Les procès criminel sont un élément essentielle pour assurer les droits de la personne lors des affaires criminels. Il y a plusieurs étapes au préalables avec beaucoup de complexité, mais sur cette page nous allons décrire les éléments de base d'un procès criminel au Canada.

Explications

Généralement, pendant un procès simulé, nous pouvons sauter cette partie car les règlements et les preuves sont établis dans les faits et affidavits. Cependant, il est important de bien comprendre cette étape. 

Celle-ci est un “mini” procès d’après les preuves et quels seront les grandes ligne du procès. Si le juge rend les preuves admissibles en cours, il accepte les charges et ordonne un procès. 

Couronne: Veulent démontrer assez de preuve pour prouver la culpabilité de l’accusé

Défense: Pas assez de preuves pour prouver la culpabilité de l’accusé.

Court résumé des théories pour sauver du temps. 

Il peut y avoir des négociations du plaidoyer: Pas assez de preuves pour meutre de 1er degré alors on va offrir une “deal” pour un meutre de 2e degré ou un homicide involontaire.

Explications

Une fois que l'accusé a plaider non coupable, la couronne va présenter ses preuves à la cour (donc les raisons pourquoi l'accusé a fait l'acte (Actus Reus) et avait l'intention (Mens Rea). 

Pour débuter, la couronne va créer une introduction pour expliquer brièvement la situation au Jury (et au juge). 

*** Une fois que la couronne a présenté tous leurs témoins, la défense va présenter leur exposé initial.

Guide pour l'exposé initial

• Ceci est une introduction pour votre procès! Alors tu dois inclure les différentes informations pertinentes pour aider la théorie de ton équipe! 

• Tu dois expliquer les événements et faits importants du cas, sans mentionner les détails qui peuvent nuire à ton équipe. 

Explications

Guide pour l'examination directe

L’objectif des témoignages en cours est d’insérer leurs témoignages comme preuve pour le juge et le jury. Il faut garder ceci en tête lorsque vous questionnez votre témoin.

1. L'avocat va appeler le témoins à la barre. "Votre honneur on aimerait appeller X à la barre". Le témoin va se diriger à la barre pour prendre le sermont pour jurer qu'il ne ment pas. Vous jurez (ou affirmez solennellement) lors de votre déposition concernant les questions en litige entre les parties à la présente instance de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité. 

2. L'avocat va poser TOUS les questions dont ils veulent que les réponses soient considérer en cour. Un rappel que le juge et le jury n’auront pas accès aux “faits” du cas.

3. Les questions doivent-être ouvertes et non suggestives. Donc en autre mots, tu dois laisser les témoins parler et fournir LEUR propres réponses et ne pas les influencer. C'est important pour l'avocat d'être alerte et improviser si le témoins ne fournit pas toute les informations.

Explications

Un contre-interrogatoire se déroule après l'examination directe d'un témoin. Le témoin doit rester sur la barre et répondre aux questions de l'avocat de l'équipe opposée. Donc par exemple, s'il s'agit un d'un témoin de la couronne, l'avocat de la défense va interroger le témoin.

Le but ultime d'un contre-interrogatoire est de poser des questions courtes et suggestives pour invalidé, ou contrer la version des faits du témoins. Donc, tu veux poser des questions qui va minimiser la crédibilité du témoin pour l'équipe opposée! 

Guide pour le contre-interrogatoire

1. Considérer les objectifs de ce témoin: C’est quoi leurs buts? Comment pouvons-nous insérer des doutes ou invalidité ce témoin?

2. Vos questions peuvent être fermées ou suggestives. Donc, ceci veut dire que vos questions peuvent suggérer une réponse. 

3. Par exemple: Puisque c’était le soir et il fait noir, tu te situais à environ 100 m de distance, il avait des obstacles dans ton champ de vision comme des arbres, est-ce  possible que tu n’as pas pu voir l'évènement avec exactitude? 

4. Pour cette question, tu dois avoir posé d’autres questions afin d’établir cette fondation. Je te recommande de poser des courtes questions pour ne pas confondre le témoin.

5. Il faut être flexible avec nos réponses: Si le témoin répond avec des oublies, des erreurs, des mensonges ou même des bêtises, tu dois capitaliser sur ceci pour perdre sa crédibilité. Si vous devez sauter des questions préparer pour capitaliser sur cette erreur c’est bien! 

Par exemple: 

6. Comme avocat, vous pouvez avoir un document référentiel: soit électronique ou par papier. Je vous suggère fortement d’inclure les informations clés pour votre contre-interrogatoire pour s’assurer que vous ne manquez pas de détails.

