asl nice-jardins 

28, avenue Raymond Féraud 

06200 nice approuvée par le préfet le 26 juin 1929 

récépissé 2 division 3727/2 des propriétaires de l'ancien domaine 

leoncini (partie centre) "nice-jardins" IBAN: FR76 1831 5100 0008 0034 5585 26


PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 15 NOVEMBRE 2021 

Le 15 novembre 2021 à 18h30, les membres de l'Association syndicale libre du lotissement « Nice-Jardins » se sont réunis dans la salle du restaurant « LA PICCADA » 223 avenue de la Califomie 06200 NICE. Le nombre des membres présents et représentés est de 44 lots sur 61 lots, soit les lots :2-3-5-6-7-10-11-12-13 14-15-16-17-19-20-22-23-27-29-30-31-32-34-35-36-37-38-39-40-44-2-43-44-45-47-49-54-55-56-57-58-60-59 61. Le nombre de membres absents et non représens est de 17 soit les lois :1-4-8-9-18-21-24-25-26-28-33-46-48 50-51-52-53. 

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h45. Le Président en fonction, M. Emmanuel BOGGIO, prend la parole pour remercier les participants et les membres du bureau pour leur activité pendant l'exercice écoulé. 

1. Compte rendu moral et financier a. compte-rendu moral Le Président fait t rappel des points importants de l'année écoulée. b. compte-rendu financier Le Commissaire aux comptes donne lecture du rapport sur l'activité financière de l'exercice écoulé. C. approbation des comptes 2020/2021 Le Syndic met présente les chiffres du bilan de l'année 2020/2021. Approbation des comptes et ouitus au Président au Syndic et au Trésorier Vote : Pour: unarvimité Contre : 0 

Abstention : 0 La résolution est adoptée à l'unanimité 

2. Election du nouveau bureau etiou choix d'un syndic professionmet: L'assemblée décide pour cette année de renoncer à la solution d'un syndic professionnel compte tenu des coûts très importants qui se répercuteraient sur la cotisation annuelle des colotis et de la modification obligatoire des statuts. En conséquence : l'Assemblée décide de renouveler le bureau composé comme suit : 

Président 

M. Emmanuel Boggio 

Vice-président 

M. Alain Ceffis 

Secrétaire 

Mme Michelle Nourry-Berdou problème propreté et cadre de vie 

Secrétaire adjoint 

M. Philippe Levy secrétariat 

Trésorière 

Mme Yolande Porta 

Trésorier adjoint 

M. Benjamin Crousillac 

Syndic 

M. Franco Marchio 

Syndic adjoint 

M. Franck Eon gestion informatique portails 

Syndic adjoint 

M. Gérard Monnerie inscription, abonnements et contrôle cameras 

Syndic adjoint 

M. Pierre Ledesma entretien arceaux 

Syndic adjoini 

M. Marc Belieu entretien arceaux 

Syndic adjoint 

M. Cecile Nowaky nettoyage et propreté des voies de circulation 

Commissaires aux cowryptes : 

MM. Frédéric Mittaine, Jacques Perruchon, Serge Marat 

-Conformément aux statuts, l'adresse de l'ASL sera l'adresse du Président soit : 28 avenue Raymond Féraud 06200 Nice -

La signature sur les comptes de la Caisse d'Epargne est confiée aux Trésoriers Mme Porta et Mr Crousillac Benjamin, seuls habilités. Vote : Pour: unanimité Contre : 0 

Abstention : 0 La résolution est adoptée à l'unanimité 

3. Cotisation 2021/2022: Adoption par l'Assemblée Générale du montant des cotisations et frais d'entretien, conformément aux art.21 et 22 des statuts de l'ASL (tableau annexé à la convocation). Noia : la cotisation de chaque propriétaire indut l'inscription d'un seul mom sur les platines et une seule application CLEMOBIL; chaque inscription supplémentaire coûtera 30 Euros / an. Vote : Pour: unanimité Contre :0 

Abstention : 0 La résolution est adoptée à l'unanimité 

4. Approbation de la politique de mise à disposition des places de parkings et montant de la participation aux frais d'entretien : conformément au dossier parking et des prévisions inscrites au budget. Les frais d'entretien des portails, pour les non résidents, sont fixés à 105.00 Euros pour l'année 2022. Vote : Pour: unanimité Contre :0 

