Règlement de collecte
2-2 : Les déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères.
2-3 : Les déchets recyclables.
2-5 : Les encombrants ménagers.
2-8 : Les Déchets d’Activités de Soins à Risque Infectieux (DASRI).
2-9 : Les déchets d’equipements électriques et electroniques (D3E).
3.1.1 : Equipements de collecte et de pré-collecte.
3.1.2 : Responsabilité des Equipements
3.1.3 : Les contenants de collecte par type de déchets et par type d’occupation.
3.1.4 : Acquisition de conteneurs à ordures ménagères.
3.1.5: Acquisition de conteneurs jaunes.
3-2 : L’entretien des équipements.
3.2.1 : Lavage - désinfection.
3-3 : Présentation des récipients et déchets en vue de leur enlèvement.
3.3.1 : Dispositions communes.
3.3.2 : Le conditionnement des déchets.
3.3.3 : Horaires de présentation.
3.3.4 : Horaires de retrait des bacs (ou déchets non collectés)
3.3.5 : Lieu de présentation à la collecte des bacs, sacs et déchets.
4-1 : collecte des ordures ménagères.
5-1 : présentation des contenants et des sacs.
5-2 : accessibilite des véhicules de collecte
5.2.2 :Abords des voies d'accès
5.2.3 : Zone de dépôt des contenants
6. 1.1 : Responsabilité des usagers et des communes.
6.2.1 Les plateformes : création et déplacements.
6.2.2 : Entretien des plateformes et dépôts sauvages.
6.2.3 : Nouveaux lotissements.
6-3 : La collecte par apport volontaire des emballages en verre.
6-4 : la collecte par apport volontaire dans les déchetteries.
6-5 : La collecte par apport volontaire des textiles.
7-2 : contraintes reglementaires
8-2 : programme pédagogique de prévention.