard
[C3]=> S'informer à la préfecture par tel: dossier recu du FNPC/Ministère Interieur? déjà transmis à la police/gendarmerie?. Si besoin, s'informer au guichet mais mais pour quelqueun d'autre, et du moins ne pas pouvoir remettre le PC de suite ni signer quoique ce soit si vous voulez avoir la chance de pouvoir avoir le temps d'obtenir un stage de récup de points. Au contraire, ne pas tarder à remettre le PC (contre recu/informations sur vos droits) si c'est raté pour un stage
[C4]=> A la demande d'un agent de l'état, remettre le permis de conduire de suite/sur place* contre reçu**. Ne pas signer de PV déclaratif***.
*rem: sur le lieu d'infraction constatée (dans mon cas, lors de la visite à mon domicile).
à voir s'il serait préférable de déclarer le PC perdu ...? garder une copie (papier, et électronique) du PC.
à voir, refus de se déplacer quand le trajet (notamment retour) est impossible
**: à vérifier, mais un agent d'état ne peut endosser un document personnel sans émettre un reçu. Une signature du remettant serait alors demandée? En cas de refus de signer, ou s'embarque-t-on ?
***:à voir, mais il on ne pourrait pas reprocher un refus de signer une déclaration. La déclaration est vaine à partir du moment ou il n'y a aucune demande et/ou aucun espoir de sortir du cadre de sanction légal connu.
il s'agit donc d'attendre que l'état demande et accepte la remise du PC sur place...
Tant que le permis de conduire n'est pas remis, il y a une marge de manœuvre pour obtenir un stage de récupération de points.
Consulter le site gouv pour un relevé du nombre de points; s'il reste 1 point au plus parce que le dernier retrait de point n'est pas encore opérationnel, les stages de récup de point fonctionneront. Avec 0 points effectifs, aucun s'engagera sauf à forunir un relevé antérieur (et pas trop vieux quand même; cf point [B3])
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