Images et photos

Je veux photocopier, numériser ou projeter une image aux élèves.

Quelle en est la provenance de cette image/photo?

Internet

Voir la section sur les oeuvres disponibles sur Internet.


Logiciel

L’utilisation peut être permise en fonction de la licence détenue.​

Par exemple : Clipart.


Livre ou compilation

L’utilisation est permise si l’éditeur est inclus dans​ l’entente de COPIBEC, en respectant les mêmes conditions que pour un document écrit (15%, par exemple la page couverture). Voir la section consacrée aux oeuvres littéraires.


Photographies individuelles

Deux cas sont possibles. L'image ou la photo :

  • Ne représente pas de personnes​ : l'autorisation du photographe est requise.

  • Représente des personnes​ : l'autorisation du photographe ET l'autorisation des personnes figurant sur la photo​ sont requises (titulaire de l’autorité parentale TI-07).


Pour ces deux cas : l’autorisation du photographe ou des personnes représentées n’est pas nécessaire si la photographie est déjà publiée dans une œuvre littéraire ou si la photographie est disponible sur la plateforme SAMUEL.


ATTENTION : Pour faire des modifications sur les images ou les photos, communiquer avec le Service du secrétariat général et des communications (SSGC).