Le document des Normes et Modalités doit mener les acteurs des milieux scolaires à déterminer ce qu’ils doivent faire pour que la vision de l'évaluation imprègne les pratiques évaluatives de l’enseignant et de l’école.
C’est un document de référence (obligatoire via les encadrements légaux) fournissant les balises claires concernant les pratiques évaluatives de chaque école.
En début d'année, un résumé des normes et modalités d’évaluation présentant notamment la nature et la période au cours de laquelle les principales évaluations sont prévues pour chacune des matières est transmis aux parents et aux élèves.
L'instruction annuelle 24-25 permet de ne pas inscrire de résultat disciplinaire soit à la 1re ou à la 2e étape si le nombre d’évaluations des apprentissages sera insuffisant à l'une ou l’autre de ces étapes. Les matières visées par cette modalité dans l'instruction annuelle sont:
Au primaire :
-Éducation physique et à la santé
-Anglais, langue seconde
-Culture et citoyenneté québécoise
-Les disciplines du domaine des arts.
Au secondaire :
les matières de la 1re à la 3e année du secondaire pour lesquelles le nombre d’heures est de 100 heures ou moins.
Pour les autres disciplines où les compétences ne sont pas détaillées, un résultat doit obligatoirement être inscrit. Il pourra être le reflet d’une seule ou de deux compétence(s).
Pour comprendre l'impact sur la pondération au bulletin lorsqu'une compétence ou une matière n'est pas évaluée à l'étape 1 ou 2, vous pouvez utiliser les tableaux suivants :