Conseils

Nec · Plvribvs · Impar

Le Conseil de l'Empereur désigne de manière fonctionnelle l'ensemble des organes de l'État procédant du gouvernement de l'Empire. Ce Conseil est habilité à prendre des décisions par des arrêts en commandement.

Division organique du Conseil

Le Conseil de l'Empereur, qui n'est dans la pratique jamais réuni dans son ensemble, se décline en plusieurs Conseils, dont l'importance relative décroît à mesure que leur effectif augmente.

• Le Conseil d'État, autrefois dénommé Conseil secret, est le plus restreint et le plus convoité. Y figurent trois ou quatre membres, selon le bon-vouloir de l'Empereur, bien que les ministres d'État y soient pratiquement admis d'office. Ce Conseil est également appelé, à titre coutumier, le Cabinet privé.

• Le Conseil des Dépêches est le véritable conseil élargi de gouvernement, puisqu'outre le chancelier, qui préside en cas d'absence de l'Empereur, le surintendant des Finances et tous les secrétaires d'État y assistent.

• Le Conseil des Immortels, enfin, assemblée réunissant tous les Grands d'Avaricum, supplée à l'autorité impériale en matière de justice retenue.

Membres du Conseil

Les personnages évoluant dans les différents organes du Conseil de l'Empereur sont les plus hauts dignitaires d'État.

• Le chancelier d'Avaricum, agissant autrefois en qualité de primus inter pares parmi les ministres, est un des plus grands officiers de l'Empire ; son champ de compétence inclut la légistique, la garde du sceau, l'expédition des actes de l'Empereur, et la justice selon des modalités précises. Il est nommé à vie, et ne peut quitter sa fonction avant son terme que s'il démissionne ou est convaincu de crime de lèse-majesté ou de trahison par le conseil des Immortels.

• Le garde des Scels est un commissaire de l'Empereur qui effectue à ce titre une mission temporaire. En effet, lorsque l'Empereur est insatisfait du chancelier, il peut le priver de la garde des sceaux et de l'exercice de ses fonctions en l'exilant de la Cour. Il nomme alors un garde des Scels à qui revient le plein et entier exercice des prérogatives du chancelier d'Avaricum.

• Les secrétaires d'État sont les conseillers les plus proches de l'Empereur ; leurs domaines de compétence, les départements, sont souvent très vastes, et incluent l'administration de certaines provinces de l'Empire. Les secrétaires d'État les plus importants se voient attribuer le titre de ministre d'État, qui ouvre concrètement l'accès au conseil d'État.

• Le surintendant des Finances est l'officier en charge des finances de l'État et de l'exécution des décisions de natures économique, fiscale et monétaire. Toutefois, le commerce ne dépend pas de lui.

Les différentes divisions du conseil de l'Empereur comptent des officiers et commissaires qui forment un personnel subalterne. Il s'agit des conseillers d'État (qui contrairement à ce que pourrait laisser croire leur nom, ne siègent pas au conseil d'État mais dans les conseils de Justice). Ils dépendent en effet du chancelier d'Avaricum qui est à leur tête, et parfois issu de leurs rangs.

L'autre catégorie de ces serviteurs de la Couronne sont les maîtres des requêtes, pépinière de futurs hommes d'État dont sont issus les intendants de province, les commissaires de la guerre, les grands commis des secrétariats d'État. Ces commissaires ont pour charge d'assister les conseils de Gouvernement, en sus de tâches d'ordre judiciaire.

Le Conseil des Immortels

En ses différents Conseils, il est chargé d'exercer la justice retenue de l'Empereur et de régler les différents contentieux administratifs ou financiers. Des arrêts simples pris au sein de ces Conseils sont l'expression de la volonté impériale ; en effet, ils sont formulés au nom de Sa Majesté. Ses séances se tiennent au palais Fortuna Dei. Tribunal de dernier recours, le Conseil statue sur les affaires renvoyées par les Parlements, c’est-à-dire les cours judiciaires et administratives provinciales, et leurs chambres subalternes que sont les Bailliages, eux-mêmes subdivisés en Prévôtés.

