Œuvres littéraires​

Photocopier pour remettre une copie par élève en classe​



En premier lieu, s'assurer que l'œuvre ne fait pas partie de la liste d'exclusion de Copibec.

  • Si l’œuvre est dans la liste d’exclusion, communiquer directement avec le titulaire des droits d’auteur.​

  • Si la réponse ne se trouve pas directement sur la liste d’exclusion, consultez le répertoire de Copibec.

Bonne pratique : Consulter la plateforme SAMUEL pour générer un extrait dans le respect des droits d'auteur.


Quelle quantité ai-je le droit de​ photocopier ?

  • Pour une œuvre littéraire qui n’est pas une œuvre conçue spécifiquement pour l’éducation préscolaire, primaire ou secondaire ainsi que pour l’enseignement aux adultes et l’enseignement professionnel = 15%​

Par exemple, pour un livre de 200 pages, je peux photocopier 30 pages.


  • La totalité d’un conte, d’une nouvelle, d’un poème, d’une pièce de théâtre compris dans un recueil si cela ne dépasse pas 15% du nombre total de pages du recueil​.


  • ​La totalité d’un article de périodique ou d’un journal, d’une encyclopédie si cela ne dépasse pas 15% du nombre total de pages de la publication​.


  • Les paroles d’une seule chanson.​


Si je veux photocopier une plus grande quantité de pages d’une œuvre...​

Moyennant l’autorisation préalable de COPIBEC et le paiement de frais, il est permis de reproduire de 15% à 20% d’une œuvre tout en respectant les conditions à toute reproduction.

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Toute demande supérieure à 20% du nombre total de pages doit être adressée à COPIBEC qui la soumettra au titulaire des droits afin d’obtenir son autorisation. Des frais s’appliqueront.​

ATTENTION: L’œuvre ne doit pas être conçue spécifiquement pour l’enseignement.​


Quelles sont les conditions à respecter pour pouvoir photocopier ?

  • Avoir un objectif pédagogique | À d’autres fins, communiquer avec Copibec. Des frais pourraient s’appliquer.​ ​

  • Indiquer la source : nom de l'auteur, nom de l'éditeur, titre de l'oeuvre, date et lieu de parution, numéro de pages reproduites. | Il est interdit de reproduire du matériel de source inconnue. ​

  • Il est interdit de modifier l’œuvre originale | Il est cependant permis de masquer des sections​ d’un document, à l’exception des mentions​ de l’éditeur.​

  • Il est interdit de faire du profit en vendant la copie. ​​

  • Il est interdit de relier de façon permanente les extraits | Il est permis de rassembler les copies dans un cartable ou un Duo-tang, sans les agrafer.​ | Les exercices et les textes contenus dans un manuel « maison » (relié de façon permanente) ne doivent être que du matériel créé par l’enseignant ou du matériel reproductible (si la licence acquise le permet).

Si je veux photocopier dans le but d'un examen ou d'un contrôle...

  • Si l’œuvre est disponible sur le marché, il est permis de la photocopier en respectant les quantités autorisées.​

  • Il est permis de photocopier un extrait ou la totalité d’une œuvre non disponible sur le marché.​

  • Conditions à respecter dans tous les cas :​

- dans le but de l’examen​;

- indiquer la source​;

- ne pas modifier l’œuvre originale​.


Note : dans le cadre d’un examen, plusieurs extraits peuvent être reliés de façon permanente.​