Mise en contexte
L’intelligence artificielle (IA) offre des perspectives d'innovation stimulantes pour soutenir nos pratiques quotidiennes. Toutefois, son intégration doit impérativement se faire dans le respect des cadres légaux, éthiques et professionnels qui régissent notre centre de services scolaire.
Conformément à l’écrit de gestion RTI-11, l’IA doit être positionnée comme un outil de soutien et non comme un auteur. En tant que membres du personnel, vous demeurez les maîtres d'œuvre de vos contenus. : l'utilisation de l'IA exige une contribution créative significative de votre part par votre analyse, vos connaissances et votre jugement professionnel ainsi qu'une validation rigoureuse de la pertinence et de l'exactitude des résultats générés.
Comment déclarer l'utilisation de l'IA ?
La transparence est essentielle pour assurer un usage conforme au sein de notre organisation. Selon la nature de votre document et la façon dont l'IA a contribué à votre travail, vous devez appliquer l'une des trois modalités de déclaration suivantes :
OPTION 1 : La mention unique (pour un usage général)
Cette formule standard s'applique à la majorité des documents textuels ou des productions globales. Cette mention unique, valable pour l’ensemble du document, peut être faite en introduction, dans la section méthodologie, les pages préliminaires ou finales.
Choisissez le texte explicite ou un repère visuel :
1.1 Le texte à insérer
« Je reconnais avoir utilisé [insérer l'outil d'IA et le lien] le [date] pour [objectif spécifique]. »
Exemple : Je reconnais avoir utilisé Gemini https://gemini.google.com/ le 9 juin 2026 pour m'aider à organiser mes idées et pour guider l’élaboration de mon plan de travail.
1.2 L'étiquette visuelle
Vous devez apposer le logo approprié à proximité de votre mention.
Ces étiquettes permettent d'indiquer de manière claire et concise si un objet numérique (par exemple, une image ou un document) a été rédigé sans l’aide de l'IAg, avec l’assistance de l’IAg ou entièrement créé par l’IAg.
Mode d'emploi :
1 - Sélectionnez l'étiquette appropriée pour votre document.
Sans assistance de l'IAg
Avec assistance de l'IAg
Entièrement créé à partir de l'IAg
2- Téléchargez ou copiez l'une des images suivantes (en faisant un clic droit avec votre souris sur le logo).
3 - Mettez-la en évidence dans votre document (par exemple, dans le pied de page d'un compte rendu).
Sources :
Idée originale de AI-Label.org - confection des présentes images par les bibliothèques de l'UdeM Type de licence : CC-0 (Domaine public)
Logos pour une utilisation transparente de l’intelligence artificielle © 2023 par Martine Peters Type de licence : CC BY-NC-SA 4.0
OPTION 2 : La mention spécifique (pour les éléments visuels)
Si vous utilisez l'IA pour générer ou modifier des composants visuels intégrés à vos documents ou présentations, la source doit être indiquée directement sous chaque contenu concerné.
Le format à utiliser : Inscrivez directement sous l'image, la vidéo, l'animation ou l'élément graphique :
Source : [insérer l'outil d'IA]
Exemple : Source : NotebookLM
OPTION 3 : La mention détaillée (pour les projets complexes)
Pour les productions de plus grande envergure ou lorsque l'IA intervient à plusieurs étapes du processus de travail, une déclaration plus fine est requise.
Marche à suivre : Remplissez et personnalisez le tableau de déclaration ci-dessous en y cochant les types d'usages et les outils utilisés.
Sources
Certains contenus de cette pages ont été inspirés ou adaptés de :
Melançon-Bolduc, G. (2024, juin). L’IA à votre portée [présentation de la Bibliothèque d’aménagement]. Direction des Bibliothèques, Université de Montréal.
Service de soutien à l'enseignement de l'Université Laval. (2024). Intelligence artificielle générative. https://www.enseigner.ulaval.ca/ressources-pedagogiques/intelligence-artificielle-generative