Référentiels et
Cadres légaux
« Le Plan d’engagement vers la réussite permet de partager, avec l’ensemble des intervenants éducatifs, des parents et de la communauté, une vision commune des constats et défis en vue de créer une mobilisation autour d’orientations et d’objectifs axés sur l’élève. » (CSSMI, 2018, p.1)
Afin de faciliter le passage au virtuel, certains PRINCIPES LÉGAUX devraient guider nos interventions. « Ce guide, élaboré par des membres de différents services (SSGC, SRTI, SEJ, SEA) vise à outiller les équipes- écoles quant aux principes légaux et organisationnels relatifs à l'enseignement à distance. »
« Ce Guide interactif des droits d’auteur en milieu scolaire du Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI) a été élaboré pour répondre à la quantité grandissante de questions à ce sujet. Il tient compte de la Loi sur le droit d'auteur ainsi que des différentes ententes entre le MEQ et les sociétés de gestion des droits d'auteur. »
« Ce cadre de référence vise le développement de la compétence numérique, qui est définie par un ensemble d’aptitudes relatives à une utilisation confiante, critique et créative du numérique pour atteindre des objectifs liés à l’apprentissage, au travail, aux loisirs, à l’inclusion dans la société ou à la participation à celle-ci. » (MEERS, 2019, p.8)
« Le présent document constitue un référentiel de compétences professionnelles pour tout le personnel enseignant de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et secondaire, de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle. » (MEQ, 2020, p.10)
« Les élèves qui présentent des difficultés de comportement sont une source de préoccupation pour les enseignants, qui sont souvent amenés à s'interroger sur leurs pratiques à cet égard. Le présent document s’adresse d’abord à ceux et celles qui enseignent, bien que tout le personnel scolaire du primaire et du secondaire soit également visé. Il a pour objet de les aider à établir un encadrement scolaire et éducatif de qualité ainsi qu’une gestion de classe efficace. » (MEESR, 2015, p.8)