Mentions légales

Mentions légales


Directeur de la publication

Jamil Jean-Marc Dakhlia, président de la Sorbonne Nouvelle


Équipe éditoriale

Direction de la communication, de la valorisation et des partenariats


Hébergement et maintenance

Google


Conception


Droits de reproduction

Documents officiels libres de droit

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les documents officiels sont librement réutilisables (déclarations, dossiers de presse, communiqués, circulaires…). La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale doit mentionner clairement la source, et le cas échéant un lien vers le document original en ligne sur le site.   

Réutilisation des contenus et droit d’auteur

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle. La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication. Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans une autorisation. Les demandes devront être formulées à l’adresse : communication[at]sorbonne-nouvelle.fr


Crédits Photos 

Banques d'images libres de droits

Des contributeurs peuvent être amenés à publier des photographies, dans ce cas, le copyright est mentionné.


Protection des données

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’internaute. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. La Sorbonne Nouvelle ne commercialise aucun fichier de contact. Les courriels ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.


Charte graphique