Explications

Une fois que le témoin a survécu le contre-intérogatoire (Cooked), l'équipe dont le témoin appartient peut tenter de rétablir sa crédibilité. Donc, dans l'exemple pour la section de contre-interrogatoire, la couronne peut lui poser des questions suggestives afin d'aider leur théorie/preuves. 

Cependant, il est important d'ajouter que les questions posées par l'avocat pendant la réexamination, doivent clarifier et toucher les informations et questions pendant le contre-interrogatoire. Donc, il ne peut pas avoir de "nouveautés" ou surprise.

Guide pour la Réexamination

1. Considérer les objectifs de ce témoin: Comment l'autre équipe on-t-il nuit à mon témoin? 

2. Vos questions peuvent être fermées ou suggestives. Donc, ceci veut dire que vos questions peuvent suggérer une réponse. Ceci pourrait-être bénifique pour rétablir la crédibilité à votre témoin

3. Comme avocat, vous pouvez avoir un document référentiel: soit électronique ou par papier. Je vous suggère fortement d’inclure les informations clés que vous pensez que l'autre équipe vont poser pendantr le contre-interrogatoire pour s’assurer de bien suivre le contre-interrogatoire. 

Explications

Une fois que tous les témoins ont parlés, la couronne va présenter sa théorie des charges et des événements finales à la cour (donc les raisons pourquoi l'accusé a fait l'acte (Actus Reus) et avait l'intention (Mens Rea). Pour la défense, elle va tenter de disputer que la couronne n'a pas prouver hors de tout doutes raisonnable le Mens Rea et l'Actus Reus. 

La couronne va présenter son exposé final en premier et par la suite sera le tour de la défense. Ceci s'agit d'avantager la défense pour assurer que l'accusé est bien et bel coupable, si c'est le cas. 

Guide pour l'exposé final

• Ceci est une conclusion pour votre procès! Alors tu dois inclure les différentes informations pertinentes qui ont seulement été utilisées en cour. C’est la dernière chance pour convaincre le jury et le juge de votre cas. Alors selon moi, c’est l’étape la plus importante!

• Tu dois expliquer les événements et faits importants du cas, sans mentionner les détails qui peuvent nuire à ton équipe. 

Tu dois inclure:

1. L’histoire ou les faits du cas

2. La charge que tu présente (si tu es la couronne) et les critères de cette charge: 

3. Par exemple: Si c’est le meutre du premier degré, il y a les critères suivants: la préméditation (intention avant de tuer la personne), l’acte qui a causé la mort de la personne, fait par l’accusé. 

4. Les preuves que tu as présenté

5. Les témoins qui ont témoigné (les témoins de ton équipe) et leur importance avec le cas. 

6. Les erreurs ou incohérences des témoins opposés..

7. Ce discours devrait être court et précis (éviter de répéter les mêmes idées).

Avocat de la couronne

Les avocats jouent le rôle principal pendant le procès:

1. Pour la couronne (comme au États-Unis les "prosecutors", ils doivent prouver hors de tout doute raisonnable la culpabilité de l’accusée, à partir de leurs théories, preuves, témoignages.

Pendant l’enquête préliminaire, l’avocat de la couronne tente de convaincre le juge qu'il y a assez de preuves pour procéder au procès. 

2. Pendant l’exposé initial (de la couronne), tu va présenter sa théorie, les témoins qui seront interrogés, les preuves. Elle est présentée au Jury. 

3. Tu vas ensuite appeler des témoins pour les interroger et présenter les preuves. Le but du de l’interrogatoire et la preuve est de prouver la théorie de la couronne hors de tout doute raisonnable.  Une fois que tu as tout présenté tes témoins, maintenant ça sera le tour à la défense. 

4. Ré-examination: Après la contre interrogatoire de la défense, tu pourras poser des questions fermées et suggestives à ton témoin, pour répliquer et rétablir leur crédibilité auprès du Jury. 

5. Par la suite, toi (l’avocat de la couronne) va faire une contre-interrogatoire (Cross) du témoin de la défense, pour enlever leurs crédibilité. 

6. À tout moment, lorsque l’avocat de la défense parle (interrogation ou contre-interrogation, présentation des preuves) tu peux te lever pour invoquer une obligation. Un rappel que toute objection est entre l’avocat et le juge et non entre les deux avocats.