Division organique du Conseil

Le Conseil des Immortels, outre son assemblée nobiliaire, comprend près de cent trente personnes. Celles-ci sont réparties entre deux organes :

• le Conseil privé : il rassemble, en fonction des affaires traitées, les conseillers d'État, les maîtres des Requêtes, éventuellement les intendants de Finances, sous la présidence du chancelier d'Avaricum, soit ordinairement entre quarante et soixante personnes. Il s'occupe uniquement de contentieux judiciaire. Il est à distinguer du Cabinet privé.

• le Conseil ordinaire des Finances : il rassemble les mêmes personnes à l'exclusion du chancelier, car l'assemblée est sous la présidence du surintendant des Finances. Il juge les contentieux administratifs et statue en cassation des arrêts des cours souveraines dans le domaine financier.

Fonctionnement du Conseil           

Les travaux de chacun de ces deux Conseils sont préparés ou sont directement suivis par les intendants de Finances, les conseillers d'État et les maîtres des Requêtes au sein : 1° de Bureaux ; et 2° de Commissions ordinaires (c'est-à-dire permanentes), ou extraordinaires. Les Bureaux se content d'étudier les instances et d'en faire rapport au Conseil des Immortels, alors que les Commissions, elles, jugent dans leur domaine de compétence.

Les Bureaux

Les membres des Bureaux sont les conseillers d'État, les rapporteurs et les maîtres des requêtes. On distingue trois types de Bureaux :

• cinq Bureaux relevant du Conseil privé pour la communication des instances des parties ;

• le Bureau des Postes et messageries ;

• le Bureau pour les Affaires de chancellerie et librairie (tenu par le chancelier).

Les Commissions

Les Commissions ordinaires sont particulièrement importantes. Les deux premières disposent du droit de rendre des arrêts simples. L'ensemble des Commissions est réparti comme suit :

• la Grande direction des Finances : elle est présidée par le chancelier et traite des contentieux opposant État et particuliers lorsque le premier y a moins d'intérêt que les seconds, ainsi que d'affaires ayant trait aux finances entre parties ;

• la Petite direction des Finances : elle soulage la première Commission pour les affaires de moindre importance ;

• le Bureau de la Grande direction : il est chargé de préparer en partie les travaux de la Grande direction, notamment relativement aux domaines, aides, gabelles, de la ferme-générale, des tailles, et autres affaires de finances.

Les Commissions extraordinaires ... :

...                                                                                                                                                                                                                                              Séance des Immortels, Pierre Franchard (1707)                                                                                                                                                                                                     

Composition nobiliaire du Conseil

Ne figurent conjointement aux noms que les titres relatifs à la place occupée.

Par ordre protocolaire avarois de disposition spatiale :

• S.M.I. Édouard VII, Empereur d'Avaricum, Prince Souverain de Castillon, représentée par S.Exc. le Chancelier

  • S.A.I. Louis de Valois, Prince du Sang, Héritier au Trône, Duc de Valentinois & de Beauceptre

  • S.A.I. Amaranthe-Kaïlea de Valois-Aragon, Infante d'Avaricum, Duchesse de Feltre, de Latran & de Marengo

• S.Ém.Rév. Louis-Auguste de Fleury-Guysenval, Prince Douairier d'Yrusalem, Prince Douairier de Guysenval

  • S.A.R. Charles Ier, Prince Souverain de Guysenval, Prince Croisé d'Yrusalem

• S.A.R. Louis-Amédée de La Tour d'Épernes, Prince Souverain de Castelmaure

• S.Exc.Rév. François-Maximilien de Fleury de Trébizonde, Prince d'Empire, Prince Héritier de Guysenval, Duc de Trembleterre

• S.A.Ill. Hippolyte-Septentrion Histelroy de Chandernagor, Prince de Chandernagor (étranger assujetti avarois), Duc & Grand de Castello-ll'Amen

