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Délibérations du C.A.
Délibération 2025-16 Tarifs d'indemnisation des membres internes de jury
Délibération 2025-15 Note stratégique pour le dossier de demande d'accréditation
Liste des délibérations du 27 juin 2025
Délibération 2025-14 Tarifs d'indemnisation des membres du jury
Délibération 2025-13 Précision concernant la tarification des dossiers en commission d'équivalence
Délibération 2025-12 Signature de la convention d'objectifs et de moyens entre l'ÉSA Réunion et la Ville de Le Port
Délibération 2025-11 Installation d'un nouveau membre en tant que personnalité qualifiée
Liste des délibérations du 06 juin 2025
Délibération 2025-10 Participation de l'employeur aux frais liés au trajet domicile-travail et au forfait mobilités durables
Délibération 2025-09 Tarification d'impression pour les étudiants
Délibération 2025-08 Remise gracieuse des frais d'inscription d'un auditeur libre
Délibération 2025-07 Budget supplémentaire 2025
Délibération 2025-06 Affectation des résultats 2024
Délibération 2025-05 Adoption du compte administratif 2024
Délibération 2025-04 Adoption du compte de gestion 2024
Délibération 2025-03 Élection du Président ou de la Présidente
Délibération 2025-02 Installation d'une personnalité qualifiée
Délibération 2025-01 Installation d'une personnalité qualifiée
Liste des délibérations du 28 mars 2025
PV CA du 13 décembre 2024
Délibération 2024-34 Charte relative à l'accessibilité des parcours au sein de l'enseignement supérieur culture
Délibération 2024-33 Nomination d'un(e) référent(e) handicap pour les étudiants
Délibération 2024-32 Sortie d'inventaire
Délibération 2024-31 Protection sociale complémentaire - volet prévoyance
Délibération 2024-30 Convention d'objectifs, de moyens et de performances entre la Région Réunion et l'ESA Réunion
Délibération 2024-29 Décision modificative n°1 du budget 2024
Liste des délibérations du 13 décembre 2024
PV CA du 15 novembre 2024
Délibération 2024-28 Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles sur le fondement de l'article L.332-13 du Code général
Délibération 2024-27 Liste d'ouvrages à désherber
Délibération 2024-26 Sortie d'inventaire
Délibération 2024-25 Attribution MAPA 2024-001 - Acquisition matériel informatique
Délibération 2024-24 BP2025
Liste des délibérations du 15 novembre 2024
Délibération 2024-23 Convention d'adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psycho-sociaux proposées par le Centre de Gestion de La Réunion
Délibération 2024-22 Nomination d'une(e) référent(e) handicap
Délibération 2024-21 Dispositif de signalement des VHSS
Délibération 2024-20 Modification des ocnditions de travail du personnel de bibliothèque
Délibération 2024-19 Actualisation du tableau des effectifs
Délibération 2024-18 Convention du domaine public établie entre l'ESA Réunion et la Ville du Port
Délibération 2024-17 Sortie d'inventaire
Délibération 2024-16 Orientations budgétaires 2025
Délibération 2024-15 Désignation des membres externes du Conseil Scientifique
Délibération 2024-14 Élection des membres de la CAO et de la commission MAPA
Délibération 2024-13 Actualisation du règlement des instances
Liste des délibérations du 27 septembre 2024
PV CA du 28 juin 2024
Délibération 2024-12 Avenant n°1 à la convention d'adhésion à la mission ACFI proposée par le CDG
Délibération 2024-11 Actualisation des tarifs et des frais d'inscription
Délibération 2024-10 Règlement interne de la commande publique
Délibération 2024-09 Installation d'un nouveau membre
Liste des délibérations du 28 juin 2024
PV CA du 19 avril 2024
PV CA du 05 avril 2024
Délibération 2024-08 Budget supplémentaire 2024
Délibération 2024-07 Affectation résultats
Délibération 2024-06 Compte Administratif 2023
Délibération 2024-05 Compte de gestion 2023
Liste des délibérations du 19 avril 2024
Délibération 2024-04 Projet de rapport d'autoévaluation de l'Établissement et des formations
Délibération 2024-03 Règlement des études
Délibération 2024-02 Actualisation des tarifs de remboursement de frais de déplacement
Délibération 2024-01 Sorties d'inventaire
Liste des délibérations du 05 avril 2024
PV CA du 08 décembre 2023
Délibération 2023-20 Liste des ouvrages à désherber
Délibération 2023-19 Budget primitif 2024
Délibération 2023-18 Décision modificative n°1
Liste des délibérations du 08 décembre 2023
PV CA du 10 novembre 2023
Délibération 2023-17 Orientations Budgétaires
PV CA du 22 septembre 2023
Délibération 2023-16 Actualisation du tableau des effectifs
Délibération 2023-15 Mise en place du télétravail
Délibération 2023-14 Projet de transfert du fonds documentaire de l'ESA Réunion à la Médiathèque Benoite Boulard
Délibération 2023-13 Tarification de la revue de la Recherche Magma
Délibération 2023-12 Règlement et tarification des ateliers de pratiques amateurs et des cours publics
Liste des délibérations du CA du 22 septembre 2023
PV du CA du 07 avril 2023
Délibération 2023-11 Gestion des dons et du désherbage au Centre de Documentation
Délibération 2023-10 Dématérialisation de la transmission des actes administratifs et budgétaires
Délibération 2023-09 Vote du Budget Supplémentaire 2023
Délibération 2023-08 Affectation du résultat 2022
Liste des délibérations du CA du 07 avril 2023
PV du CA du 10 février 2023
Délibération 2023-07 Modification de la quotité horaire d'un poste de PEA
Délibération 2023-06 Accueil et gratification des volontaires du service civique
Délibération 2023-05 Accueil et gratification de stagiaires
Délibération 2023-04 Convention d'occupation des locaux "la Nef n°5" sise ZI n°2, rue Sully Prudhomme au Port
Délibération 2023-03 Approbation du compte financier 2023
Délibération 2023-02 Vote du Budget Primitif 2023
Délibération 2023-01 Transfert de la gestion budgétaire et comptable de l'ESA Réunion au Service gestion comptable du Port
Liste des délibérations du CA du 10 février 2023
PV du CA du 1er décembre 2022
Délibération 2022-32 Charte ESPER
Délibération 2022-31 création d'un poste de PEA à temps complet
Délibération 2022-30 Orientations budgétaires 2023
Délibération 2022-29 Règlement budgétaire et financier
Délibération 2022-28 Budget 2022 - Budget rectificatif n°2
Délibération 2022-27 Rectificatif à la délibération 2022-24 du 28/10/22 suite à une erreur matérielle
PV du CA du 28 octobre 2022
Liste des délibérations du CA du 01 décembre 2022
Délibération 2022-26 Règlement des frais de mission
Délibération 2022-25 Modification des barèmes de rémunération des intervenants
Délibération 2022-24 Modification des modalités d'amortissement
Délibération 2022-23 Changement du plan comptable au 1er janvier 2023 :passage à la M57
Délibération 2022-22 Mise en place du RGPD - Désignation du DPO
Délibération 2022-21 Adoption du règlement des instances
Délibération 2022-20
Actualisation des statuts
Délibération 2022-19 Election du Vice-Président
Liste des délibérations du CA du 28.10.2022
PV du CA du 30 mai 2022
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