Œuvres des élèves

Les élèves ont des droits d’auteur à l’égard de ce qu’ils créent dans le cadre des activités de l’école (texte, toile et autre œuvre d’art, chanson, DVD,  etc.).​

Pour s’en servir dans une publication ou sur le site Web de l’école, par exemple, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’élève, ou s’il est mineur, celle de ses parents ou de ses tuteurs.  Pour obtenir l'autorisation, utiliser le Formulaire d'autorisation (Annexe 5) mis à votre disposition sur l'Intranet du CSSMI.

Dans le cadre d'un projet spécial, il est recommandé d'obtenir une autorisation particulière, malgré l'autorisation générale données en début d'année.