• S.A.R. Ézéchias de Fleury de Trembleterre, Prince de Guysenval

• S.A.Ill. Alexandre-François de Corvin-Frechville, Prince de Frechville (étranger assujetti avarois)

Et entres autres Grands d'Avaricum :

• Sieur Christian-Frédéric de Fleury-Valissy de Saint-Sulpice, Duc & Grand de Saint-Sulpice

• Sieur Charles-Auguste de Fleury-Valissy de Saint-Sulpice, Duc Héritier & Grand de Saint-Sulpice

• Sieur Hyacinthe de Sartois-Villecombe, Duc & Grand de Villecombe

• S.Exc. Honoré de Fayolles d'Ausembourg, Duc & Grand d'Ausembourg

• S.Exc. Archibald-Tancrède d'Odenaarde-Barotant, Duc & Grand de Barotant

Activité

Séance du 2 Janvier 1707

• Discussions sur la Prime Réforme Fondamentale. Adoption dudit Amendement après vote des Immortels et vote des Orateurs. Proclamation officielle par Arrêté du Chancelier, le 10 Février 1707.

• Discussions sur l'instauration de la Régence Impériale. Adoption de la proposition après vote des Immortels. Proclamation officielle par Arrêté du Chancelier, le 7 Janvier 1707.

Séance du 27 Janvier 1707

• Discussions sur une proposition de Réforme Fondamentale, par S.A.R. Charles VIII, portant modification des statuts de la Régence Impériale, notamment pour y intégrer une restriction des prérogatives dévolues au Régent & un contrôle plus répressif de ses actes et possibilités de décisions, par la mise en place d'un Conseil de Régence. Rejet de ladite proposition par le Chancelier.

Séance du 7 Mai 1707

• Discussions sur l'abrogation de la Régence Impériale instaurée le 7 Janvier 1707. Adoption de la proposition après vote des Immortels, le 14 Mai 1707.

Plainte versus le Vicomte de La Dragonnade

• Dépôt d'une plainte de S.A.R. Arkays d'Atékarone versus S.Exc. Victor-Amédée Dupleix de La Dragonnade pour crime de lèse-altesse, le 3 Juin 1707, jugée recevable par le Chancelier. Prévision des dates d'audition : réquisitoire le 7 Juin, plaidoirie le 8 Juin, délibérations du Conseil le 9 Juin. Plainte retirée sans justification.

Séance du 9 Juin 1707

• Discussions sur une proposition de Réforme Fondamentale, par S.A.R. Charles VIII, portant mise à jour des conventions constitutionnelles, à la considération de l'annexion de la Principauté d'Argentorate par le Saint-Empire. Rejet de la proposition de soumission aux votes des Immortels par le Chancelier, du fait de l'officialisation du Tiers Acte Fondamental directement par l'Empereur, rendant ladite proposition ainsi caduque.

Plainte versus le Prince de Chandernagor

• Dépôt d'une plainte d'un Tribun versus S.A.Ill. Hippolyte-Septentrion Histelroy de Chandernagor pour " abus de pouvoir, calomnies, détention injustifiée, tentative de meurtre contre un membre de la ' Grande Assemblée ' (comprendre le Grand Tribunal, dont le mérite semble ici vraisemblablement majoré par le plaignant) ", le 23 Juin 1707, jugée irrecevable par le Chancelier.

Plainte versus l'Émir de Gemme

• Dépôt d'une plainte de S.A.R. Charles VIII versus S.Exc. Kallak Kyragemme pour abus de pouvoir, le 24 Juin 1707, jugée recevable par le Chancelier. Plainte retirée sans justification.

Requête d'inconstitutionnalité du 16 Février 1708

• Dépôt d'une requête par Saladin-Polyandre d'Arabis pour inconstitutionnalité de la Loy ordonnant la Ségrégation en l'Empire, jugée recevable par le Garde du Sceau & du Trésor des Chartes. Plainte retirée sans justification.