Retour à Codes Douaniers
● Codes de position douanière produits d'intérêt INT
Exploiter essentiellement* à la section VI (Produits des industries chimiques et des industries connexes):
*au chapitre 38(pdt divers des indus.chimique) mais ca se réduit à 1 code passe partout (o R&D/diagno) + 1 bien cadré:
38.22 00 00 00: Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n°$s3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés
38.21 00 00 00: Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
*au chapitre 29(pdt chimiques organique)
29.42 00 00 00: Autres composés organiques: code "passe partout" très bien (mieux cadré que 3822 qui est tres diagno)(pas de subdivisions pièges)
29.31 Autres composés organo-inorganiques: A EVITER (pdt tres sous classés, complexes/dangereux) et pas d "autres"
Autres codes/chapitre 29xx utilisables éventuellement si qté impt et correspond bien à la nature des composé bien identifiable [Aminés, Thiolés, Sacharides...] (mais l'usage pour gros volume suppose plus d'attention aux aspect réglementaires)
*autres chapitres/codes A EVITER car usage douanier gros volumes en industrie/commerce + donc pblm réglementaires plus aigus)
chapitre 30 (pdt pharma… = indus.pharma)
chapitre 31 (engrais… = indus agronomique)
chapitre 32 (extraits, tanins, tinctoriaux… = indus.tannage)
chapitre 34 (savons…)
chapitre 35 (Mat.albuminoides, amidon… colles!)
*les autres sections sont encore plus spécifiques industrie/commerce en gros…