7. Exposé final de la couronne: Tu dois résumer tes preuves, témoignages et ta théorie pour conclure. Celle-ci est ton dernier discours pour convaincre le Jury, que l’accusé à commis ses crimes hors de tout doute raisonnable. 

Témoins de la couronne

1. Une fois interpellé à la barre, tu dois jurer sous serment (tu dois dire la vérité, sinon tu sera chargé de parjure). 

2. Ton but est de convaincre (ou aider la théorie de la couronne) le jury que l’accusé est coupable (ou que les événements sont arrivé. Tu dois répondre aux questions avec honnêteté et ta mémoire. 

3. Tu ne peux pas stipuler ou dire du ouï dire (mon amie a dit qu’elle a entendu… etc.). Tu dois seulement dire les faits et les événements que tu as vu/entendu directement.

4. La prochaine étape, tu répondras aux questions fermées et suggestives de l’avocat de défense (contre-interrogatoire). Son but est de questionner ta crédibilité auprès du Jury. Tu dois répondre aux questions de manière honnête et fiable, même si elle mène à des contradictions/perte de crédibilité de ta part… Tu ne peux pas mentir pour sauver ta peau, ou préserver la théorie de la couronne. 

5. La dernière étape, l’avocat de la couronne va tenter de rétablir ou répliquer à la contre-interrogatoire de la défense. Donc, ils peuvent te poser des questions fermées et suggestives. 

Avocat de la Défense

Les avocats jouent le rôle principal pendant le procès:

1. Pour la défense, ils doivent planter un doute auprès de l’accusé, à partir de leurs théories, preuves, témoignages.

2. Pendant l’enquête préliminaire, tu tente de convaincre le juge qu'il n'a pas assez de preuves pour procéder au procès. 

3. Pendant l’exposé initial (de la défense), tu va présenter sa théorie, les témoins qui seront interrogés, les preuves. Elle est présentée au Jury. 

4. Par la suite, toi (l’avocat de la défense) va faire une contre-interrogatoire du témoin de la couronne, pour enlever leurs crédibilité. Tu peux poser des questions fermées et suggestives. 

a. A tout moment, lorsque l’avocat de la couronne parle (interrogation ou contre-interrogation, présentation des preuves) tu peux te lever pour invoquer une obligation. Voici des liens (1, 2, 3, 4)  pour les objections dans une cour au Canada. Un rappel que toute objection est entre l’avocat et le juge et non entre les deux avocats.

5. L’avocat de la défense (toi) va ensuite appeler des témoins pour les interroger et présenter les preuves. Le but du de l’interrogatoire et la preuve est de prouver la théorie de la défense, ou créer un doute dans la théorie de la couronne (pour le jury).

6. En premier, tu dois poser des questions ouvertes à ton témoin. Par la suite, l’avocat de la couronne va faire une contre-interrogatoire. 

7. Réexamination: Après la contre interrogatoire, tu pourras poser des questions fermées et suggestives à ton témoin, pour répliquer et rétablir leur crédibilité auprès du Jury. Ceci va arriver pour chaque témoin.

8. Exposé final de la défense: Tu dois résumer tes preuves, témoignages et ta théorie pour conclure. Celle-ci est ton dernier discours pour convaincre le Jury, que l’accusé est innocent de toutes les charges prescrites. 

Lors du procès

1. Lorsque le juge entre dans la salle, les avocats et tous les participants/spectateurs doivent se lever pour le respect du juge. Lorsque le juge arrive à son banc, les avocats doivent saluer (bow) le juge. 

2. Tu dois te présenter au juge (avant de parler) surtout pour la première fois. Lorsque le juge vous interpelle, vous devez répondre immédiatement! 

3. Vous devez garder le calme en tout temps. Ne jamais s’obstiner avec le juge… ceci est terrible pour le processus judiciaire. 

4. Vous ne devez pas parler aux témoins ou aux autres avocats lors du procès. Tu peux écrire ou prendre des notes. 

5. Lors de l’interrogation, le témoin ne peut pas regarder ses avocats (pour des indices ou signes). 

6. Tu peux demander une pause au juge. Pour ce faire, tu dois dire: Désolé votre honneur, je demande l’indulgence de la cour pour une courte pause. Ceci peut-être stratégique!! Car il est important pour le juge de noter lors du procès. Aussi, ceci peut aider le témoin, s’il ressent trop de pression durant la contre-interrogation. Ceci brise le rythme de l’avocat. 