Abstention : 0 La résolution est adoptée à l'unanimité 

5. Approbation du budget prévisionnel du 14 octobre 2021 au 30 septembre 2022 Vote : Pour: unanimité Contre: 0 

Abstention:0 La résolution est adoptée à l'unanimité 

6. L'Assemblée demande l'accord pour déplacer le banc du 1244 au Av. Gattamua Vote : Pour : 16-54-59 

Abstention : 2-5-6-7-13-22-23-49-58-60-61 Contre:3-10-11-12-14-15-17-19-20-27-29-30-31-32-34-25-36-37-38-39-40-41-42-43-44-45.47-55-56-57 La résolution est rejetée 

7. Questions diverses : 

Locations meublées temporaires : - Ces locations temporaires entrainent trop souvent des nuisances, de jour comme de nuit, pour le voisinage et de gros problèmes de stationnement des nombreux véhicules, stationnement hors des emplacements parking et même sur la voie de circulation. Ces locations étant soumises à la réglementation municipale, il est demandé aux propriétaires de la respecter. A défaut l'ASL se verra dans l'obligation de les signaler aux services de la Mairie. 

-Autorisation fravaux Monsieur PANIS: - Il est demandé à Monsieur PANIS de se conformer aux décisions prise en AG du 25/11/2019: « remettre en état le caniveau devant le portail »). 

WA 

-Vitesse : - nous rappelons à tous les colotis que la vitesse des véhicules dans le lotissement est limitée à 20 km 

- Problèmes et politique de la propreté du lotissement : - Obligation de chaque coloti d'entretenir les abords immédiats de leur propriété, en particulier taille des haies et herbes ainsi que le nettoyage des trottoirs et caniveaux; 

-Poubelles - Les poubelles devront être sorties sur la voie dans les containers dédiés à partir de 18h00: les lundi et jeudi pour le container jaune, cartons, plastique et alu, et les mardi, mercredi, vendredi et dimanche pour le container noir pour les ordures ménagères. Le tri sélectif des ordures est obligatoire et il est rappelé qu'il est interdit de déposer des sacs en plastique ou cartons sur la voie de circulation. Nous demandons à tous les colotis: - d'être très attentifs dans le tri sélectif, compte tenu des contrôles effectués au ramassage des ordures par les services municipaux. Le non respect des normes peut entrainer une amende importante pour l'ASL qui répercutera le montant de cette amende aux colotis en infraction. - rester vigilants sur ce qui est déposé dans les grands containers collectifs réservés uionement aux déchets ménagers placés dans des sacs poubelle fermés des seuls colotis de Nice Jardins (pas de gravats, d'appareils électriques ou d'objets relevant de la déchetterie). Les déchets de jardin sont tolérés à condition qu'ils soient aussi placés dans des sacs poubelle fermée dans la limite de capacité des conteneurs. 

-Encombrants : Appeler le 3906 avant tout dépôt d'encombrants sur les voies du Lotissement pour prendre rendez-vous et ne déposer ceux-ci que le jour et à l'heure fixée par les services municipaux 

-Parking - Relever impérativement les arceaux chaque fois que l'on quitte l'emplacement et signaler tout disfonctionnement au responsable de l'entretien. 

• Signaler toute anomalie de fonctionnement de l'arceau au Syndic - Le stationnement « ventouse » des véhicules est interdit et l'ASL fera procéder à l'enlèvement de façon systématique. - Il est recommandé aux colotis de se garer dans le sens de marche afin de ne pas empiéter sur la chaussée. 

Nous demandons à tous les propriétaires bailleurs de signaler impérativement à tous leurs locataires les dispositions ci-dessus en vigueur dans notre Lotissement

-Miroirs : - L'Assemblée donne son accord pour équiper en miroirs de sécurité les 2 points de circulation dangereux 

L'ordre du jour étant épuisé et comme il n'y a plus de questions, la séance est levée à 20 115. 

La Secrétaire 

Le Président Emmanuel Boggio 

Emmanuel Boggio 

Eli 

Philippe Levy



Philippe Levy