Œuvres didactiques
Œuvres didactiques
Projeter en classe - Caméra document
Projeter en classe - Caméra document
- Si l’œuvre est dans la liste d’exclusion, communiquer directement avec le titulaire des droits d’auteur.
- Si la réponse ne se trouve pas directement sur la liste d’exclusion, consultez le répertoire de Copibec.
Si je souhaite projeter une œuvre et qu'...
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il y a quelques exemplaires originaux de l'œuvre, en classe, au moment de la présentation
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Il est permis de projeter un extrait (sans limites) ou la totalité de l'oeuvre.
il n'y a pas d'exemplaire original de l'œuvre, en classe, au moment de la présentation
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Il est permis de projeter un extrait en respectant les limites de l'entente :
Pour une œuvre de moins de 250 pages = 10 %
Par exemple, pour un manuel de 150 pages, il est permis de projeter 15 pages.
Pour une œuvre de plus de 250 pages = 25 pages maximum