7. Lorsque tu parles au juge, ou le juge te parle, tu dois toujours te lever de ton siège. 

8. Tu dois référer au juge par: Votre honneur, et l’avocat opposé par Mon ami! 

Introduction de la preuve

1. Lorsque tu veux introduire de la preuve, tu dois demander au juge d’approcher le témoin. Le juge va ensuite demander la raison pour laquelle tu vas t'approcher.

2. Tu dois répondre au juge, la raison pour laquelle tu veux approcher le témoins (expliquer la preuve). 

3. Après la permission du juge, tu vas approcher le témoin avec la preuve (exposé). Tu dois confirmer avec le témoin que c’est bien et bel la preuve. Par exemple, est-ce que ceci est la carte que tu as trouvé sur la scène? 

4. Après la confirmation du témoin, tu dois demander au juge si cette preuve peut être ajoutée comme Exposé X (dépendant de l’ordre). 

5. Si vous ne suivez pas cette procédure, l’opposition pourra faire une objection, pour manque de fondation. 

6. Tu dois déterminer pourquoi cette preuve est importante pour l’affaire. 

Explications 

Pendant le procès et le témoignage (et que l’équipe opposée posent des questions) vous pouvez interjeter une objection. Cependant, elle doit être adressée au juge. 

Lorsque tu présente une objection, tu dois identifier l’infraction commise et ta justification. 

Par exemple: Objection! Opinion! Le témoin n’est pas un expert dans ce domaine, alors son opinion professionnelle est inadmissible.

Pertinence (Relevance)

• Utiliser lorsque les questions ou preuves ne sont pas en lien avec le cas ou le témoin

Exemple : Demander combien de relations le témoins a eu, dans un cas de fraude. 

Questions Suggestives (Leading question)

• Si l’avocat pose une question fermée (qui suggère une réponse durant l’interrogation directe). 

• C'est généralement le cas pour les questions "oui" ou "non". 

Exemple : Lors de l'interrogation direct, on pourrait s'opposer à cette question suggestive : "La voiture que vous avez vue quitter la scène du vol était bleue, n'est-ce pas ?" 

A la place, on devrait demander : "De quelle couleur était la voiture que vous avez vue quitter la scène du vol ?"

Question Argumentatif

• Lorsque la personne qui pose les questions du contre-interrogatoire, il/elle commence à argumenter avec le témoin. 

L'avocat de la partie adverse : "Vous n'avez pas peur de mon client, n'est-ce pas ?"

Vous : "Oui, j'ai peur."

L'avocat de la partie adverse : "Oh allez, comment pouvez-vous avoir peur d'un gars qui pèse 120 livres alors que vous en pesez 300 ?"

Vous : "J'ai peur de lui, quel que soit son poids."

L'avocat de la partie adverse : "Eh bien, vous n'aviez pas l'air très effrayé quand vous êtes arrivé au tribunal aujourd'hui."

Questions répétées

• Posez la même question deux fois de suite.  

Spéculation

• Si un témoin ne sait pas si un fait est vrai ou non, ceci est de la spéculation. 

• Le témoin doit avoir vu ou entendu directement le fait/l’action pour y témoigner en cour. 

Exemple : Un témoin ne peut pas déclarer qu'il pense qu'une personne a quitté la maison à 20 heures, à moins qu'il n'ait vu cette personne quitter la maison ou qu'il ait une autre raison valable de le croire.

L'avocat de la partie adverse : "A quoi pensez-vous que votre soeur pensait quand elle est partie ?"

Opinion

• Pour donner une opinion technique en cour (si la personne est morte ou a une condition médicale, tu dois être un expert; médecin). 

• Un agresseur ne peut pas témoigner que vous êtes "fou". Il peut témoigner des comportements dont il a pu être témoin et qu'il trouve inquiétants. 

• Cependant, tout témoignage qui pourrait suggérer une sorte de diagnostic serait généralement répréhensible en tant qu'opinion. 

• De même, vous ne pourriez pas témoigner de manière définitive que la substance que vous avez trouvée dans la boîte à gants de l'agresseur était de la cocaïne, à moins qu'elle n'ait été testée par un laboratoire ou que l'agresseur ne l'ait admis. 

• Vous pourriez témoigner que vous avez vu "une substance poudreuse blanche dans un sac qui semblait être de la cocaïne", en vous basant sur votre compréhension de cette drogue et sur ce que vous avez cherché en ligne. 

• Toutefois, un juge peut autoriser un témoignage tel que "Je suis une bonne mère" ou "Il est un bon père", même s'il s'agit d'une opinion.