Le Service des affaires juridiques et corporatives (SAJC) du CSSMB met à la disposition des écoles divers documents au regard de la gestion des risques. 

• Politique de gestion des risques - octobre 2023

• Modification à la Politique du Régime de gestion des risques du CGTSIM - juin 2024

• Guide de sécurité de certaines activités sportives et parascolaires - CGTSIM 2015

  • Le guide est présentement en révision, se référer au Guide pour alimenter la réflexion.

• La responsabilité civile à l'école et la prévention des accidents

Sécurité, intégrité et éthique

Sur cette page, vous retrouverez divers documents relatifs à la réglementation, la sécurité, l'intégrité et éthique, ainsi que des études et statistiques. Exemple: Encadrement sécuritaire de groupes d'enfants en milieu aquatique 

Outils de gestion des commotions cérébrales adapté pour le milieu de l’éducation et dans le cadre d’activités récréatives et sportives

Le Protocole de gestion des commotions cérébrales est un outil de gestion qui décrit chacune des étapes à partir de l’incident jusqu’à la reprise complète des activités. Ce document expose les mesures minimales qui devraient être mises en place lors d’une possible commotion cérébrale. Il offre une approche standardisée qui s’appuie sur la littérature scientifique et les meilleures pratiques. 

• Protocole de gestion des commotions cérébrales (PDF 1.02 Mo)

• Fiche de suivi - Protocole de gestion des commotions cérébrales (PDF 765 Ko)

• Note explicative concernant le Protocole de gestion des commotions cérébrales (PDF 212 Ko)

Autres ressources recommandées par le ministère de l'Éducation pour soutenir et inspirer les réflexions et les choix des équipes écoles et des familles.